Réhabilitation du bâtiment campus industriel en un démonstrateur industriel et numérique

Ecole nationale supérieure des Mines de Saint-Etienne

Marché du MOE sous forme d'accord-cadre mono-attributaire avec marchés subséquents passé selon la procédure concurrentielle avec négociation. Prestations à exécuter au titre de l'accord-cadre:
— marché subséquent nº 1: mission DIAG,
— marché subséquent nº 2: mission de base «Loi Mop» avec visa ou études d'exécution,
— éventuellement mission OPC.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-18 Avis de marché
2019-07-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-10-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne
Adresse postale: Service achats/marchés, 158 cours Fauriel
Commune postale: Saint-Étienne Cédex 2
Code postal: 42023
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Nathalie Gerardi, Responsable service achats/marchés
Téléphone: +33 477420231 📞
Courrier électronique: serv-am@emse.fr 📧
Région: Loire 🏙️
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=400009&orgAcronyme=a4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=400009&orgAcronyme=a4n 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Réhabilitation du bâtiment campus industriel en un démonstrateur industriel et numérique 2018-021”
Produits/services: Services d'architecture 📦
Brève description:
“Marché du MOE sous forme d'accord-cadre mono-attributaire avec marchés subséquents passé selon la procédure concurrentielle avec négociation. Prestations à...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Copernic
Description du marché:
“Marché du MOE sous forme d'accord-cadre mono-attributaire avec marchés subséquents passé selon la procédure concurrentielle avec négociation. Prestations à...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Les candidatures ne feront pas l'objet d'un classement mais seront sélectionnés selon les critères objectifs de limitation suivants: capacité, compétences,...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'accord-cadre sera conclu soit avec un prestataire unique, soit avec un groupement conjoint dont le mandataire architecte sera solidaire de chacun des...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. Pour le mandataire et les membres du du groupement.”
Conditions de participation

“CA global et CA de prestations pour des opérations de même ampleur, des 3 dernières années pour le mandataire et chaque membre du groupement.”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le candidat ou le groupement de candidats dont le mandataire sera l'architecte disposera des compétences, références et moyens qu'exigent les objectifs de...”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Au moins un architecte références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: loi du 3.1.1977 et loi MOP”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Obligations d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché et qui seront en interface...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-19 17:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2018-12-17 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les candidatures ne feront pas l'objet d'un classement mais seront sélectionnées selon les critères objectifs de limitation suivants: — capacité,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 55 bd Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 204-465442 (2018-10-18)
Avis d'attribution de marché (2019-07-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Personne de contact: Nathalie Gerardi, responsable service achats/marchés

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché du MOE sous forme d'accord-cadre mono-attributaire avec marchés subséquents passé selon la procédure concurrentielle avec négociation. Prestations à...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 297 570 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Copernic.
Description du marché:
“Marché du MOE sous forme d'accord-cadre mono-attributaire avec marchés subséquents passé selon la procédure concurrentielle avec négociation. Prestations à...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et méthodologie
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 204-465442

Attribution du marché

1️⃣
Titre:
“MOE pour la réalisation d'un démonstrateur industriel et numérique dans une ancienne friche (Accord-cadre)”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier des Vergers mandataire
Adresse postale: 12 bd de l'Etivallière — 42000 Saint-Étienne
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
URL: http://www.atelierdesvergers.fr 🌏
Le contractant est une PME
Nom: Lionel GEAY économiste
Adresse postale: 260 impasse de Gourde
Commune postale: Commelle-Vernay
Code postal: 42120
URL: http://www.atelierdesvergers 🌏
Nom: SAS Betrec structure fluides
Adresse postale: Tour Part Dieu, 129 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69326
URL: http://www.betrec.com 🌏
Nom: Julien de Sousa Designer
Adresse postale: 9 rue de la République
URL: http://www.facebook.com 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 267 570 💰
Source: OJS 2019/S 140-345693 (2019-07-19)