Transport d'enfants pour les activités de l'école municipale des sports, les sorties scolaires, extrascolaires et diverses

Ville d'Aix-les-Bains

Transport des élèves des écoles publiques de la Ville d'Aix-les-Bains, de son école municipale des sports, des enfants des accueils de loisirs vers les installations municipales et diverses tout au long de l'année. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Voyages Francony
• Voyages Loyet

Qui ?

• Ville d'Aix-les-Bains

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-19	Avis de marché
2018-07-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: AG18009L01àL06
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-les-Bains
Adresse postale: place Maurice Mollard, BP 348
Code postal: 73103
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.aixlesbains.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@aixlesbains.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_0wda6r0B5h 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_0wda6r0B5h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-19 📅
Date limite de soumission: 2018-06-04 📅
Date de publication: 2018-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 078-174401
Numéro JO-S: 78

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 556 000 EUR 💰
Informations sur les lots:

Conformément à l'article 10 du règlement de consultation, les candidats auront la possibilité de répondre à un seul lot, à plusieurs lots ou à la totalité des lots. Toutefois, le nombre de lots pouvant être attribués sera limité pour les lots 1, 2, 3 et 4 à deux lots maximum pour un même prestataire. Aucune limitation de quota ne sera appliquée pour les lots 5 et 6.

Intitulé du lot: Elémentaire du Centre, maternelle du Centre, maternelle du Sierroz, maternelle Saint-Simond
Numéro du lot: 1
Brève description:

La ville d'Aix-les-Bains prend à sa charge, dans le cadre du tiers-temps pédagogique, le transport des élèves des écoles élémentaires et maternelles publiques.

Montant maximum annuel : 25 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois pour une même durée avec les mêmes caractéristiques.
Description des options:

Variante supplémentaire facultative (prestation éventuelle facultative): Transport d'enfants en situation de handicap: les candidats chiffreront les prestations supplémentaires définies dans l'article 5 du CCTP. L'acheteur sera libre de commander ou pas ces prestations supplémentaires au moment de l'acceptation de l'offre. Elles viendront s'ajouter aux prestations commandées de manière ferme. Toutefois, bien que optée au moment de l'acceptation de l'offre, cette variante ne sera commandée qu'en cas de besoin par bons de commande.

Intitulé du lot: Elémentaire de Marlioz, maternelle de Marlioz, élémentaire de Choudy, maternelle de Choudy
Numéro du lot: 2
Brève description:

La ville d'Aix-les-Bains prend à sa charge, dans le cadre du tiers-temps pédagogique, le transport des élèves des écoles élémentaires et maternelles publiques. Montant maximum annuel : 25 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Elémentaire de la Liberté, maternelle de la Liberté, élémentaire du Sierroz, Boncelin
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Franklin-Roosevelt, élémentaire de Saint-Simond, Lafin
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Ecole municipale des sports
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le service des sports de la ville d'Aix-les-Bains prend en charge le transport des enfants sur les différents sites utilisés par l'école municipale des sports. Montant maximum annuel: 12 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ALSH mercredis, petites et grandes vacances
Numéro du lot: 6
Brève description:

Sont concernés, les transports des accueils de loisirs pendant les petites vacances scolaires, les grandes vacances scolaires ainsi qu'occasionnellement le mercredi. Montant maximum annuel : 27 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_0wda6r0B5h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des Affaires Scolaires
Point de contact: Julien Monnet
Courrier électronique: j.monnet@aixlesbains.fr 📧
Pays: Savoie 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 078-174401 (2018-04-19)

Avis d'attribution de marché (2018-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 556 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 140-321172
Se réfère à l'avis: 2018/S 078-174401
Numéro JO-S: 140

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Élémentaire du Centre, Maternelle du Centre, Maternelle du Sierroz, Maternelle St Simond
Brève description:

La Ville d'Aix-les-Bains prend à sa charge, dans le cadre du tiers-temps pédagogique, le transport des élèves des écoles élémentaires et maternelles publiques. Montant maximum annuel HT: 25 000 EUR.

Description des options:

Variante supplémentaire facultative (prestation éventuelle facultative): Transport d'enfants en situation de handicap.

Intitulé du lot: Élémentaire de Marlioz, Maternelle de Marlioz, Elémentaire de Choudy, Maternelle de Choudy
Élémentaire de la Liberté, Maternelle de la Liberté, Élémentaire du Sierroz, Boncelin
Franklin-Roosevelt, Élémentaire de St Simond, Lafin
École Municipale des Sports
Brève description:

Le Service des Sports de la Ville d'Aix-les-Bains prend en charge le transport des enfants sur les différents sites utilisés par l'École Municipale des Sports. Montant maximum annuel HT: 12 000 EUR.

Description des options:

Variante supplémentaire facultative (prestation éventuelle facultative): Transport d'enfants en situation de handicap

Intitulé du lot: ALSH Mercredis, petites et grandes vacances
Brève description:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): qualité technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-17 📅
Nom: Voyages Loyet
Commune postale: Aime-la-Plagne
Code postal: 73211
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Voyages Francony
Commune postale: Le Chatelard
Code postal: 73630
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
108 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2018/S 140-321172 (2018-07-19)

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