Transport

Commune de Vaulx-en-Velin

Marché alloti:
— lot 1: montant minimum de 112 500 EUR HT, sans montant maximum,
— lot 2: montant minimum de 5 000 EUR HT, sans montant maximum.
Durée de 12 mois à compter du 1.9.2018, renouvelable 1 fois.
Transport des enfants de 6 à 11 ans, dans la région principalement, pour les activités organisées par la ville, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire; transports plus ponctuels, dans le cadre de déplacements variés, pour le besoin d'autres services: sports, personnes âgées, petite enfance, direction des ressources humaines.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-16 Avis de marché
2018-11-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: transports
Brève description:
Marché alloti: — lot 1: montant minimum de 112 500 EUR HT, sans montant maximum, — lot 2: montant minimum de 5 000 EUR HT, sans montant maximum. Durée de 12 mois à compter du 1.9.2018, renouvelable 1 fois. Transport des enfants de 6 à 11 ans, dans la région principalement, pour les activités organisées par la ville, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire; transports plus ponctuels, dans le cadre de déplacements variés, pour le besoin d'autres services: sports, personnes âgées, petite enfance, direction des ressources humaines.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velin
Adresse postale: place de la Nation
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Contact
Adresse Internet: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Courrier électronique: service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr 📧
Téléphone: +33 472047877 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub.do?selectedMenu=a-pub&PCSLID=CSL_2018_75-ymcqSoj&cycNum=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_75-ymcqSoj 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-16 đź“…
Date limite de soumission: 2018-05-23 đź“…
Date de publication: 2018-04-18 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 075-167303
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
La valeur estimée du lot est annuelle.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché alloti:
— lot 1: montant minimum de 112 500 EUR HT, sans montant maximum,
— lot 2: montant minimum de 5 000 EUR HT, sans montant maximum.
Durée de 12 mois à compter du 1.9.2018, renouvelable 1 fois.
Transport des enfants de 6 à 11 ans, dans la région principalement, pour les activités organisées par la ville, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire; transports plus ponctuels, dans le cadre de déplacements variés, pour le besoin d'autres services: sports, personnes âgées, petite enfance, direction des ressources humaines.
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Intitulé du lot: Prestations de transport pour la direction de l'éducation dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transports d'enfants dans le cadre scolaire, péri ou extra-scolaire, principalement intramuros, sur le département et la région (séjours classes découvertes et ski, transport sur site des accueils de loisirs, transport des classes pour séances piscine ou spectacles, etc...).
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Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible 1 fois, dans la limite de 2 ans. La reconduction est tacite.
Description des options:
Le marché est reconductible 1 fois, dans la limite de 2 ans. La reconduction est tacite. Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article 30-I- 7
Informations complémentaires: La valeur estimée du lot est annuelle.
Intitulé du lot: Prestations de transport pour le service des sports, la direction des ressources humaines, le service de la petite enfance, le service des personnes âgées et les autres services municipaux
Numéro du lot: 2
Brève description:
Service des sports: déplacements variés (intramuros, Lyon et autres régions), et principalement sorties de ski. Service petite enfance: déplacements intramuros principalement. Service personnes âgées: déplacements variés (intramuros, Lyon et autres régions). Direction des ressources humaines: déplacements intramuros principalement. Autres services municipaux: déplacements variés (intramuros, Lyon et autres régions).
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Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Description des options:
Le marché est reconductible 1 fois, dans la limite de 2 ans. La reconduction est tacite. Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article 30-I-7
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vaulx-en-Velin.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-23 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub.do?selectedMenu=a-pub&PCSLID=CSL_2018_75-ymcqSoj&cycNum=0 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avril 2020.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.9.2018. L'accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 2 ans. La date prévisionnelle de notification est: juillet 2018. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les commandes successives sont adressées au titulaire du marché sous forme de bons de commande précisant les prestations à exécuter ou les fournitures à livrer. La réponse par voie électronique est préconisée cependant le candidat est autorisé à remettre son pli sous forme papier.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2018/S 075-167303 (2018-04-16)
Avis d'attribution de marché (2018-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport des enfants de 6 à 11 ans, dans la région principalement, pour les activités organisées par la ville, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire; Transports plus ponctuels, dans le cadre de déplacements variés, pour le besoin d'autres services: sports, personnes âgées, petite enfance, direction des ressources humaines.
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Valeur totale du marché: 377 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-12 đź“…
Date de publication: 2018-11-14 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 219-502076
Se réfère à l'avis: 2018/S 075-167303
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Durée de l'accord-cadre: 12 mois à compter du 1.9.2018. L'accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 2 ans. Date de signature des accord-cadre: 31.10.2018 accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes: — lot nº 1: montant minimum annuel: 112 500 EUR HT — pas de montant maximum annuel, — lot nº 2: montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — pas de montant maximum annuel. La valeur totale finale du marché indiquée au point II.1.7.) du présent avis correspond au montant estimé du marché pendant toute la durée du marché. La valeur des lots indiquée au point V.2.4.) du présent avis correspond au montant estimé du lot pendant toute la durée du marché. Les pièces du marché sont consultables sur place, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00 à l'adresse suivante: hôtel de ville — service des marchés publics — place de la Nation — 69120 Vaulx-en-Velin. Contacter Mme Carme au: +33 472048020.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Le marché est reconductible 1 fois, dans la limite de 2 ans. La reconduction est tacite. Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article…
… 30 -I-7º du décret 2016-360.
… 30-I-7º du décret 2016-360.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-06 đź“…
Nom: Cars Berthelet
Adresse postale: BP 67 — ZI Robert Berthelet
Commune postale: Crémieu
Code postal: 38460
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
17 000 EUR đź’°
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
Durée de l'accord-cadre: 12 mois à compter du 1.9.2018. L'accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 2 ans. Date de signature des accord-cadre: 31.10.2018 accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes:
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— lot nº 1: montant minimum annuel: 112 500 EUR HT — pas de montant maximum annuel,
— lot nº 2: montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — pas de montant maximum annuel.
La valeur totale finale du marché indiquée au point II.1.7.) du présent avis correspond au montant estimé du marché pendant toute la durée du marché. La valeur des lots indiquée au point V.2.4.) du présent avis correspond au montant estimé du lot pendant toute la durée du marché. Les pièces du marché sont consultables sur place, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00 à l'adresse suivante: hôtel de ville — service des marchés publics — place de la Nation — 69120 Vaulx-en-Velin. Contacter Mme Carme au: +33 472048020.
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Source: OJS 2018/S 219-502076 (2018-11-12)
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