Produits surgelés
Lycée Polyvalent Astier
Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent: la fourniture et la livraison de produits surgelés conformément à la loi 2016-1691 du 9.12.2016 et de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, la consultation concerne la fourniture de produits surgelés pour les adhérents du groupement de commandes régional Drôme-Ardèche, dont la liste est jointe en annexe 2. L'ordonnateur de chaque personne publique adhérente exécute les marchés et en paie le titulaire. Le fonctionnement de ce groupement est assuré par la coordonnatrice qui organise la consultation des adhérents prépare, signe et notifie les marchés aux titulaires. Après consultation des adhérents, elle peut décider la reconduction ou la résiliation du marché. Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ardèche
- • Rhône-Alpes › Drôme
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-09 | Avis de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Brève description:
“Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent: la fourniture et la livraison de produits surgelés conformément à la loi...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée polyvalent Astier
Adresse postale: Quartier Roqua, BP 60415
Code postal: 07205
Commune postale: Aubenas Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: ga2607@ac-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 475350977 📞
Fax: +33 475355971 📠
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-09 📅
Date limite de soumission: 2018-05-24 📅
Date de publication: 2018-04-11 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 070-154596
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
“En cas de litige ne pouvant être réglé à l'amiable, la juridiction compétente est: le tribunal administratif de Lyon — 184 rue Duguesclin — 69003 Lyon, pour...”
Source: OJS 2018/S 070-154596 (2018-04-09)
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)