Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille: 8 lots
2018_20102_0029”
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille: 8 lots.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 1: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille: 8 lots” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille
Description du marché:
“Lot nº 1: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille — Minimum 23 400...”
Description du marché
Lot nº 1: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille — Minimum 23 400 EUR HT et sans montant maximum.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille: 8 lots” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot 2: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille — Montant minimum...”
Description du marché
Lot 2: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille — Montant minimum (basé sur la durée du marché): 17 800 EUR HT et sans montant maximum.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille: 8 lots” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot 3: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille Montant minimum...”
Description du marché
Lot 3: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille Montant minimum (basé sur la durée du marché): 8 600 EUR HT et sans montant maximum.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4: Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille: 8 lots” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Lot 4: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille — Montant minimum...”
Description du marché
Lot 4: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille — Montant minimum (basé sur la durée du marché): 720 EUR HT et sans montant maximum.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 5: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille: 8 lots” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Lot 5: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille — Montant minimum...”
Description du marché
Lot 5: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille — Montant minimum (basé sur la durée du marché): 4 300 EUR HT et sans montant maximum.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 6: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille: 8 lots” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Lot 6: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille — Montant minimum...”
Description du marché
Lot 6: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille — Montant minimum (basé sur la durée du marché): 1 000 EUR HT et sans montant maximum.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 7: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille: 8 lots” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Lot 7: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille — Montant minimum...”
Description du marché
Lot 7: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille — Montant minimum (basé sur la durée du marché): 5 700 EUR HT et sans montant maximum.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 8: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille: 8 lots” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Lot 8: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille — Montant minimum...”
Description du marché
Lot 8: prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille — Montant minimum (basé sur la durée du marché): 13 600 EUR HT et sans montant maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature dûment remplie et comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature dûment remplie et comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899. Le cas échéant, en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des 3 derniers exercices devront fournir:
— une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises (pour vérifier la date de création de l'entreprise),
— le montant de leur capital social (pour justifier de leurs capacités économiques et financières),
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services,
— description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés. Néanmoins, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-05
14:00 📅
“Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification au titulaire du marché, au 31.7.2019. À titre indicatif, l'année scolaire se termine...”
Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification au titulaire du marché, au 31.7.2019. À titre indicatif, l'année scolaire se termine le 5.7.2019. Toutefois, le titulaire du marché est tenu de remettre les éléments administratifs avant le 31.7.2019. la date d'ouverture des plis indiquée dans le présent avis n'est pas publique, par conséquent elle n'est que prévisionnelle et indicative. De même, les estimations indiquées sont données à titre purement informatif. le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique sur son profil acheteur marchespublics.mairie-marseille.fr.
La transmission par voie papier n'est pas autorisée pour télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre son pli sous forme dématérialisée, utiliser la plate-forme adresse internet: marchespublics.mairie-marseille.fr.
Mode de transmission des candidatures et offres: remise obligatoirement dématérialisée sur le profil acheteur ci-dessus, aucun autre mode de transmission accepté.
Critères de jugement des offres (cf. Détails au RC).
Le jugement des offres sera effectué sur les critères pondérés suivants sera effectué sur les critères pondérés suivants applicables à tous les lots:
1) la valeur technique de l'offre: 60 %: la valeur technique de l'offre sera appréciée à partir des renseignements figurant dans le mémoire technique et organisationnel. Un mémoire technique et organisationnel vierge, propre à chaque lot, est fourni au candidat. Il comporte un cadre de réponse que le candidat doit renseigner. La valeur technique de l'offre sera évaluée selon les sous-critères suivants:
i) appréciation de la qualité et de la pertinence du projet pédagogique présenté par le candidat en vue de la bonne exécution du marché. Ce projet devra être en adéquation avec le public et la structure, et tenir compte des orientations fixées à l'annexe 2 du CCTP 35 points, ce projet détaillé devra mettre en exergue pour chaque type d'activités, les points suivants:
— objectifs pédagogiques au regard des 4 axes thématiques et sous axes indiqués dans l'annexe 2 du CCTP 15 points,
— projets d'activités et planification par prestation adaptés à l'âge des enfants: 15 points,
— matériel pédagogique par prestation en cohérence avec les projets d'activités: 5 points;
ii) appréciation des équipes et du mode d'organisation: 15 points répartis selon les sous-critères suivants:
— composition de l'équipe dédiée (par type de prestations): 5 points,
— nombre d'animateurs mis à disposition immédiatement en cas d'absence pour chaque prestation: 5 points,
— modalités d'organisation et de coordination: 5 points;
iii) les performances en matière de protection de l'environnement: 10 points le candidat devra obligatoirement compléter la notice environnementale intégrée dans le mémoire technique et organisationnel, afin de démontrer ses capacités et volontés en la matière: 10 points;
2) le prix des prestations: 40 %: la comparaison des prix est effectuée sur la base de la somme totale des prix proposés par les candidats dans le Détail quantitatif et estimatif (DQE). La note maximale est de 40 points.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Introduction du recours
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2018/S 218-499605 (2018-11-09)
Avis d'attribution de marché (2019-04-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 371684.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille: 8 lots” Description
Description du marché:
“Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille.
Minimum: 23 400 EUR HT et...”
Description du marché
Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille.
Minimum: 23 400 EUR HT et sans montant maximum.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60 %
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40 %
Description
Description du marché:
“Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille.
Montant minimum (basé sur...”
Description du marché
Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille.
Montant minimum (basé sur la durée du marché): 17 800 EUR HT et sans montant maximum.
Afficher plus
Description du marché:
“Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille.
Montant minimum (basé sur...”
Description du marché
Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille.
Montant minimum (basé sur la durée du marché): 8 600 EUR HT et sans montant maximum.
Afficher plus
Description du marché:
“Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille.
Montant minimum (basé sur...”
Description du marché
Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille.
Montant minimum (basé sur la durée du marché): 720 EUR HT et sans montant maximum.
Afficher plus
Description du marché:
“Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille.
Montant minimum (basé sur...”
Description du marché
Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille.
Montant minimum (basé sur la durée du marché): 4 300 EUR HT et sans montant maximum.
Afficher plus
Description du marché:
“Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille.
Montant minimum (basé sur...”
Description du marché
Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille.
Montant minimum (basé sur la durée du marché): 1 000 EUR HT et sans montant maximum.
Afficher plus
Description du marché:
“Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille.
Montant minimum (basé sur...”
Description du marché
Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille.
Montant minimum (basé sur la durée du marché): 5 700 EUR HT et sans montant maximum.
Afficher plus
Description du marché:
“Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille.
Montant minimum (basé sur...”
Description du marché
Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville de Marseille.
Montant minimum (basé sur la durée du marché): 13 600 EUR HT et sans montant maximum.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 218-499605
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19-0291
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2019-03-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre de culture ouvrière
Numéro d'enregistrement national: 29 avenue de Frais Vallon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13013
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 960 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19-0292
Numéro d'identification du lot: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 29 avenue de Frais Vallon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 040 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19-0293
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Institut de formation, d'animation et de conseil
Adresse postale: 53 rue Révérend Père Christian Gilbert
Commune postale: Asnières Cedex
Code postal: 92665
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42006.08 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19-0294
Numéro d'identification du lot: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36414.40 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19-0321
Numéro d'identification du lot: 6
Date de conclusion du contrat: 2019-03-29 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 960 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19-0322
Numéro d'identification du lot: 7
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38333.76 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 19-0323
Numéro d'identification du lot: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 840 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“Le lot 4 a été déclaré sans suite par le représentant du pouvoir adjudicateur, en raison de la disparition pure et simple du besoin; conformément aux...”
Le lot 4 a été déclaré sans suite par le représentant du pouvoir adjudicateur, en raison de la disparition pure et simple du besoin; conformément aux dispositions de l'article 98 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Durée: 4 mois - service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): Mairie de Marseille - direction générale des services - services juridiques - service des marchés publics - 39 bis rue Sainte, 13233 Marseille Cedex 20. Fax +33 49155 1927; tél +33 491551930.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Introduction du recours.
Source: OJS 2019/S 077-183747 (2019-04-16)