Requalification des espaces publics de la cité du Mont de la Veine à Anzin: assainissement, voirie et mobilier urbain

Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole

La présente consultation a pour objet les travaux d'assainissement, de voirie et de mobiliers urbains dans le cadre de la requalification des espaces publics de la cité du Mont de la Veine à Anzin.
Code CPV: assainissement, voirie et mobiliers urbains.
— 45232410-9 travaux d'assainissement,
— 45233293-9 installation de mobilier urbain,
— 45233220-7 travaux de revêtement de routes,
— 45112000-5 travaux de fouille et de terrassement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-25 Avis de marché
2018-07-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: M2018GROUPEMENT1
Brève description:
La présente consultation a pour objet les travaux d'assainissement, de voirie et de mobiliers urbains dans le cadre de la requalification des espaces publics de la cité du Mont de la Veine à Anzin. Code CPV: assainissement, voirie et mobiliers urbains. — 45232410-9 travaux d'assainissement, — 45233293-9 installation de mobilier urbain, — 45233220-7 travaux de revêtement de routes, — 45112000-5 travaux de fouille et de terrassement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: https://marches.rvvn.org 🌏
Courrier électronique: marchespublics@valenciennes-metropole.fr 📧
URL des documents: https://marches.rvvn.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-25 📅
Date limite de soumission: 2018-05-04 📅
Date de publication: 2018-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 082-183009
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Ces travaux s'inscrivent dans le cadre de l'investissement territorial intégré de Valenciennes Métropole. Ils seront financés par le FEDER axe 4 IP6C, la région et l'État. Groupement de commandes entre Valenciennes Métropole et le SIARB.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet les travaux d'assainissement, de voirie et de mobiliers urbains dans le cadre de la requalification des espaces publics de la cité du Mont de la Veine à Anzin.
Code CPV: assainissement, voirie et mobiliers urbains.
— 45232410-9 travaux d'assainissement,
— 45233293-9 installation de mobilier urbain,
— 45233220-7 travaux de revêtement de routes,
— 45112000-5 travaux de fouille et de terrassement.
Valeur totale estimée: 2 400 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 30 mois
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du marché.
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Il s'agit d'un marché à tranches optionnelles définies à l'article 6 du présent règlement de la consultation.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: feder Axe 4 Ip6c, la Région et l'etat
Informations complémentaires:
Ces travaux s'inscrivent dans le cadre de l'investissement territorial intégré de Valenciennes Métropole.
Ils seront financés par le FEDER axe 4 IP6C, la région et l'État.
Groupement de commandes entre Valenciennes Métropole et le SIARB.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Valenciennes Métropole.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Siarb
Adresse postale: Hôtel de Ville
Commune postale: Raismes
Code postal: 59590
Pays: Nord 🏙️
Contact
URL des documents: https://marches.rvvn.org 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé pré-contractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.),
— référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées,
— le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision.
Source: OJS 2018/S 082-183009 (2018-04-25)
Avis d'attribution de marché (2018-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2730180.34 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-24 📅
Date de publication: 2018-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 142-323927
Se réfère à l'avis: 2018/S 082-183009
Numéro JO-S: 142

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article 30-i-7

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation, qualifications et expériences du personnel assigné à l’exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mesures prises visant à la protection de l’environnement
Adéquation et optimisation du planning d’intervention avec les exigences du délai du marché
Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-21 📅
Nom: Ramery travaux publics
Adresse postale: Zi des Près
Commune postale: Raismes
Code postal: 59590
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327369696 📞
Courrier électronique: jcrinquette@ramery.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 2730180.34 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision.
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Source: OJS 2018/S 142-323927 (2018-07-24)