Transport par petits véhicules d'élèves et d'étudiants en situation de handicap

Conseil départemental Loire-Atlantique

Transport par petits véhicules d'élèves et d'étudiants en situation de handicap. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 2.9.2019. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 24 418 800,00 EUR.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-31.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-31 Avis de marché
2020-11-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-10-31)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental Loire-Atlantique
Adresse postale: 26 boulevard Victor-Hugo Cedex 2, CS 96308
Commune postale: Nantes
Code postal: 44263
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240991000 📞
Courrier électronique: contact@loire-atlantique.fr 📧
Fax: +33 240991148 📠
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: http://www.loire-atlantique.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL de participation: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport par petits véhicules d'élèves et d'étudiants en situation de handicap
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Brève description:
“Transport par petits véhicules d'élèves et d'étudiants en situation de handicap. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 24 418 800 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires de Nantes Métropole situés à l'intérieur du périphérique, en véhicule ordinaire ou PMR, pour les élèves et les...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 55.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 087 920 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction: fixé à 1. Durée de chaque période de reconduction: de 2 ans. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues: de 4 ans.”    Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires de Nantes Métropole situés à l'extérieur du périphérique, en véhicule ordinaire ou PMR, pour les élèves et les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 806 870 💰

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Vallet et Saint-Sébastien-sur-Loire hors Nantes Métropole et du Maine-et-Loire, en véhicule...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 801 040 💰

4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Clisson et de Vertou hors Nantes Métropole, en véhicule ordinaire, pour les élèves et les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 736 440 💰

5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu, en véhicule ordinaire, pour les élèves et les étudiants de tout...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 610 470 💰

6️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Machecoul et de la Vendée, en véhicule ordinaire, pour les élèves et les étudiants de tout...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 142 128 💰

7️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Pornic et de Saint-Brévin-les-Pins, en véhicule ordinaire, pour les élèves et les étudiants...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 155 048 💰

8️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Blain, en véhicule ordinaire, pour les élèves et les étudiants de tout niveau scolaire.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 906 984 💰

9️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Nort-sur-Erdre et La Chapelle-sur-Erdre hors Nantes Métropole, en véhicule ordinaire, pour...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 447 678 💰

1️⃣0️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton d'Ancenis, en véhicule ordinaire, pour les élèves et les étudiants de tout niveau scolaire.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 931 532 💰

1️⃣1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur des Cantons de Châteaubriant et d'Ille-et-Vilaine (sauf Redon), en véhicule ordinaire, pour les élèves et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 920 550 💰

1️⃣2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Guéméné-Penfao, en véhicule ordinaire, pour les élèves et les étudiants de tout niveau scolaire.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 369 512 💰

1️⃣3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Pont-Château, du Morbihan et de Redon, en véhicule ordinaire, pour les élèves et les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 394 💰

1️⃣4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Saint-Nazaire 2, hors commune de Saint-Nazaire, en véhicule ordinaire, pour les élèves et les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 381 786 💰

1️⃣5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Saint-Nazaire 1, en véhicule ordinaire ou PMR, pour les élèves et les étudiants de tout niveau...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 825 596 💰

1️⃣6️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Guérande et de La Baule-Escoublac, en véhicule ordinaire, pour les élèves et les étudiants...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 692 512 💰

1️⃣7️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Desserte de l'ensemble des établissements scolaires de Loire-Atlantique et des départements limitrophes, hors lots 1, 2 et 15, pour les élèves et les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 581 400 💰

1️⃣8️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Desserte de l'ensemble des établissements scolaires de Loire-Atlantique et des départements limitrophes, en cas de défaillance d'un titulaire, en véhicule...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— MPS — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, — renseignements sur le respect...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“MPS — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— MPS — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, —...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix forfaitaires et des prix...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-30 17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-03 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Nantes. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. Date et heure données à titre indicatif.”

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette Cedex 1, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de règlement amiable
Adresse postale: 22 mail Pablo-Picasso Cedex 01
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 212-485803 (2018-10-31)
Avis d'attribution de marché (2020-11-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: mylene.chaniot@loire-atlantique.fr 📧
URL: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport par petits véhicules d'élèves et étudiants en situation de handicap
Brève description: Transport par petits véhicules d'élèves et étudiants en situation de handicap.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 24 335 724 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires de Nantes Métropole situés à l'intérieur du périphérique, en véhicule ordinaire ou PMR, pour les élèves et étudiants...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Insertion
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 55 %
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires de Nantes Métropole situés à l'extérieur du périphérique, en véhicule ordinaire ou PMR, pour les élèves et étudiants...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Vallet et Saint-Sébastien-sur-Loire hors Nantes Métropole et du Maine-et-Loire, en véhicule...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Clisson et Vertou hors Nantes Métropole, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Machecoul et de la Vendée, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire.”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Pornic et Saint-Brévin-les-Pins, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Blain, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Nort-sur-Erdre et La Chapelle-sur-Erdre hors Nantes Métropole, en véhicule ordinaire, pour...”    Afficher plus
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton d'Ancenis, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire.”
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Châteaubriant et d'Ille-et-Vilaine (sauf Redon), en véhicule ordinaire, pour les élèves et...”    Afficher plus
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Guéméné-Penfao, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire.”
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Pont-Château, du Morbihan et Redon, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de...”    Afficher plus
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Saint-Nazaire 2 hors commune de Saint-Nazaire, en véhicule ordinaire, pour les élèves et...”    Afficher plus
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Saint-Nazaire 1, en véhicule ordinaire ou PMR, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire.”    Afficher plus
Description du marché:
“Desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Guérande et La Baule-Escoublac, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout...”    Afficher plus
Description du marché:
“Desserte de l'ensemble des établissements scolaires de Loire-Atlantique et départements limitrophes, hors lots 1, 2 et 15, pour les élèves et étudiants de...”    Afficher plus
Description du marché:
“Desserte de l'ensemble des établissements scolaires de Loire-Atlantique et départements limitrophes, en cas de défaillance d'un titulaire, en véhicule...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 212-485803

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: I25501
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Desserte des établissements scolaires de Nantes Métropole situés à l'intérieur du périphérique, en véhicule ordinaire ou PMR, pour les élèves et étudiants...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2019-05-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Titi Floris
Commune postale: Orvault
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 459 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: I25502
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Desserte des établissements scolaires de Nantes Métropole situés à l'extérieur du périphérique, en véhicule ordinaire ou PMR, pour les élèves et étudiants...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 853 880 💰

3️⃣
Numéro de contrat: I25503
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Vallet et Saint-Sébastien-sur-Loire hors Nantes Métropole et du Maine-et-Loire, en véhicule...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Sèvre Taxis
Commune postale: La Haie-Fouassière
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 975 💰

4️⃣
Numéro de contrat: I25504
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“Desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Clisson et Vertou hors Nantes Métropole, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 378 175 💰

5️⃣
Numéro de contrat: I25505
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Monamiligo
Commune postale: Clisson
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 404 775 💰

6️⃣
Numéro de contrat: I25506
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Machecoul et de la Vendée, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 475 💰

7️⃣
Numéro de contrat: I25507
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“Desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Pornic et Saint-Brévin-les-Pins, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 481 950 💰

8️⃣
Numéro de contrat: I25508
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Blain, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Vtaj
Commune postale: Saint-Joachim
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 467 145 💰

9️⃣
Numéro de contrat: I25509
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“Desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Nort-sur-Erdre et La Chapelle-sur-Erdre hors Nantes Métropole, en véhicule ordinaire, pour...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 271 250 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: I25510
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton d'Ancenis, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 363 300 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: I25511
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Châteaubriant et d'Ille-et-Vilaine (sauf Redon), en véhicule ordinaire, pour les élèves et...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 395 325 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: I25512
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Guéméné-Penfao, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Nor&Via
Commune postale: Redon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166400.50 💰

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: I25513
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Pont-Château, du Morbihan et Redon, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 330 960 💰

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: I25514
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Saint-Nazaire 2 hors commune de Saint-Nazaire, en véhicule ordinaire, pour les élèves et...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 179 095 💰

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: I25515
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“Desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Saint-Nazaire 1, en véhicule ordinaire ou PMR, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 002 050 💰

1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: I25516
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“Desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Guérande et La Baule-Escoublac, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 347 900 💰

1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: I25517
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“Desserte de l'ensemble des établissements scolaires de Loire-Atlantique et départements limitrophes, hors lots 1, 2 et 15, pour les élèves et étudiants de...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 361 200 💰

1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: I25518
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“Desserte de l'ensemble des établissements scolaires de Loire-Atlantique et départements limitrophes, en cas de défaillance d'un titulaire, en véhicule...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 233 800 💰
Source: OJS 2020/S 227-558574 (2020-11-16)