Avis de marché (2018-10-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM 147 bd du Mercantour — BP 3007 — contact Tour Jean Moulin — bureau 630
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'animations au musée des arts asiatiques
18S0105
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description: Prestations d'animations au musée des arts asiatiques.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de calligraphie chinoise, SHUFA
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: Prestations de calligraphie chinoise, SHUFA.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est un accord cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché.”
Description des renouvellements
Le marché est un accord cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il est reconductible, par décision expresse, 3 fois, pour les mêmes quantités maximum, par période de 12 mois et pour une durée maximale de 48 mois.” Description
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: sans maxi avec...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: sans maxi avec une quantité maximale de 60 séances par an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cérémonie du thé japonaise, Chanoyu
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Cérémonie du thé japonaise, Chanoyu.
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu a un accord-cadre à bon de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante, sans maxi, avec...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu a un accord-cadre à bon de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante, sans maxi, avec une quantité maximale de 70 séances par an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'origami
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Prestations d'origami.
Description des renouvellements:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du...”
Description des renouvellements
Le marché est un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible, par décision expresse, 3 fois, pour les mêmes quantités maximum, par période de 12 mois et pour une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu a un accord-cadre à bon de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante, sans maxi avec...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu a un accord-cadre à bon de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante, sans maxi avec une quantité maximale de 60 séances/ an.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'ikébana, école Sogetsù
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Prestations d'ikébana, école Sogetsù.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'ikébana, école Ohara
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Prestations d'ikébana, école Ohara.
Description des renouvellements:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché.”
Description des renouvellements
Le marché est un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu a un accord-cadre à bon de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante, sans maxi avec...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu a un accord-cadre à bon de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante, sans maxi avec une quantité maximale de 50 séances/ an.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de Kamishibaï
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Prestations de Kamishibaï.
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu a un accord-cadre à bon de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: sans maxi, avec...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu a un accord-cadre à bon de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: sans maxi, avec une quantité maximale de 30 séances/ an.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de Shodo
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Prestations de Shodo.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de Taï Chi Chuan
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Prestations de Taï Chi Chuan.
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu a un accord-cadre à bon de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante, sans maxi, avec...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu a un accord-cadre à bon de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante, sans maxi, avec une quantité maximale de 40 séances/ an.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de Qi Gong
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Prestations de Qi Gong.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations cérémonie du thé chinoise, Gong Fu Cha
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Prestations cérémonie du thé chinoise, Gong Fu Cha.
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu a un accord-cadre à bon de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante, sans maxi avec...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu a un accord-cadre à bon de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante, sans maxi avec une quantité maximale de 30 séances/ an.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Danse indienne, Odissi
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Danse indienne, Odissi.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire «MPS» pré-rempli grâce au numéro de SIRET ou
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire «MPS» pré-rempli grâce au numéro de SIRET ou
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45,46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-14
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-16
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique
“Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante:...”
Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr.
Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention «Copie de sauvegarde» envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des offres, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Les documents doivent être sous format PDF à résolution 300 DPI niveau de gris.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de consultation.
Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé pré...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2018/S 199-451636 (2018-10-11)
Avis d'attribution de marché (2019-02-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — Direction des finances, de l'achat et de la commande...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — Direction des finances, de l'achat et de la commande publique — Service des marchés — CADAM, 147 bd du Mercantour — BP 3007 — Contact Tour Jean Moulin — Bureau 630
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 35 139 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de calligraphie chinoise, Shufa
Description
Description du marché: Prestations de calligraphie chinoise, Shufa.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: sans maxi avec...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: sans maxi avec une quantité maximale de 60 séances par an.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: sans maxi avec...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: sans maxi avec une quantité maximale de 70 séances par an.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur
Description
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: sans maxi avec...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: sans maxi avec une quantité maximale de 50 séances par an.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Prestations de kamishibaï
Description
Description du marché: Prestations de kamishibaï.
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: sans maxi avec...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: sans maxi avec une quantité maximale de 30 séances par an.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: sans maxi avec...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: sans maxi avec une quantité maximale de 40 séances par an.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 199-451636
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201918S0105L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Cérémonie du thé japonaise, Chanoyu
Date de conclusion du contrat: 2019-02-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Yamasaki Junko
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 932 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 600 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 201918S0105L03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Prestations d'origami
Nom et adresse du contractant
Nom: Yokoyama Keiko
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 13 860 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 200 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 201918S0105L04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Prestations d'ikébana, école Sogetsù
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Onda Noriko
Code postal: 06300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10648.80 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 764 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 201918S0105L06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Prestations de kamishibaï
Nom et adresse du contractant
Nom: Yokoyama
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 100 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 575 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 201918S0105L07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Prestations de Shodo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestations de calligraphie chinoise, Shufa
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Prestations de Taï Chi Chuan
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Prestations de Qi Gong
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Prestations cérémonie du thé chinoise, Gong Fu Cha
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Danse indienne, Odissi
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE, Ass., 16.7.2007, n 29545) après RDV pris par télécopie...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE, Ass., 16.7.2007, n 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (télécopie: +33 489042989) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104.IV du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le marché a été signé le: 13.2.2019.
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Source: OJS 2019/S 036-081697 (2019-02-15)