Le CEA/Grenoble envisage de confier à un prestataire des prestations qui consistent principalement à réaliser des opérations élémentaires sur des lots liés aux activités de R&D en micro et nanotechnologies se déroulant au sein des bâtiments abritant les salles blanches du pôle LETI MINATEC.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-07.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d’opérations élémentaires sur des lots dans le cadre d’activités de R&D en microélectronique au CEA LETI
AOO-180559-CMF”
Produits/services: Services divers aux entreprises et services connexes📦
Brève description:
“Le CEA/Grenoble envisage de confier à un prestataire des prestations qui consistent principalement à réaliser des opérations élémentaires sur des lots liés...”
Brève description
Le CEA/Grenoble envisage de confier à un prestataire des prestations qui consistent principalement à réaliser des opérations élémentaires sur des lots liés aux activités de R&D en micro et nanotechnologies se déroulant au sein des bâtiments abritant les salles blanches du pôle LETI MINATEC.
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Grenoble.
Conditions d'accès réglementées.
Description du marché:
“Le marché comprend les prestations de base suivantes:
— le lancement des lots en fabrication,
— les opérations de constitution des lots de plaques de...”
Description du marché
Le marché comprend les prestations de base suivantes:
— le lancement des lots en fabrication,
— les opérations de constitution des lots de plaques de silicium en salle propre,
— le marquage des substrats neufs de diamètre 200 mm,
— le transfert de lots entre les salles blanches,
— les changements de containers de plaques de tous diamètres au retour de sous-traitance et à l’étape de livraison finale du lot,
— la gestion des masques de photolithographie pour le traitement de plaques de 200 mm,
— la gestion des étiquettes électroniques.
Le marché comprend également des prestations optionnelles qui sont décrites dans le dossier de consultation.
Les éléments quantitatifs mentionnés le cahier des charges sont des ordres de grandeur qui n’ont pas de valeurs contractuelles.
Le marché comprend une tranche ferme de 3 ans et une tranche optionnelle de 1 an.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être prolongé d’une année supplémentaire par affermissement d’une tranche optionnelle intervenant 2 mois avant le terme du marché.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Visite préalable sur site obligatoire:
Le soumissionnaire est tenu de réaliser la visite sur site préalable à la remise des offres, qui présente un...”
Informations complémentaires
Visite préalable sur site obligatoire:
Le soumissionnaire est tenu de réaliser la visite sur site préalable à la remise des offres, qui présente un caractère obligatoire. Les modalités pratiques de cette visite sont précisées dans le règlement de consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article 41-II du décret « marchés publics.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-10
14:00 📅
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr.
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat doit le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
La référence à renseigner pour télécharger le dossier est la suivante: AOO-180559-CMF.
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Critères objectifs de validation des candidatures:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la validation des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité et de clean concept, références sur des prestations similaires,
— capacité financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 216-494277 (2018-11-07)
Informations complémentaires (2018-11-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le CEA/Grenoble envisage de confier à un prestataire des prestations qui consistent principalement à réaliser des opérations élémentaires sur des lots liés...”
Brève description
Le CEA/Grenoble envisage de confier à un prestataire des prestations qui consistent principalement à réaliser des opérations élémentaires sur des lots liés aux activités de R&D en micro et nanotechnologies se déroulant au sein des bâtiments abritant les salles blanches du pôle LETI Minatec.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 216-494277
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“Le marché comprend les prestations de base suivantes:
— le lancement des lots en fabrication,
— les opérations de constitution des lots de plaques de...”
Texte
Le marché comprend les prestations de base suivantes:
— le lancement des lots en fabrication,
— les opérations de constitution des lots de plaques de silicium en salle propre,
— le marquage des substrats neufs de diamètre 200 mm,
— le transfert de lots entre les salles blanches,
— les changements de containers de plaques de tous diamètres au retour de sous-traitance et à l’étape de livraison finale du lot,
— la gestion des masques de photolithographie pour le traitement de plaques de 200 mm,
— la gestion des étiquettes électroniques.
Le marché comprend également des prestations optionnelles qui sont décrites dans le dossier de consultation.
Les éléments quantitatifs mentionnés le cahier des charges sont des ordres de grandeur qui n’ont pas de valeurs contractuelles.
Le marché comprend une tranche ferme de 3 ans et une tranche optionnelle de 1 an.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le marché comprend les prestations de base suivantes:
— le lancement des lots en fabrication,
— le marquage des substrats neufs de diamètre 200 mm,
— le...”
Texte
Le marché comprend les prestations de base suivantes:
— le lancement des lots en fabrication,
— le marquage des substrats neufs de diamètre 200 mm,
— le transfert de lots entre les salles blanches,
— les changements de containers de plaques de tous diamètres au retour de sous-traitance et à l’étape de livraison finale du lot,
— la gestion des masques de photolithographie pour le traitement de plaques de 200 mm,
— la gestion des étiquettes électroniques.
Le marché comprend également des prestations optionnelles qui sont décrites dans le dossier de consultation.
Les éléments quantitatifs mentionnés le cahier des charges sont des ordres de grandeur qui n’ont pas de valeurs contractuelles.
Le marché comprend une tranche ferme de 3 ans et une tranche optionnelle de 1 an.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 220-504354 (2018-11-13)
Avis d'attribution de marché (2019-01-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Grenoble
Conditions d'accès réglementées.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“1) visite préalable sur site obligatoire: voir avis de marché;
2) il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant...”
Informations complémentaires
1) visite préalable sur site obligatoire: voir avis de marché;
2) il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix des prestations sans violer le secret des affaires.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 216-494277
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4000824290 / P7T32
Titre:
“Réalisation d’opérations élémentaires sur des lots dans le cadre d’activités de R&D en microélectronique au CEA LETI”
Date de conclusion du contrat: 2018-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: EM2S38
Adresse postale: 38460
Commune postale: Saint-Romain-de-Jalionas
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Nct
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat doit le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
La référence à renseigner pour télécharger le dossier est la suivante: AOO-180559-CMF
Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Critères objectifs de validation des candidatures: après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la validation des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité et de clean concept, références sur des prestations similaires,
— capacité financière.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 005-007244 (2019-01-03)