Prestations de transport collectif avec chauffeurs

Ville de Vincennes

Transport collectif avec chauffeurs. L'accord-cadre est décomposé en 3 lots distincts et concerne le transport d'enfants de moins 3 ans à 17 ans et leurs accompagnateurs pour des trajets allers et retours en Île-de-France et aux alentours, de Vincennes au centre de vacances Les Primevères, situé à Habère-Poche en Haute-Savoie, et aux alentours du centre dans le cadre des sorties et activités sur place.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-12.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-12-12 Avis de marché
2019-01-09 Informations complémentaires
2019-05-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-12-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Vincennes
Numéro d'enregistrement national: 21940080100011
Adresse postale: 53 bis rue de Fontenay
Commune postale: Vincennes
Code postal: 94300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 143986500 📞
Courrier électronique: commandepublique@vincennes.fr 📧
Région: Val-de-Marne 🏙️
URL: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=321675&orgAcronyme=d8c 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport collectif avec chauffeurs 18S0042
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description:
“Transport collectif avec chauffeurs. L'accord-cadre est décomposé en 3 lots distincts et concerne le transport d'enfants de moins 3 ans à 17 ans et leurs...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport d'enfants et d'adultes en autocar avec chauffeur en région Île-de-France”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Vincennes et région Île-de-France.
Description du marché:
“Transport d'enfants et d'adultes en autocar avec chauffeur en région Île-de-France.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à un an, à compter de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande: sans minimum et maximum pour le lot 1.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transport en autocar avec chauffeur pour les trajets allers et retours
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Vincennes.
Description du marché: Transport en autocar avec chauffeur pour les trajets allers et retours.
Informations complémentaires:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande: — avec minimum et maximum pour le lot 2, en application de l'article 78-I alinéa 3 du...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en autocar avec chauffeur pour les trajets dans les environs du centre de vacances”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transport en autocar avec chauffeur pour les trajets dans les environs du centre de vacances.”
Informations complémentaires:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande: — avec minimum et maximum pour le lot 3, en application de l'article 78-I alinéa 3 du...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants — DC1 (téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires), — une...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-17 18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-18 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Vincennes.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance d'ouverture des plis n'étant pas publique, la date est purement indicative.”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le cas échéant, le marché sera renouvelé soit à l'issue de la dernière année de reconduction en...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“Les critères et sous-critères sont énoncés dans le règlement de la consultation. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général-de-Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel devant le tribunal administratif, depuis le lancement de la procédure jusqu'à la signature du contrat (art. L. 551-1 du code de...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 243-555577 (2018-12-12)
Informations complémentaires (2019-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports collectifs avec chauffeurs 18S0042
Brève description:
“Transports collectifs avec chauffeurs. L'accord-cadre est décomposé en 3 lots distincts et concerne le transport d'enfants de moins 3 ans à 17 ans et leurs...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 243-555577

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-01-17 📅
L'heure: 18:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-01-28 📅
L'heure: 18:00
Autres informations complémentaires

“Des modifications ont été apportées au CCTP article 3 — spécifications techniques particulières au lot nº 1 et article 4.1 Exécution des prestations pour le...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 009-017269 (2019-01-09)
Avis d'attribution de marché (2019-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 740 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique de l'offre, qui sera appréciée sur la base détaillée dans le questionnaire technique remis par le candidat à l'appui de son offre”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Les performances de l'offre en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Transports en autocar avec chauffeur pour les trajets allers et retours
Description
Description du marché: Transports en autocar avec chauffeur pour les trajets allers et retours.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 243-555577

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Transport d'enfants et d'adultes en auto car avec chauffeur en région Île-de-France”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Cars Bleus
Numéro d'enregistrement national: 21940080100011
Adresse postale: 50 ZAC de Chênet
Commune postale: Milly-la-Forêt
Code postal: 91490
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 164988521 📞
Courrier électronique: contact@cars-bleus.fr 📧
Fax: +33 164989244 📠
Région: Val-de-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 305 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 220 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transports en autocar avec chauffeur pour les trajets allers et retours
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Borini SA
Adresse postale: 550 route de Plan Mouillé
Commune postale: Combloux
Code postal: 74920
Téléphone: +33 450211824 📞
Courrier électronique: romain@borini.com 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 520 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Transport en autocar avec chauffeur pour les trajets dans les environs du centre de vacances Les Primevères (Habère-Poche Haute-Savoie)”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les documents administratifs relatifs au présent marché sont consultables sur place, une copie peut être envoyée, sur simple demande écrite et aux frais du...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel devant le tribunal administratif dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans le...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 097-235495 (2019-05-17)