Service de transport scolaire par autocars pour la rentrée scolaire 2018 secteur de la Nièvre
Région Bourgogne-Franche-Comté
Le marché a pour objet d'assurer le service de transport scolaire par autocars pour la rentrée scolaire 2018.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-05-17 | Avis de marché |
| 2018-08-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: TRANSCO58
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Bourgogne-Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: michael.blondeau@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380443325 📞
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-17 📅
Date limite de soumission: 2018-06-18 📅
Date de publication: 2018-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 094-213740
Numéro JO-S: 94
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Circuits 0568c-0628d-0643b
Numéro du lot: 1
Brève description: Exécution de services de transport scolaire.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Circuits 0362l-0362m-0363f-0365f-0367f-0370j-0464f-0551m-0637b
Numéro du lot: 2
Brève description: Exécution de transport scolaire.
Intitulé du lot: Circuits 0405f
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Circuit 0128j
Numéro du lot: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 094-213740 (2018-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: TRANSCO58
Brève description:
Le marché a pour objet d'assurer le service de transport scolaire par autocars pour la rentrée scolaire 2018.
Il est passé par appel d'offres ouvert.
En application des articles 42.1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Bourgogne-Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: michael.blondeau@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380443325 📞
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-17 📅
Date limite de soumission: 2018-06-18 📅
Date de publication: 2018-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 094-213740
Numéro JO-S: 94
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet d'assurer le service de transport scolaire par autocars pour la rentrée scolaire 2018.
Il est passé par appel d'offres ouvert.
En application des articles 42.1
Numéro du lot: 1
Brève description: Exécution de services de transport scolaire.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Circuits 0362l-0362m-0363f-0365f-0367f-0370j-0464f-0551m-0637b
Numéro du lot: 2
Brève description: Exécution de transport scolaire.
Intitulé du lot: Circuits 0405f
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Circuit 0128j
Numéro du lot: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats répondent par voie dématérialisée en utilisant le service Marché public simplifié (MPS) pour présenter leur candidature (cf. Annexe au Règlement de la consultation) auquel ils joindront: — l'annexe à la candidature dûment remplie avec: — des références du candidat relatives à l'exécution de prestations récentes et similaires à l'objet du présent marché; les moyens humains et matériels dont le candidat dispose; ou l'ensemble des informations exigées par l'acheteur dans le respect de l'arrêté du 29.3.2016, par des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation.
Afficher plus
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Le candidat devra être inscrit au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes (article R. 3113-1 et suivants du Code des transports).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché comprend une obligation de reprise du personnel conformément à l'article L. 1224-1 du Code du travail.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 094-213740 (2018-05-17)
Avis d'attribution de marché (2018-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-07 📅
Date de publication: 2018-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 152-349341
Se réfère à l'avis: 2018/S 094-213740
Numéro JO-S: 152
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport scolaire.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-26 📅
Nom: Voyages Rouzeau
Commune postale: Corbigny
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 418 384 EUR 💰
Nom: Saint-Marc Transport
Commune postale: Sementron
Nom: Rapides de Bourgogne
Commune postale: Auxerre
Valeur totale du marché: 2 149 161 EUR 💰
Nom: Voyages Gonin
Commune postale: Saint-Leger-des-Vignes
Valeur totale du marché: 134 545 EUR 💰
126 184 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2018/S 152-349341 (2018-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la mise en œuvre de circuits de transport scolaire pour la rentrée de septembre 2018 dans le secteur de la Nièvre.
Valeur totale du marché: 3.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-07 📅
Date de publication: 2018-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 152-349341
Se réfère à l'avis: 2018/S 094-213740
Numéro JO-S: 152
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport scolaire.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-26 📅
Nom: Voyages Rouzeau
Commune postale: Corbigny
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 418 384 EUR 💰
Nom: Saint-Marc Transport
Commune postale: Sementron
Nom: Rapides de Bourgogne
Commune postale: Auxerre
Valeur totale du marché: 2 149 161 EUR 💰
Nom: Voyages Gonin
Commune postale: Saint-Leger-des-Vignes
Valeur totale du marché: 134 545 EUR 💰
126 184 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2018/S 152-349341 (2018-08-07)
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