Révision du SAGE de l'Yerres Lots 1-2-3

Syage

Les prestations, auront lieu sur le territoire du Syage, et notamment sur le Bassin-Versant de l'Yerres. La procédure d'appel d'offres ouvert art. 42-1º a) de l'ordonnance nº 2015-899 et 25-i.1º, 67, 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Marché de prestations intellectuelles, à prix mixtes: prix global et forfaitaire et prix unitaires. Pour cette partie, les 3 lots de la présente consultation sont des accords-cadres mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret. — Lot nº 1: montant maximum:15 000 EUR HT — Lot nº 2: montant maximum: 20 000 EUR HT — Lot nº 3: montant maximum: 10 000 EUR HT. L'étude est scindée en 3 lots compte tenu du travail particulièrement large à réaliser.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-12-21 Avis de marché
2019-04-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-12-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syage
Numéro d'enregistrement national: 25910085700038
Adresse postale: 17 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Montgeron
Code postal: 91230
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169837200 📞
Courrier électronique: service.marches@syage.org 📧
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: http://www.syage.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Révision du SAGE de l'Yerres Lots 1-2-3 18ssya03
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Brève description:
“Les prestations, auront lieu sur le territoire du Syage, et notamment sur le Bassin-Versant de l'Yerres. La procédure d'appel d'offres ouvert art. 42-1º a)...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Bilan du SAGE 2011-2018, actualisation de l'état des lieux et cartographie, rédaction du SAGE 2021-2027”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“Bilan du SAGE 2011-2018, actualisation de l'état des lieux et cartographie, rédaction du SAGE 2021-2027.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Durée de l'accord
Date de début: 2019-03-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le Syage se réserve le droit de recourir à un marché de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, les prestations devront réalisées du printemps 2019 à l'été 2022, le calendrier prévisionnel de réalisation des prestations est indiqué à...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Intégration de nouveaux enjeux dans une vision prospective «Yerres Climat 2054», et des objectifs «Yerres 2027»”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Intégration de nouveaux enjeux dans une vision prospective «Yerres Climat 2054», et des objectifs «Yerres 2027».”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Évaluation environnementale réglementairement obligatoire dans le cadre des procédures de révision d'un SAGE”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Évaluation environnementale réglementairement obligatoire dans le cadre des procédures de révision d'un SAGE.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — formulaire DC1, lettre de candidature — Habilitation du mandataire...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, —...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-28 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-28 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Syage.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Greffe du tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, 78011 Versailles Cedex.”
Source: OJS 2018/S 248-573731 (2018-12-21)
Avis d'attribution de marché (2019-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Revision du SAGE de l'Yerres. Lots 1-2-3 18ssya03
Brève description:
“Les prestations, auront lieu sur le territoire du Syage, et notamment sur le bassin-versant de l'Yerres. La procédure d'appel d'offres ouvert art 42-1a) de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 297 003 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Informations sur les options
Description des options:
“Le Syage se réserve le droit de recourir à un marché de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article 30-I.7 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“À titre indicatif les prestations devront réalisées du printemps 2019 à l'été 2022, le calendrier prévisionnel de réalisation des prestations est indiqué à...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Intégration de nouveaux enjeux dans une vision prospective «Yerres climat 2054», et des objectifs «Yerres 2027»”
Description
Description du marché:
“Intégration de nouveaux enjeux dans une vision prospective «Yerres climat 2054», et des objectifs «Yerres 2027».”
Informations complémentaires:
“À titre indicatif les prestations devront réalisées du printemps 2019 à l'été 2021, le calendrier prévisionnel de réalisation des prestations est indiqué à...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Evaluation environnementale réglementairement obligatoire dans le cadre des procédures de révision d'un SAGE”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 248-573731

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Bilan du SAGE 2011-2018, actualisation de l'état des lieux et cartographie, rédaction du SAGE 2021-2027”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: GPT Conjoint Cesame, bureau d'études/Selas Fidal/Autrement Dit
Adresse postale: ZAC du Parc — Sesteur Gampille
Commune postale: Fraisses
Code postal: 42490
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147 050 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Intégration de nouveaux enjeux dans une vision prospective «Yerres Climat 2054», et des objectifs «Yerres 2027»”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Asca
Adresse postale: 8 rue Legouvé
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 353 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Évaluation environnementale réglementairement obligatoire dans le cadre des procédures de révision d'un SAGE”
Nom et adresse du contractant
Nom: Adage environnement
Adresse postale: 37 rue des Vignerons
Commune postale: Vincennes
Code postal: 94300
Région: Val-de-Marne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 600 💰
Source: OJS 2019/S 073-173532 (2019-04-11)