Prestations de transports sanitaires terrestres pour les 11 établissements du GHT 84

Centre hospitalier d'Avignon

Prestations de transports sanitaires terrestres pour les 11 établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de Vaucluse (GHT 84).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-18.

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Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-18 Avis de marché
2018-11-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-10-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier d'Avignon
Numéro d'enregistrement national: 26840016500018
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Commune postale: Avignon Cedex 9
Code postal: 84902
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cellule des marchés
Téléphone: +33 432753933 📞
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Fax: +33 490871730 📠
Région: Vaucluse 🏙️
URL: http://www.ch-avignon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=400034&orgAcronyme=x7c 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre hospitalier du Pays d'Apt
Adresse postale: 225 avenue de Marseille — BP 172
Commune postale: Apt Cedex

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 84405
Courrier électronique: dir.apt@ch-apt.fr 📧
URL: http://www.ch-apt.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Bollène
Adresse postale: 5 rue Alexandre Blanc
Commune postale: Bollène

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 84500
Courrier électronique: direction@hl-bollene.fr 📧
URL: https://www.ville-bollene.fr/hopital-louis-pasteur-bollene/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Carpentras
Adresse postale: 24 rond-point de l'Amitié — BP 60263
Commune postale: Carpentras Cedex

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 84208
Courrier électronique: direction@ch-carpentras.fr 📧
URL: http://www.ch-carpentras.fr/accueil.html 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Cavaillon-Lauris
Adresse postale: 119 avenue Georges Clémenceau — CS 50157
Commune postale: Cavaillon Cedex

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 84304
Courrier électronique: secret.dir@ch-cavaillon.fr 📧
URL: http://ch-cavaillon.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier de Gordes
Adresse postale: route de Murs
Commune postale: Gordes

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 84220
Courrier électronique: secretariatdirection@hl-gordes.fr 📧
URL: http://www.hl-gordes.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de l'Isle-sur-la-Sorgue
Adresse postale: place de Frères Brun — CS 30002
Commune postale: L'Isle-sur-la-Sorgue Cedex

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 84808
Courrier électronique: eco.mag.fin@hopital-islesursorgue.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier d'Orange
Adresse postale: avenue de Lavoisier — CS 20184
Commune postale: Orange Cedex

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 84106
Courrier électronique: direction@ch-orange.fr 📧
URL: https://www.ch-orange.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Sault
Adresse postale: quartier des Mougnes — chemin de Saint-Trinit
Commune postale: Sault

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 84390
Courrier électronique: direction@hl-sault.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Vaison-la-Romaine
Adresse postale: 18 Grand'Rue — BP 73
Commune postale: Vaison-la-Romaine

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 84110
Courrier électronique: direction@ch-vaison.fr 📧
URL: http://www.ch-vaison.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Valréas
Adresse postale: cours Tivoli — BP 97
Commune postale: Valréas Cedex

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 84601
Courrier électronique: direction@ch-valreas.fr 📧
URL: http://www.ch-valreas.fr/hopital/pole-clinique 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=400034&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=400034&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=400034&orgAcronyme=x7c 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de l'état dans le domaine de la santé

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports sanitaires terrestres pour les 11 établissements du GHT 84 18G003”
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Brève description:
“Prestations de transports sanitaires terrestres pour les 11 établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de Vaucluse (GHT 84).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé — pour le Centre hospitalier du Pays d'Apt”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Description du marché:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé — pour le Centre hospitalier du Pays d'Apt.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité de la prestation (20 % pour délais et modalités de prise en compte de la demande de transport; 10 % pour moyens humains et techniques mis en œuvre...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de Responsabilité sociale des entreprises (RSE)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65
Durée de l'accord
Date de début: 2019-02-15 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois. La date de fin d'exécution est fixée au 31.12.2022.”
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaire avec 3 sociétés. La date de prise d'effet du marché est le 15.2.2019.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire assis professionnalisé - pour le Centre Hospitalier du Pays d'apt”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire assis professionnalisé - pour le Centre Hospitalier du Pays d'apt”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité de la prestation (20 % pour Délais et modalités de prise en compte de la demande de transport; 10 % pour Moyens humains et techniques mis en œuvre...”    Afficher plus
Critère de qualité (nom): Performance en matière de responsabilité sociale des entreprises (RSE)
Description
Description des renouvellements:
“Reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois. La date de fin d'exécution est fixée au 31 décembre 2022”
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaire avec 3 sociétés. La date de prise d'effet du marché est le 15-02-2019”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite - pour le Centre Hospitalier du Pays d'apt”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite - pour le Centre Hospitalier du Pays d'apt”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé - pour le Centre Hospitalier d'avignon”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé - pour le Centre Hospitalier d'avignon”
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Description
Informations complémentaires: Lot multi-attributaire avec 7 sociétés

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire assis professionnalisé - pour le Centre Hospitalier d'avignon”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire assis professionnalisé - pour le Centre Hospitalier d'avignon”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite - pour le Centre Hospitalier d'avignon”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite - pour le Centre Hospitalier d'avignon”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé - pour le Centre Hospitalier de Bollène”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé - pour le Centre Hospitalier de Bollène”
Informations complémentaires: Lot multi-attributaire avec 3 sociétés

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire assis professionnalisé - pour le Centre Hospitalier de Bollène”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire assis professionnalisé - pour le Centre Hospitalier de Bollène”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite - pour le Centre Hospitalier de Bollène”
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite - pour le Centre Hospitalier de Bollène”

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé - pour le Centre Hospitalier de Carpentras”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé - pour le Centre Hospitalier de Carpentras”
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Description
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaire avec 5 sociétés. La date de prise d'effet du marché est le 01-01-2022”

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire assis professionnalisé - pour le Centre Hospitalier de Carpentras”
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire assis professionnalisé - pour le Centre Hospitalier de Carpentras”

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite - pour le Centre Hospitalier de Carpentras”
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite - pour le Centre Hospitalier de Carpentras”

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire de personnes prises en charge en accueil de jour - pour le Centre Hospitalier de Carpentras”
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire de personnes prises en charge en accueil de jour - pour le Centre Hospitalier de Carpentras”
Informations complémentaires: Lot mono-attributaire

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de produits sanguins labiles - pour le Centre Hospitalier de Carpentras”
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Transport de produits sanguins labiles - pour le Centre Hospitalier de Carpentras”

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé - pour le Centre Hospitalier de Cavaillon-Lauris”
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé - pour le Centre Hospitalier de Cavaillon-Lauris”
Informations complémentaires: Lot multi-attributaire avec 5 sociétés

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire assis professionnalisé - pour le Centre Hospitalier de Cavaillon-Lauris”
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire assis professionnalisé - pour le Centre Hospitalier de Cavaillon-Lauris”

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite - pour le Centre Hospitalier de Cavaillon-Lauris”
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite - pour le Centre Hospitalier de Cavaillon-Lauris”

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé - pour le Centre Hospitalier de Gordes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé - pour le Centre Hospitalier de Gordes”
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaire avec 3 sociétés. La date de prise d'effet du marché est le 01-01-2022”

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire assis professionnalisé - pour le Centre Hospitalier de Gordes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire assis professionnalisé - pour le Centre Hospitalier de Gordes”

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite - pour le Centre Hospitalier de Gordes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite - pour le Centre Hospitalier de Gordes”

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé - pour le Centre Hospitalier de l'isle sur la Sorgue”
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé - pour le Centre Hospitalier de l'isle sur la Sorgue”

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire assis professionnalisé - pour le Centre Hospitalier de l'isle sur la Sorgue”
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire assis professionnalisé - pour le Centre Hospitalier de l'isle sur la Sorgue”

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite - pour le Centre Hospitalier de l'isle sur la Sorgue”
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite - pour le Centre Hospitalier de l'isle sur la Sorgue”

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé - pour le Centre Hospitalier d'orange”
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé - pour le Centre Hospitalier d'orange”

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire assis professionnalisé - pour le Centre Hospitalier d'orange”
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire assis professionnalisé - pour le Centre Hospitalier d'orange”

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite - pour le Centre Hospitalier d'orange”
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite - pour le Centre Hospitalier d'orange”

2️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé - pour le Centre Hospitalier de Sault”
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé - pour le Centre Hospitalier de Sault”

2️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire assis professionnalisé - pour le Centre Hospitalier de Sault”
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire assis professionnalisé - pour le Centre Hospitalier de Sault”

2️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite - pour le Centre Hospitalier de Sault”
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite - pour le Centre Hospitalier de Sault”

3️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé - pour le Centre Hospitalier de Vaison La Romaine”
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé - pour le Centre Hospitalier de Vaison La Romaine”

3️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire assis professionnalisé - pour le Centre Hospitalier de Vaison La Romaine”
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire assis professionnalisé - pour le Centre Hospitalier de Vaison La Romaine”

3️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite - pour le Centre Hospitalier de Vaison La Romaine”
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite - pour le Centre Hospitalier de Vaison La Romaine”

3️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire de personnes prises en charge en accueil de jour - pour le Centre Hospitalier de Vaison La Romaine”
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire de personnes prises en charge en accueil de jour - pour le Centre Hospitalier de Vaison La Romaine”

3️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de produits sanguins labiles - pour le Centre Hospitalier de Vaison La Romaine”
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché:
“Transport de produits sanguins labiles - pour le Centre Hospitalier de Vaison La Romaine”

3️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé - pour le Centre Hospitalier de Valréas”
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé - pour le Centre Hospitalier de Valréas”

3️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire assis professionnalisé - pour le Centre Hospitalier de Valréas”
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire assis professionnalisé - pour le Centre Hospitalier de Valréas”

3️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite - pour le Centre Hospitalier de Valréas”
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite - pour le Centre Hospitalier de Valréas”

3️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transport sanitaire bariatrique - pour tous les établissements du GHT 84
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: Transport sanitaire bariatrique - pour tous les établissements du GHT 84

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 «lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants».”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Formulaire DC2 «déclaration du candidat individuel ou membre du groupement». Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales prestations effectuées auprès d'établissements de santé au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidats produisent une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'ils n'entrent dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 (interdictions de...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-26 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-26 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le prochain avis est prévu pour le 2 semestre 2022.
Informations complémentaires

“La réponse est obligatoirement électronique via la plate-forme Place. En cas de pli de sauvegarde, celui-ci devra être impérativement remis avant la date et...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais de recours sont les suivants: — référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code de justice administrative et...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 204-465447 (2018-10-18)
Avis d'attribution de marché (2018-11-13)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier du Pays d'APT
Commune postale: APT Cedex
Nom: Centre hospitalier de Gordes
Adresse postale: Route de Murs
Adresse postale: Cours Tivoli — BP 97

Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de l'État dans le domaine de la santé

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de transports sanitaires terrestres pour les 11 établissements du Groupement hospitalier de territoire de Vaucluse (GHT 84).”
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé — Pour le Centre hospitalier du Pays d'APT”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé — Pour le Centre hospitalier du Pays d'APT.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire assis professionnalisé — Pour le Centre hospitalier du Pays d'APT”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire assis professionnalisé — Pour le Centre hospitalier du Pays d'APT.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite — Pour le Centre hospitalier du Pays d'APT”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite — Pour le Centre hospitalier du Pays d'APT.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé — Pour le Centre hospitalier d'Avignon”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé — Pour le Centre hospitalier d'Avignon.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire assis professionnalisé — Pour le Centre hospitalier d'Avignon”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire assis professionnalisé — Pour le Centre hospitalier d'Avignon.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite — Pour le Centre hospitalier d'Avignon”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite — Pour le Centre hospitalier d'Avignon.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé — Pour le Centre hospitalier de Bollène”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé — Pour le Centre hospitalier de Bollène.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire assis professionnalisé — Pour le Centre hospitalier de Bollène”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire assis professionnalisé — Pour le Centre hospitalier de Bollène.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite — Pour le Centre hospitalier de Bollène”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite — Pour le Centre hospitalier de Bollène.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé — Pour le Centre hospitalier de Carpentras”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé — Pour le Centre hospitalier de Carpentras.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire assis professionnalisé — Pour le Centre hospitalier de Carpentras”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire assis professionnalisé — Pour le Centre hospitalier de Carpentras.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite — Pour le Centre hospitalier de Carpentras”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite — Pour le Centre hospitalier de Carpentras.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire de personnes prises en charge en accueil de jour — Pour le Centre hospitalier de Carpentras”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire de personnes prises en charge en accueil de jour — Pour le Centre hospitalier de Carpentras.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de produits sanguins labiles — Pour le Centre hospitalier de Carpentras”
Description
Description du marché:
“Transport de produits sanguins labiles — Pour le Centre hospitalier de Carpentras.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé — Pour le Centre hospitalier de Cavaillon-Lauris”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé — Pour le Centre hospitalier de Cavaillon-Lauris.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire assis professionnalisé — Pour le Centre hospitalier de Cavaillon-Lauris”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire assis professionnalisé — Pour le Centre hospitalier de Cavaillon-Lauris.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité de la prestation (20 % pour Délais et modalités de prise en compte de la demande de transport; 10 % pour moyens humains et techniques mis en œuvre...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite — Pour le Centre hospitalier de Cavaillon-Lauris”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite — Pour le Centre hospitalier de Cavaillon-Lauris.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé — Pour le Centre hospitalier de Gordes”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé — Pour le Centre hospitalier de Gordes.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire assis professionnalisé — Pour le Centre hospitalier de Gordes”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire assis professionnalisé — Pour le Centre hospitalier de Gordes.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite — Pour le Centre hospitalier de Gordes”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite — Pour le Centre hospitalier de Gordes.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé — Pour le Centre hospitalier de l'Isle-sur-la-Sorgue”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé — Pour le Centre hospitalier de l'Isle-sur-la-Sorgue.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire assis professionnalisé — Pour le Centre hospitalier de l'Isle-sur-la-Sorgue”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire assis professionnalisé — Pour le Centre hospitalier de l'Isle-sur-la-Sorgue.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite — Pour le Centre hospitalier de l'Isle-sur-la-Sorgue”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite — Pour le Centre hospitalier de l'Isle-sur-la-Sorgue.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé — Pour le Centre hospitalier d'Orange”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé — Pour le Centre hospitalier d'Orange.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire assis professionnalisé — Pour le Centre hospitalier d'orange”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire assis professionnalisé — Pour le Centre hospitalier d'orange.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite — Pour le Centre hospitalier d'Orange”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite — Pour le Centre hospitalier d'Orange.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé — Pour le Centre hospitalier de Sault”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé — Pour le Centre hospitalier de Sault.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire assis professionnalisé — Pour le Centre hospitalier de Sault”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire assis professionnalisé — Pour le Centre hospitalier de Sault.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite — Pour le Centre hospitalier de Sault”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite — Pour le Centre hospitalier de Sault.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé — Pour le Centre hospitalier de Vaison-la-Romaine”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé — Pour le Centre hospitalier de Vaison-la-Romaine.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire assis professionnalisé — Pour le Centre hospitalier de Vaison-la-Romaine”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire assis professionnalisé — Pour le Centre hospitalier de Vaison-la-Romaine.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite — Pour le Centre hospitalier de Vaison-la-Romaine”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite — Pour le Centre hospitalier de Vaison-la-Romaine.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire de personnes prises en charge en accueil de jour — Pour le Centre hospitalier de Vaison-la-Romaine”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire de personnes prises en charge en accueil de jour — Pour le Centre hospitalier de Vaison-la-Romaine.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de produits sanguins labiles — Pour le Centre hospitalier de Vaison-la-Romaine”
Description
Description du marché:
“Transport de produits sanguins labiles — Pour le Centre hospitalier de Vaison-la-Romaine.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé — Pour le Centre hospitalier de Valréas”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire non médicalisé allongé — Pour le Centre hospitalier de Valréas.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire assis professionnalisé — Pour le Centre hospitalier de Valréas”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire assis professionnalisé — Pour le Centre hospitalier de Valréas.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite — Pour le Centre hospitalier de Valréas”
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire pour personne à mobilité réduite — Pour le Centre hospitalier de Valréas.”
Champ d'application du marché
Titre: Transport sanitaire bariatrique — Pour tous les établissements du GHT 84
Description
Description du marché: Transport sanitaire bariatrique — Pour tous les établissements du GHT 84.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 204-465447

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Les 38 lots de la consultation sont déclarés sans suite (décision du 8.11.2018)
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants: — recours pour excès de pouvoir (articles R. 421-1 et suivants du code de...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2018/S 220-504274 (2018-11-13)