Réalisation d’opérations élémentaires sur des lots dans le cadre d’activités de R&D en microélectronique au CEA LETI

CEA/Grenoble

Le CEA/Grenoble envisage de confier à un prestataire des prestations qui consistent principalement à réaliser des opérations élémentaires sur des lots liés aux activités de R&D en micro et nanotechnologies se déroulant au sein des bâtiments abritant les salles blanches du pôle LETI MINATEC.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EM2S38
• NCT

Qui ?

• CEA/Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services divers aux entreprises et services connexes

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-07	Avis de marché
2018-11-13	Informations complémentaires
2019-01-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers aux entreprises et services connexes
Numéro de référence: AOO-180559-CMF
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers aux entreprises et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: claire.moreau-flachat@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438789943 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-07 📅
Date limite de soumission: 2018-12-07 📅
Date de publication: 2018-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 216-494277
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires

Visite préalable sur site obligatoire: Le soumissionnaire est tenu de réaliser la visite sur site préalable à la remise des offres, qui présente un caractère obligatoire. Les modalités pratiques de cette visite sont précisées dans le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché comprend les prestations de base suivantes:

— le lancement des lots en fabrication,

— les opérations de constitution des lots de plaques de silicium en salle propre,

— le marquage des substrats neufs de diamètre 200 mm,

— le transfert de lots entre les salles blanches,

— les changements de containers de plaques de tous diamètres au retour de sous-traitance et à l’étape de livraison finale du lot,

— la gestion des masques de photolithographie pour le traitement de plaques de 200 mm,

— la gestion des étiquettes électroniques.

Le marché comprend également des prestations optionnelles qui sont décrites dans le dossier de consultation.

Les éléments quantitatifs mentionnés le cahier des charges sont des ordres de grandeur qui n’ont pas de valeurs contractuelles.

Le marché comprend une tranche ferme de 3 ans et une tranche optionnelle de 1 an.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le marché peut être prolongé d’une année supplémentaire par affermissement d’une tranche optionnelle intervenant 2 mois avant le terme du marché.

Informations complémentaires:

Visite préalable sur site obligatoire:

Le soumissionnaire est tenu de réaliser la visite sur site préalable à la remise des offres, qui présente un caractère obligatoire. Les modalités pratiques de cette visite sont précisées dans le règlement de consultation.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CEA/Grenoble.

Conditions d'accès réglementées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,

— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,

— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article 41-II du décret « marchés publics.

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Claire Moreau-Flachat
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr.

Modalités d’obtention du dossier de consultation:

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat doit le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

La référence à renseigner pour télécharger le dossier est la suivante: AOO-180559-CMF.

Modalités de transmission des candidatures et des offres:

Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Critères objectifs de validation des candidatures:

Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la validation des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:

— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité et de clean concept, références sur des prestations similaires,

— capacité financière.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 216-494277 (2018-11-07)

Informations complémentaires (2018-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-13 📅
Date de publication: 2018-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 220-504354
Se réfère à l'avis: 2018/S 216-494277
Numéro JO-S: 220
Source: OJS 2018/S 220-504354 (2018-11-13)

Avis d'attribution de marché (2019-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-03 📅
Date de publication: 2019-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 005-007244
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

1) visite préalable sur site obligatoire: voir avis de marché; 2) il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix des prestations sans violer le secret des affaires.

Objet
Champ d'application du marché

1) visite préalable sur site obligatoire: voir avis de marché;

2) il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix des prestations sans violer le secret des affaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Grenoble

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-19 📅
Nom: EM2S38
Adresse postale: 38460
Commune postale: Saint-Romain-de-Jalionas
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Nom: Nct
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités d’obtention du dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat doit le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

La référence à renseigner pour télécharger le dossier est la suivante: AOO-180559-CMF

Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Critères objectifs de validation des candidatures: après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la validation des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:

Source: OJS 2019/S 005-007244 (2019-01-03)

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