Transport d'enfants en autocars

Ville d'Amiens

L'accord-cadre a pour objet le transport en autocars:
— des enfants des centres de loisirs,
— des élèves des écoles maternelles et primaires publiques d'Amiens dans le cadre des sorties scolaires,
— des enfants accueillis au sein des crèches de la ville,
— des élèves des écoles maternelles et primaires publiques et privées d'Amiens au cirque municipal Jules Verne pour le spectacle de la fête de Noël des écoles. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 440 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Courriers automobiles picards
• SAS Voyages Taquet

Qui ?

• Ville d'Amiens

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Picardie › Somme

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-28	Avis de marché
2018-09-14	Informations complémentaires
2019-03-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet le transport en autocars: — des enfants des centres de loisirs, — des élèves des écoles maternelles et primaires publiques d'Amiens dans le cadre des sorties scolaires, — des enfants accueillis au sein des crèches de la ville, — des élèves des écoles maternelles et primaires publiques et privées d'Amiens au cirque municipal Jules Verne pour le spectacle de la fête de Noël des écoles. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 440 000,00 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Amiens
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville Cedex 1, BP 2720
Code postal: 80027
Commune postale: Amiens
Contact
Adresse Internet: http://www.amiens.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@amiens-metropole.com 📧
Fax: +33 322971103 📠
URL des documents: http://amiens.fr/marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://amiens.fr/marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-28 📅
Date limite de soumission: 2018-10-01 📅
Date de publication: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 167-380582
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet le transport en autocars:

— des enfants des centres de loisirs,

— des élèves des écoles maternelles et primaires publiques d'Amiens dans le cadre des sorties scolaires,

— des enfants accueillis au sein des crèches de la ville,

— des élèves des écoles maternelles et primaires publiques et privées d'Amiens au cirque municipal Jules Verne pour le spectacle de la fête de Noël des écoles. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 440 000,00 EUR.

Valeur totale estimée: 1 440 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport dans le cadre des centres de loisirs
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans

Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport dans le cadre des sorties scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Transport en minibus 15 places
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Transport dans le cadre de la fête de Noël des écoles

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les documents relatifs au pouvoirs de la personne engageant la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations (extrait Kbis nominatif, procès-verbal de conseil d'administration…);

Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, déclare sur l'honneur n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics;

La copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire ou de procédure équivalente régie par un droit étranger.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://amiens.fr/marchespublics 🌏
URL des documents: http://amiens.fr/marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics
Pays: Somme 🏙️
Adresse Internet: http://amiens.fr/marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 18018ao.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, Cedex 1
Commune postale: Amiens, CS 81114
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 167-380582 (2018-08-28)

Informations complémentaires (2018-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet le transport en autocars: — des enfants des centres de loisirs, — des élèves des écoles maternelles et primaires publiques d'Amiens dans le cadre des sorties scolaires, — des enfants accueillis au sein des crèches de la ville, — des élèves des écoles maternelles et primaires publiques et privées d'Amiens au cirque municipal Jules Verne pour le spectacle de la fête de Noël des écoles. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 2720
Commune postale: Amiens Cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-14 📅
Date de publication: 2018-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 179-406582
Se réfère à l'avis: 2018/S 167-380582
Numéro JO-S: 179

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— des élèves des écoles maternelles et primaires publiques et privées d'Amiens au cirque municipal Jules Verne pour le spectacle de la fête de Noël des écoles.

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.

Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Source: OJS 2018/S 179-406582 (2018-09-14)

Avis d'attribution de marché (2019-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport d'enfants en autocars.
Valeur totale du marché: 1 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville Cedex 1, BP 2720

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-15 📅
Date de publication: 2019-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 056-130023
Numéro JO-S: 56

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport dans le cadre des centres de loisirs
Brève description: Transport dans le cadre des centres de loisirs.
Intitulé du lot: Transport dans le cadre des sorties scolaires
Brève description: Transport dans le cadre des sorties scolaires.
Intitulé du lot: Transport en mini bus 15 places
Brève description: Transport en mini bus 15 places.
Intitulé du lot: Transport dans le cadre des fêtes de Noël des écoles
Brève description: Transport dans le cadre des fêtes de Noël des écoles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-06 📅
Nom: Courriers Automobiles Picards
Adresse postale: 5 rue René Cassin
Commune postale: Rivery
Code postal: 80136
Pays: France 🇫🇷
Somme 🏙️
Nom: SAS Voyages Taquet
Adresse postale: route de Taisnil
Commune postale: Saleux
Code postal: 80480
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier Cedex 1
Commune postale: Amiens CS 81114
Source: OJS 2019/S 056-130023 (2019-03-15)

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