Transport scolaire des élèves de la communauté de communes vers le centre aquatique l'Hippocampe

Communauté de communes de Granville, Terre et Mer

Transport au centre aquatique l'Hippocampe des élèves fréquentant une école ou un collège du territoire de la communauté de communes dans le cadre de l'apprentissage de la natation. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Marché conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations est de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lemare Voyages
• Normandie Voyages

Qui ?

• Communauté de communes de Granville, Terre et Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Basse-Normandie › Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-11	Avis de marché
2018-09-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 2018009
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Granville, Terre et Mer
Adresse postale: 197 avenue des Vendéens
Code postal: 50402
Commune postale: Granville Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.granville-terre-mer.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 233913860 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-11 📅
Date limite de soumission: 2018-05-15 📅
Date de publication: 2018-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 071-157582
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur de Bréhal
Numéro du lot: 1
Brève description: Écoles de Bréhal, Bricqueville-sur-Mer et Coudeville-sur-Mer.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Période initiale de 1 an, reconductible dans la limite de 3 années.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Secteur de la Haye-Pesnel
Numéro du lot: 2
Brève description:

Écoles et collège de la Haye-Pesnel, écoles de Beauchamps et Folligny (regroupement pédagogique intercommunal) et école de La Lucerne d'outremer.

Intitulé du lot: Secteur de Cérences
Numéro du lot: 3
Brève description: Écoles primaires de Cérences et Hudimesnil.
Intitulé du lot: Secteur de St-Planchers
Numéro du lot: 4
Brève description: Écoles primaires de St-Jean-des-Champs et St-Planchers.
Intitulé du lot: Secteur de Jullouville
Numéro du lot: 5
Brève description: Écoles primaires de Jullouville, Carolles et St-Pair-sur-Mer.
Intitulé du lot: Secteur de Granville
Numéro du lot: 6
Brève description:

Écoles primaires de Donville-les-Bains, Yquelon, St-Aubin-des-Préaux et St-Pierre-Langers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 j. Modalités de financement des prestations: fonds propres de la collectivité et/ou subventions et/ou emprunts.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004260400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Granville, Terre et Mer
Commune postale: Granville
Code postal: 50400
Courrier électronique: marches.publics@granville-terre-mer.fr 📧
Pays: Manche 🏙️
Adresse Internet: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc 1 et Dc 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2018009.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 071-157582 (2018-04-11)

Avis d'attribution de marché (2018-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Transport au centre aquatique l'Hippocampe des élèves fréquentant une école ou un collège du territoire de la Communauté de communes dans le cadre de l'apprentissage de la natation. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Marché conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations est de 1 an.

Valeur totale du marché: 184484.88 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC de Granville Terre et Mer

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-11 📅
Date de publication: 2018-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 176-399414
Se réfère à l'avis: 2018/S 071-157582
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Transport au centre aquatique l'Hippocampe des élèves fréquentant une école ou un collège du territoire de la Communauté de communes dans le cadre de l'apprentissage de la natation.

Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Marché conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations est de 1 an.

Écoles de Bréhal, Bricqueville-sur-Mer et Coudeville-sur-Mer

Informations complémentaires: Aucune
Brève description:

Écoles et collège de la Haye-Pesnel, écoles de Beauchamps et Folligny (regroupement pédagogique intercommunal) et école de La Lucerne d'outremer

Écoles primaires de Cérences et Hudimesnil

Écoles primaires de St-Jean-des-Champs et St-Planchers

Écoles primaires de Donville-les-Bains, Yquelon, St-Aubin-des-Préaux et St-Pierre-Langers

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-18 📅
Nom: Lemare Voyages
Adresse postale: Zone Artisanale
Commune postale: Donville-les-Bains
Code postal: 50350
Pays: France 🇫🇷
Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 41793.84 EUR 💰
Nom: Normandie Voyages
Adresse postale: 330 rue Léon Jouhaux
Commune postale: Saint-Lô
Code postal: 50000
Valeur totale du marché: 63228.96 EUR 💰
20768.40 EUR 💰
15231.96 EUR 💰
24775.20 EUR 💰
18686.52 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2018/S 176-399414 (2018-09-11)

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