L'accord-cadre est décomposé en 2 lots définis comme suit:
— lot 1: formations et parcours de formations,
— lot 2: stages d'immersion et séjours linguistiques.
La description des lots est fournie au cahier des charges.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-19.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de formations en anglais
MAPA_FORMATIONS_ANGLAIS
Produits/services: Services de formation📦
Brève description:
“L'accord-cadre est décomposé en 2 lots définis comme suit:
— lot 1: formations et parcours de formations,
— lot 2: stages d'immersion et séjours...”
Brève description
L'accord-cadre est décomposé en 2 lots définis comme suit:
— lot 1: formations et parcours de formations,
— lot 2: stages d'immersion et séjours linguistiques.
La description des lots est fournie au cahier des charges.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: formations et parcours de formations
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché:
“La prestation comporte un ensemble de contenus de formation (fondamentaux pour maîtriser un niveau d'anglais), de thématiques de formation ainsi que des...”
Description du marché
La prestation comporte un ensemble de contenus de formation (fondamentaux pour maîtriser un niveau d'anglais), de thématiques de formation ainsi que des formats pédagogiques variés et complets permettant de faire progresser le niveau de maîtrise de l'anglais des collaborateurs de l'IRSN et leur pratique la langue pour atteindre les objectifs précisés à l'article 2.1 du cahier des charges.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois, à compter du 1.1.2019. Il peut être reconduit 1 fois pour une durée de 12 mois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois, à compter du 1.1.2019. Il peut être reconduit 1 fois pour une durée de 12 mois. + Le marché qui...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois, à compter du 1.1.2019. Il peut être reconduit 1 fois pour une durée de 12 mois. + Le marché qui sera attribué à l'issue de la procédure de mise en concurrence, pourra faire l'objet le cas échéant de marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément à l'article 30-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Le présent lot est mono-attributaire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stages d'immersion et séjours linguistiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Le format pédagogique visé par le lot 2 est l'immersion dans un milieu socio-culturel en lien avec la langue étudiée de manière intensive. Il vise à...”
Description du marché
Le format pédagogique visé par le lot 2 est l'immersion dans un milieu socio-culturel en lien avec la langue étudiée de manière intensive. Il vise à développer les compétences linguistiques, interculturelles, «communicationnelles» notamment pour gagner en confiance et fluidité, mieux comprendre et mieux communiquer avec les différentes parties prenantes et clients (notions d'accents et différences culturelles).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements demandés relatifs à la situation propre des opérateurs économiques sont précisés dans le «Règlement de consultation» joint à la présente...”
Liste et brève description des conditions
Les renseignements demandés relatifs à la situation propre des opérateurs économiques sont précisés dans le «Règlement de consultation» joint à la présente publication.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements demandés relatifs à la capacité économique et financière des opérateurs économiques sont précisés dans le «Règlement de consultation»...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements demandés relatifs à la capacité économique et financière des opérateurs économiques sont précisés dans le «Règlement de consultation» joint à la présente publication.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements demandés relatifs à la capacité technique et professionnelle des opérateurs économiques sont précisés dans le «Règlement de consultation»...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements demandés relatifs à la capacité technique et professionnelle des opérateurs économiques sont précisés dans le «Règlement de consultation» joint à la présente publication.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-19
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois, à compter du 1.1.2019. Il peut être reconduit une fois pour une durée de 12 mois. Le calendrier...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois, à compter du 1.1.2019. Il peut être reconduit une fois pour une durée de 12 mois. Le calendrier prévisionnel de publication des prochains avis est ainsi: dernier trimestre 2021.
“Point 1) Conditions de remise des dossiers — l'IRSN gère ses procédures de dépôt de candidature ou de passation de marchés sur la plate-forme de...”
Point 1) Conditions de remise des dossiers — l'IRSN gère ses procédures de dépôt de candidature ou de passation de marchés sur la plate-forme de dématérialisation https://www.marches-publics.gouv.fr/. Accès à la plate-forme et dépôt électronique pour pouvoir consulter et répondre aux dossiers d'achats de l'IRSN, les soumissionnaires devront s'inscrire sur la plate-forme dématérialisée à l'adresse précitée. Tout document dont la signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle. La simple signature électronique du fichier zip les contenant n'est pas suffisante. La signature électronique de l'acte d'engagement est obligatoire. Les signatures manuscrites scannées ne sont pas admises. L'heure fixée pour le dépôt des plis papier et électronique est celle de Paris. Il est indispensable de bien renseigner le champ «E_Mail» lors de l'inscription sur la plate-forme dématérialisée, cette adresse étant utilisée pour les échanges électroniques avec l'IRSN.
Point 2) Divers — les textes légaux et réglementaires mentionnés dans le présent avis sont consultables sur le site: http://www.legifrance.gouv.fr — la monnaie de référence de la procédure et du contrat est l'euro. — le candidat établi dans un État autre que la France produit une attestation sur l'honneur attestant de la régularité de sa situation au regard des règles et procédures de l'État dans lequel il est établi. En cas de groupement d'opérateurs économiques, l'ensemble des éléments de la candidature doit être transmis pour chaque membre du groupement. Cas d'un mandataire habilité: si les cotraitants ont habilité le mandataire à les engager contractuellement dans la lettre de candidature ou équivalent, seul le mandataire signe les documents dont le présent règlement de consultation impose la signature. Cas d'un mandataire non habilité: si les co-traitants n'ont pas habilité le mandataire à les engager contractuellement, chaque membre du groupement doit signer les documents dont le présent règlement de consultation impose la signature.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours suivants peuvent être exercés:
— référé précontractuel dans les conditions prévues par les art. L. 551-1 et s. du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours suivants peuvent être exercés:
— référé précontractuel dans les conditions prévues par les art. L. 551-1 et s. du code de justice administrative,
— référé contractuel dans les conditions prévues par les art. L. 551-13 et s. du code de justice administrative,
— recours des tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la date de publicité.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 201-456959 (2018-10-15)
Informations complémentaires (2018-10-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Pierre Pingot
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre est décomposé en deux lots définis comme suit:
— lot 1: formations et parcours de formations,
— lot 2: stages d'immersion et séjours...”
Brève description
L'accord-cadre est décomposé en deux lots définis comme suit:
— lot 1: formations et parcours de formations,
— lot 2: stages d'immersion et séjours linguistiques.
La description des lots est fournie au cahier des charges
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 201-456959
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte: Néant
Nouvelle valeur
Texte:
“La présente consultation est passée selon la procédure adaptée librement définie par le pouvoir adjudicateur en application des articles 27 et 28 (marchés...”
Texte
La présente consultation est passée selon la procédure adaptée librement définie par le pouvoir adjudicateur en application des articles 27 et 28 (marchés publics de services sociaux et autres services spécifiques) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics pris en application de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 205-468615 (2018-10-19)
Avis d'attribution de marché (2019-05-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre est décomposé en deux lots définis comme suit:
— lot 1: formations et parcours de formations,
— lot 2: stages d'immersion et séjours...”
Brève description
L'accord-cadre est décomposé en deux lots définis comme suit:
— lot 1: formations et parcours de formations,
— lot 2: stages d'immersion et séjours linguistiques.
La description des lots est fournie au cahier des charges.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 252159.30 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compréhension besoin
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Adéquation des méthodes pédagogiques
Critère de qualité (nom): Moyens mis en place
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance de la gestion administrative et organisation
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois, à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit 1 fois pour une durée de 12 mois. Le...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois, à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit 1 fois pour une durée de 12 mois. Le marché qui sera attribué à l'issue de la procédure de mise en concurrence, pourra faire l'objet, le cas échéant, de marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément à l'article 30-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois, à compter de sa notification. Il peut être reconduit 1 fois pour une durée de 12 mois. Le marché...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois, à compter de sa notification. Il peut être reconduit 1 fois pour une durée de 12 mois. Le marché qui sera attribué à l'issue de la procédure de mise en concurrence, pourra faire l'objet, le cas échéant, de marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément à l'article 30-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 201-456959
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: ANG_LIN_L1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Ang_Lin_L1 lot 1: formations et parcours de formations
Date de conclusion du contrat: 2019-03-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Linguaphone
Adresse postale: 3 rue Scribe
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: https://www.linguaphone.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 206 972 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Ang_Lin_L2
Date de conclusion du contrat: 2019-05-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45187.30 💰
“La présente consultation a été passée selon la procédure adaptée librement définie par le pouvoir adjudicateur en application des articles 27 et 28 (marchés...”
La présente consultation a été passée selon la procédure adaptée librement définie par le pouvoir adjudicateur en application des articles 27 et 28 (marchés publics de services sociaux et autres services spécifiques) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics pris en application de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Les montants renseignés dans les sections V.2.4) et II.1.7) sont des montants estimatifs sur la durée totale de l'accord-cadre.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours suivants peuvent être exercés:
— référé précontractuel dans les conditions prévues par l'art. L. 551-1 et s. du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours suivants peuvent être exercés:
— référé précontractuel dans les conditions prévues par l'art. L. 551-1 et s. du code de justice administrative,
— référé contractuel dans les conditions prévues par l'art. L. 551-13 et s. du code de justice administrative,
— recours des tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la date de publicité.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 101-245259 (2019-05-23)