Marché alloti:
— lot 1: montant minimum de 112 500 EUR HT, sans montant maximum,
— lot 2: montant minimum de 5 000 EUR HT, sans montant maximum.
Durée de 12 mois à compter du 1.9.2018, renouvelable 1 fois.
Transport des enfants de 6 à 11 ans, dans la région principalement, pour les activités organisées par la ville, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire; transports plus ponctuels, dans le cadre de déplacements variés, pour le besoin d'autres services: sports, personnes âgées, petite enfance, direction des ressources humaines.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2018-04-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport
transports
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Transport des enfants de 6 à 11 ans, dans la région principalement, pour les activités organisées par la ville, dans le cadre scolaire, périscolaire et...”
Brève description
Transport des enfants de 6 à 11 ans, dans la région principalement, pour les activités organisées par la ville, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire; Transports plus ponctuels, dans le cadre de déplacements variés, pour le besoin d'autres services: sports, personnes âgées, petite enfance, direction des ressources humaines.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 377 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transport pour la direction de l'éducation dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Vaulx-en-Velin.
Description du marché:
“Transports d'enfants dans le cadre scolaire, péri ou extra-scolaire, principalement intramuros, sur le département et la région (séjours classes découvertes...”
Description du marché
Transports d'enfants dans le cadre scolaire, péri ou extra-scolaire, principalement intramuros, sur le département et la région (séjours classes découvertes et ski, transport sur site des accueils de loisirs, transport des classes pour séances piscine ou spectacles, etc...).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est reconductible 1 fois, dans la limite de 2 ans. La reconduction est tacite. Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le...”
Description des options
Le marché est reconductible 1 fois, dans la limite de 2 ans. La reconduction est tacite. Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article 30 -I-7º du décret 2016-360.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transport pour le service des sports, la direction des ressources humaines, le service de la petite enfance, le service des personnes âgées...”
Titre
Prestations de transport pour le service des sports, la direction des ressources humaines, le service de la petite enfance, le service des personnes âgées et les autres services municipaux
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Service des sports: déplacements variés (intramuros, Lyon et autres régions), et principalement sorties de ski. Service petite enfance: déplacements...”
Description du marché
Service des sports: déplacements variés (intramuros, Lyon et autres régions), et principalement sorties de ski. Service petite enfance: déplacements intramuros principalement. Service personnes âgées: déplacements variés (intramuros, Lyon et autres régions). Direction des ressources humaines: déplacements intramuros principalement. Autres services municipaux: déplacements variés (intramuros, Lyon et autres régions).
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est reconductible 1 fois, dans la limite de 2 ans. La reconduction est tacite. Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le...”
Description des options
Le marché est reconductible 1 fois, dans la limite de 2 ans. La reconduction est tacite. Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article 30-I-7º du décret 2016-360.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 075-167303
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18A053
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations de transport pour la direction de l'éducation dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire”
Date de conclusion du contrat: 2018-11-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars Berthelet
Adresse postale: BP 67 — ZI Robert Berthelet
Commune postale: Crémieu
Code postal: 38460
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18A054
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations de transport pour le service des sports, la direction des ressources humaines, le service de la petite enfance, le service des personnes âgées...”
Titre
Prestations de transport pour le service des sports, la direction des ressources humaines, le service de la petite enfance, le service des personnes âgées et les autres services municipaux
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 000 💰
“Durée de l'accord-cadre: 12 mois à compter du 1.9.2018. L'accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 2...”
Durée de l'accord-cadre: 12 mois à compter du 1.9.2018. L'accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 2 ans. Date de signature des accord-cadre: 31.10.2018 accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes:
— lot nº 1: montant minimum annuel: 112 500 EUR HT — pas de montant maximum annuel,
— lot nº 2: montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — pas de montant maximum annuel.
La valeur totale finale du marché indiquée au point II.1.7.) du présent avis correspond au montant estimé du marché pendant toute la durée du marché. La valeur des lots indiquée au point V.2.4.) du présent avis correspond au montant estimé du lot pendant toute la durée du marché. Les pièces du marché sont consultables sur place, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00 à l'adresse suivante: hôtel de ville — service des marchés publics — place de la Nation — 69120 Vaulx-en-Velin. Contacter Mme Carme au: +33 472048020.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2018/S 219-502076 (2018-11-12)