Traitement des gravats, du plâtre et du bois & reprise des métaux et de batteries issus des déchetteries communautaires

Ardenne Métropole

Ce marché concerne le traitement des gravats, du plâtre et du bois & reprise des métaux et de batteries issus des déchetteries communautaires. Cet appel d'offres ouvert permet d'uniformiser le traitement et la reprise des matériaux précédemment cités. La création de 2 secteurs géographiques (ouest pour le secteur de Charleville et est pour le secteur de Sedan peut permettre de limiter le coût de transport qui reste à la charge de la collectivité et permet également d'élargir la concurrence. Les caractéristiques techniques du marché sont détaillées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-03 Avis de marché
2019-02-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Brève description:
Ce marché concerne le traitement des gravats, du plâtre et du bois & reprise des métaux et de batteries issus des déchetteries communautaires. Cet appel d'offres ouvert permet d'uniformiser le traitement et la reprise des matériaux précédemment cités. La création de 2 secteurs géographiques (ouest pour le secteur de Charleville et est pour le secteur de Sedan peut permettre de limiter le coût de transport qui reste à la charge de la collectivité et permet également d'élargir la concurrence. Les caractéristiques techniques du marché sont détaillées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'enlèvement de gravats 📦
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Batteries 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardennes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ardenne Métropole
Adresse postale: 49 avenue Léon Bourgeois
Code postal: 08000
Commune postale: Charleville-Mézières
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie-charlevillemezieres.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=6873 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=6873 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-03 📅
Date limite de soumission: 2018-10-11 📅
Date de publication: 2018-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 169-385122
Numéro JO-S: 169

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Traitement des gravats, secteur géographique ouest
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Traitement des gravats, secteur géographique est
Numéro du lot: 3
Brève description: Traitement du plâtre, secteurs géographiques ouest et est
Numéro du lot: 4
Brève description: Traitement du bois, secteur géographique ouest
Numéro du lot: 5
Brève description: Traitement du bois, secteur géographique est
Numéro du lot: 6
Brève description: Reprise des métaux, secteur géographique ouest
Numéro du lot: 7
Brève description: Reprise des métaux, secteur géographique est
Numéro du lot: 8
Brève description: Reprise des batteries, secteur géographique ouest
Numéro du lot: 9
Brève description: Reprise des batteries, secteur géographique est
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 49 avenue Léon Bourgeois, 08000 Charleville-Mézières

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 08003
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=6873 🌏
Adresse Internet: http://www.ardenne-metrople.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=6873 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service de la commande publique
Courrier électronique: andree.tourte@ardenne-metropole.fr 📧
Pays: Ardennes 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative);
Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 169-385122 (2018-09-03)
Avis d'attribution de marché (2019-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 18S027A
Brève description:
Le présent marché a pour objet le traitement des gravats, du plâtre et du bois & reprise des métaux et de batteries issus des déchetteries communautaires. Il est alloti en 9 lots. L'allotissement est réalisé selon le type de déchet et selon les secteurs géographiques est et ouest. Le secteur ouest représente le secteur de Charleville-Mézières et le secteur est représente le secteur de Sedan. Cet allotissement vise à limiter le coût de transport qui reste à la charge de la collectivité et à permettre d'élargir la concurrence. Le marché ne comporte pas de tranche. Chaque lot sera passé sans montant minimum et sans montant maximum global. Les montants des lots reposent sur des estimatifs.
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Valeur totale du marché: 1 270 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 49 av L. Bourgeois

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-06 📅
Date de publication: 2019-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 028-063197
Se réfère à l'avis: 2018/S 169-385122
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis le 6.2.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet le traitement des gravats, du plâtre et du bois & reprise des métaux et de batteries issus des déchetteries communautaires. Il est alloti en 9 lots. L'allotissement est réalisé selon le type de déchet et selon les secteurs géographiques est et ouest. Le secteur ouest représente le secteur de Charleville-Mézières et le secteur est représente le secteur de Sedan. Cet allotissement vise à limiter le coût de transport qui reste à la charge de la collectivité et à permettre d'élargir la concurrence.
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Le marché ne comporte pas de tranche.
Chaque lot sera passé sans montant minimum et sans montant maximum global. Les montants des lots reposent sur des estimatifs.
Intitulé du lot: Traitement des gravats, secteur géographique Ouest
Brève description: Traitement des gravats, secteur géographique Ouest
Intitulé du lot: Traitement des gravats, secteur géographique Est
Brève description: Traitement des gravats, secteur géographique Est
Intitulé du lot: Traitement du plâtre, secteurs géographiques Ouest et Est
Brève description: Traitement du plâtre, secteurs géographiques Ouest et Est
Intitulé du lot: Traitement du bois, secteur géographique Ouest
Brève description: Traitement du bois, secteur géographique Ouest
Intitulé du lot: Traitement du bois, secteur géographique Est
Brève description: Traitement du bois, secteur géographique Est
Intitulé du lot: Reprise des métaux, secteur géographique Ouest
Brève description: Reprise des métaux, secteur géographique Ouest
Intitulé du lot: Reprise des métaux, secteur géographique Est
Brève description: Reprise des métaux, secteur géographique Est
Intitulé du lot: Reprise des batteries, secteur géographique Ouest
Brève description: Reprise des batteries, secteur géographique Ouest
Intitulé du lot: Reprise des batteries, secteur géographique Est
Brève description: Reprise des batteries, secteur géographique Est

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): plage d'ouverture
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): critère environnemental
Critère de coût (nom): cout de la prestation
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): prix de rachat à la tonne
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): coût de la prestation
Prix de traitement à la tonne
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): plages d'ouverture
Critère de coût (nom): Prix de rachat à la tonne
pourcentage de majoration du prix de rachat

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-08 📅
Nom: Sel.com
Commune postale: Glaire
Code postal: 08200
Pays: France 🇫🇷
Ardennes 🏙️
Valeur totale du marché: 168 000 EUR 💰
112 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-07 📅
Nom: Arcavi
Commune postale: Chalandry-Elaire
Code postal: 08160
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
340 000 EUR 💰
Nom: Ferrari
Commune postale: Rethel
Code postal: 08300
Valeur totale du marché: 65 000 EUR 💰
Nom: Raynaud
Commune postale: Donchery
Code postal: 08350
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: Eska
Commune postale: Ars-sur-Moselle
Code postal: 57131
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative);
— délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Source: OJS 2019/S 028-063197 (2019-02-06)
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