Traitement des déchets d'activité économique des services de Nantes Métropole, tri/traitement du bois issu des déchetteries et de l'activité des services de Nantes Métropole

Métropole Nantes Métropole

Le marché a pour objet le traitement des déchets d'activité économique (lot nº 1) et le tri / traitement du bois hors déchets verts (lot nº 2) issus des déchetteries et de l'activité des services de Nantes Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Paprec Grand Ouest

Qui ?

• Métropole Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-16	Avis de marché
2019-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 1837C04
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: estelle.talhouarn@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-16 📅
Date limite de soumission: 2018-09-21 📅
Date de publication: 2018-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 158-362405
Numéro JO-S: 158

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Traitement des déchets d'activité économique des services de Nantes Métropole
Numéro du lot: 1
Brève description:

Il s'agit de déchets banals non valorisables en mélange, issus du balayage manuel de voiries, du vidage de poubelles de rues, des dépôts sauvages, de manifestations diverses, des camps des populations migrantes non sédentaires.

Ce lot est composé essentiellement d'un mélange de déchets non orientables vers une valorisation matière.

Sont exclus: les déchets radioactifs, explosifs et les Déchets d'activité de soins à risque infectieux (DASRI).

Toutefois, il arrive fréquemment que des déchets spécifiques soient présents, de type DEEE, pneus, bouteilles de gaz

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconductible 1 fois 2 ans
Intitulé du lot: Tri/Traitement du bois (hors déchets verts) issu des déchetteries et de l'activité des services de Nantes Métropole
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le bois (majoritairement de classe B) issu du pré-tri effectué en déchetteries et par les services, hors déchets verts

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles.

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: Direction des déchets Anne Deslauriers-Berger Tel: +33 0240999217 — Fax: +33 0240999200
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse postale: Direction de la commande publique service des marchés publics 29 rue de Strasbourg 3e étage
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44094

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 158-362405 (2018-08-16)

Avis d'attribution de marché (2019-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le marché a pour objet le traitement des déchets d'activité économique (lot n
Valeur totale du marché: 2 736 175 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-17 📅
Date de publication: 2019-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 015-031895
Se réfère à l'avis: 2018/S 158-362405
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché: la date de conclusion du marché correspond à la date de notification. Date de signature: 11.12.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Traitement des déchets d'activité économique des services de Nantes Métropole.
Brève description:

Toutefois, il arrive fréquemment que des déchets spécifiques soient présents, de type DEEE, pneus, bouteilles de gaz.

Intitulé du lot: Tri/traitement du bois (hors déchets verts) issu des déchetteries et de l'activité des services de Nantes Métropole
Brève description:

Le bois (majoritairement de classe B) issu du pré-tri effectué en déchetteries et par les services, hors déchets verts.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (coef)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-14 📅
Nom: Paprec grand ouest
Adresse postale: 5-7 rue des Piliers de la Chauvinière
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 1 815 730 EUR 💰
920 445 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Source: OJS 2019/S 015-031895 (2019-01-17)

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