L'accord-cadre a pour objet le transport en autocars:
— des enfants des centres de loisirs,
— des élèves des écoles maternelles et primaires publiques d'Amiens dans le cadre des sorties scolaires,
— des enfants accueillis au sein des crèches de la ville,
— des élèves des écoles maternelles et primaires publiques et privées d'Amiens au cirque municipal Jules Verne pour le spectacle de la fête de Noël des écoles. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 440 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-08-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville d'Amiens
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville Cedex 1, BP 2720
Commune postale: Amiens
Code postal: 80027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@amiens-metropole.com📧
Fax: +33 322971103 📠
Région: Somme🏙️
URL: http://www.amiens.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://amiens.fr/marchespublics🌏 Communication
URL des documents: http://amiens.fr/marchespublics🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Service des marchés publics
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville Cedex 1, BP 2720
Commune postale: Amiens
Code postal: 80027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@amiens-metropole.com📧
Fax: +33 322971103 📠
Région: Somme🏙️
URL: http://amiens.fr/marchespublics🌏 Communication
URL de participation: http://amiens.fr/marchespublics🌏 Communication (participation)
Nom: Service des marchés publics
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville Cedex 1, BP 2720
Commune postale: Amiens
Code postal: 80027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@amiens-metropole.com📧
Fax: +33 322971103 📠
Région: Somme🏙️
URL: http://amiens.fr/marchespublics🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport d'enfants en autocars
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet le transport en autocars:
— des enfants des centres de loisirs,
— des élèves des écoles maternelles et primaires publiques...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet le transport en autocars:
— des enfants des centres de loisirs,
— des élèves des écoles maternelles et primaires publiques d'Amiens dans le cadre des sorties scolaires,
— des enfants accueillis au sein des crèches de la ville,
— des élèves des écoles maternelles et primaires publiques et privées d'Amiens au cirque municipal Jules Verne pour le spectacle de la fête de Noël des écoles. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 440 000,00 EUR.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 440 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Somme🏙️
Description du marché: Transport dans le cadre des centres de loisirs
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Transport dans le cadre des sorties scolaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Transport en minibus 15 places
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Transport dans le cadre de la fête de Noël des écoles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les documents relatifs au pouvoirs de la personne engageant la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations (extrait Kbis nominatif,...”
Liste et brève description des conditions
Les documents relatifs au pouvoirs de la personne engageant la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations (extrait Kbis nominatif, procès-verbal de conseil d'administration…);
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, déclare sur l'honneur n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics;
La copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire ou de procédure équivalente régie par un droit étranger.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-01
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-02
14:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 18018ao.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, Cedex 1
Commune postale: Amiens, CS 81114
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 167-380582 (2018-08-28)
Informations complémentaires (2018-09-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 2720
Commune postale: Amiens Cedex 1
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet le transport en autocars:
— des enfants des centres de loisirs,
— des élèves des écoles maternelles et primaires publiques...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet le transport en autocars:
— des enfants des centres de loisirs,
— des élèves des écoles maternelles et primaires publiques d'Amiens dans le cadre des sorties scolaires,
— des enfants accueillis au sein des crèches de la ville,
— des élèves des écoles maternelles et primaires publiques et privées d'Amiens au cirque municipal Jules Verne pour le spectacle de la fête de Noël des écoles.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 167-380582
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de périodes de...”
Texte
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte: Marché passé de sa date de notification jusqu'au 9.3.2020.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de périodes de...”
Texte
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte: Marché passé de sa date de notification jusqu'au 9.3.2020.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte à modifier: Description succincte
Ancienne valeur
Texte:
“Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 440 000,00 EUR.” Nouvelle valeur
Texte:
“Accord-cadre conclu pour une période débutant à sa notification et prenant fin au 9.3.2020.
Montant estimatif des prestations pour la durée de...”
Texte
Accord-cadre conclu pour une période débutant à sa notification et prenant fin au 9.3.2020.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 470 000,00 EUR.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 1 440 000,00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 470 000,00 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 600 000,00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 200 000,00 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 600 000,00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 200 000,00 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 120 000,00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 40 000,00 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 120 000,00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 30 000,00 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de périodes de...”
Texte
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte: Marché passé de sa date de notification jusqu'au 9.3.2020.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de périodes de...”
Texte
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte: Marché passé de sa date de notification jusqu'au 9.3.2020.
Source: OJS 2018/S 179-406582 (2018-09-14)
Avis d'attribution de marché (2019-03-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville Cedex 1, BP 2720
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Transport d'enfants en autocars.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Transport dans le cadre des centres de loisirs
Description
Description du marché: Transport dans le cadre des centres de loisirs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: Transport dans le cadre des sorties scolaires
Description
Description du marché: Transport dans le cadre des sorties scolaires.
Champ d'application du marché
Titre: Transport en mini bus 15 places
Description
Description du marché: Transport en mini bus 15 places.
Champ d'application du marché
Titre: Transport dans le cadre des fêtes de Noël des écoles
Description
Description du marché: Transport dans le cadre des fêtes de Noël des écoles.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 167-380582
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transport dans le cadre des centres de loisirs
Date de conclusion du contrat: 2019-02-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Courriers Automobiles Picards
Adresse postale: 5 rue René Cassin
Commune postale: Rivery
Code postal: 80136
Pays: France 🇫🇷
Région: Somme🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: SAS Voyages Taquet
Adresse postale: route de Taisnil
Commune postale: Saleux
Code postal: 80480
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport dans le cadre des sorties scolaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transport en mini bus 15 places
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Transport dans le cadre des fêtes de Noël des écoles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier Cedex 1
Commune postale: Amiens CS 81114
Source: OJS 2019/S 056-130023 (2019-03-15)