Prestations d'accompagnement des personnes a mobilité réduite qui utilisent les transports aériens

Société aéroports de Lyon

Les prestations consistent à fournir une assistance aux Personnes handicapées et à mobilité réduite (PHMR) sur le site de Lyon-Saint Exupéry. Ces prestations sont réalisées pour le compte de la société aéroports de Lyon dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) nº 1107/2006 du parlement européen et du conseil du 5.7.2006.
En effet, le règlement cité ci-dessus considère que le transport aérien doit bénéficier à l'ensemble des citoyens. Par conséquent, les PHMR doivent avoir des possibilités d'emprunter les transports aériens comparables à celles dont disposent les autres citoyens.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-28.

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Historique des marchés publics
Date Document
2018-03-28 Avis de marché
Avis de marché (2018-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance
Numéro de référence: HA1802083EM
Brève description:
Les prestations consistent à fournir une assistance aux Personnes handicapées et à mobilité réduite (PHMR) sur le site de Lyon-Saint Exupéry. Ces prestations sont réalisées pour le compte de la société aéroports de Lyon dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) nº 1107/2006 du parlement européen et du conseil du 5.7.2006. En effet, le règlement cité ci-dessus considère que le transport aérien doit bénéficier à l'ensemble des citoyens. Par conséquent, les PHMR doivent avoir des possibilités d'emprunter les transports aériens comparables à celles dont disposent les autres citoyens.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Société aéroports de Lyon
Adresse postale: DPT achats — BP 113
Code postal: 69125
Commune postale: Lyon-Saint-Exupéry
Contact
Adresse Internet: http://www.lyonaeroports.com/ 🌏
Courrier électronique: emmanuel.merentier@lyonaeroports.com 📧
Téléphone: +33 472225908 📞
URL des documents: https://www.lyonaeroports.com/Espace-partenaires/Fournisseurs/Avis-en-ligne 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-28 📅
Date limite de soumission: 2018-04-13 📅
Date de publication: 2018-03-29 📅
Date de début: 2018-10-01 📅
Date de fin: 2021-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 062-138371
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
La procédure se déroulera en 2 phases. Phase 1 — sélection des candidatures; Phase 2 offres. 1) phase des candidatures La transmission du dossier de candidature par voie électronique est interdite. Le dossier de candidature est à transmettre au département achats des Aéroports de Lyon — bâtiment M2 — Moyens généraux — Emmanuel Merentier — 69125 Lyon-Saint-Exupéry Aéroport. Date limite de remise du dossier de candidature: 13.4.18 à 12:00. L'enveloppe contenant la candidature devra porter la mention «Aeroport de Lyon-Saint-Exupéry — Candidature — PMR — «ne pas ouvrir avant le 13.4.18 à 12:00». La sélection des candidatures se fera selon les critères ci-dessous: Capacité économique et financière (Iii1.2): 5 %. Capacités techniques (Iii1.3): 95 %. Rappel: seules les 4 meilleures candidatures seront admises à remettre une offre. L'ensemble des éléments de la candidature doit être fournis par chaque candidat en une version papier ET sur 1 clé USB (CD-ROM interdit). Aéroports de Lyon vérifiera que les entreprises candidates ont bien remis l'ensemble des documents demandés aux points Iii.1.1, Iii.1.2 et Iii.1.3. Les dossiers de candidature devront être rédigés en langue française et exprimés en euros. Chaque membre du groupement devra produire, pour ce qui le concerne, l'ensemble des documents demandés au titre de la candidature au point Iii.1.2. Le mandataire du groupement devra être identifié. Si le candidat n'est objectivement pas en mesure de fournir l'un des documents demandés au titre de la candidature, il peut prouver sa capacité par tout moyen. Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme par un traducteur assermenté. Le choix des candidatures devrait avoir lieu le 24.4.18. Phase des offres. Une phase de remise des offres et négociations aura lieu avec les candidats ayant été admis à présenter une offre. Pour information et à titre prévisionnel le DCE dossier de consultation des entreprises (cahier des charges, contrat, règlement de la consultation, modèle de bordereau des prix etc …) sera transmis aux candidats retenus le 24.4.18. Une visite technique collective aura lieu le 27.4.18. Cette visite sera obligatoire. Un candidat qui n'assiste pas à la visite ne sera pas admis à remettre une offre. A titre d'indication, la 1 Les négociations se dérouleront en plusieurs phases successives à l'issue desquelles certaines offres pourront être éliminées par application des critères de jugement des offres. Choix du Titulaire. L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée sur la base des critères d'attribution énumérés à l'article Ii.2.5. Le choix du titulaire est prévu le 3.7.18 pour un début des prestations dès le 1.10.18.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations consistent à fournir une assistance aux Personnes handicapées et à mobilité réduite (PHMR) sur le site de Lyon-Saint Exupéry. Ces prestations sont réalisées pour le compte de la société aéroports de Lyon dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) nº 1107/2006 du parlement européen et du conseil du 5.7.2006.
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En effet, le règlement cité ci-dessus considère que le transport aérien doit bénéficier à l'ensemble des citoyens. Par conséquent, les PHMR doivent avoir des possibilités d'emprunter les transports aériens comparables à celles dont disposent les autres citoyens.
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L'objet des prestations est de fournir une assistance appropriée et adaptée aux besoins spécifiques des PHMR, à l'aide du personnel et des équipements nécessaires, de telle sorte que cette personne soit en mesure de prendre son vol pour lequel elle possède une réservation. Cette assistance permet aux PHMR de se rendre d'un point désigné d'arrivée de l'aéroport à un aéronef et de cet aéronef à un point désigné de départ de l'aéroport, embarquement et débarquement compris.
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Les enjeux sont de fournir une prestation avec une qualité de service conforme aux engagements de l'aéroport, dans le respect des règles de sécurité en vigueur, tout en faisant face à l'augmentation massive de la volumétrie des PHMR de ces dernières années et maîtrisant les coûts associés à cette prestation.
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Le rôle du titulaire est de gérer tous les aspects de la prestation PHMR, à savoir: réception des demandes d'assistance notifiées par les compagnies aériennes, planification et dimensionnement des équipes, gestion opérationnelle en temps réel, analyse et reporting de l'activité, gestion et maintenance du parc matériel. Il est attendu du titulaire de se doter des outils technologiques adaptés pour piloter le plus efficacement l'activité et garantir une traçabilité optimale. Plus généralement, il est demandé au titulaire d'apporter son expertise pour répondre aux enjeux de la prestation.
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A titre indicatif les prestations PHMR à l'aéroport Lyon-Saint-Exupéry représentent 86 000 prestations en 2017, croissance de +12 % par rapport à 2016). Ces prestations nécessitent environ 41 ETP.
Une reprise du personnel est à prévoir.
Formation.
Le personnel doit être formé pour l'exercice de ces missions. Cela comprend notamment une formation la manipulation des PHMR, des sensibilisations aux handicaps, aux gestes et postures, à la sûreté, la sécurité en piste, la qualité d'accueil et au savoir être.
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Matériels.
Le matériel sera proposé par le Titulaire.
A titre d'information, les équipements actuellement utilisés sont les suivants: véhicules de type «Help» / «Ambulift», navettes spécialisées, chaises roulantes, chaises libre-service. Un point à noter, des escaliers de type «Aviramp» vont être disponibles.
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La mécanisation des équipements (voiturette, chaise motorisée …) peut être judicieuse compte tenu de la taille de l'aéroport.
Pour faciliter la gestion et le suivi en temps réel des prestations, les agents doivent être dotés d'outils adaptés.
La qualité de service et l'innovation sont 2 points clés de ce marché.
Description des renouvellements:
Contrat de 3 ans ferme + 1 + 1.
Un opérateur économique sera sélectionné à l'issue de la consultation.
Description des options:
Logiciel permettant le pilotage et le reporting de l'activité. (Planification, dimensionnement, priorisation, gestion en temps réel, traçabilité, jalonnement, statistiques).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les dossiers de candidatures devront comprendre:
— lettre de candidature (ou DC1) contenant les éléments suivants:
a) identification de l'entité adjudicatrice
B) objet de la consultation
C) objet de la candidature
D) présentation du candidat,
E) identification des membres du groupement avec répartition des prestations (coordonnées, SIRET, prestations exécutées, nom et pouvoir du signataire)
F) attestation sur l'honneur indiquant, pour chaque membre que:
1) celui-ci n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance nº 23.6.2015.
2) renseignements fournis dans le DC2 si celui-ci est utilisé, et ses annexes, sont exacts ou si celui-ci n'est pas utilisé, que les renseignements permettant d'apprécier les capacités techniques, financières et professionnelles du candidat sont exacts.
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G) désignation du mandataire et l'étendue de son habilitation
H) signature par chaque membre ou par le mandataire dûment habilité qui joindra les habilitations nécessaires. déclaration du candidat ou de chaque membre (ou Dc2) comportant les informations suivantes:
— identification de l'entité adjudicatrice,
— objet de la consultation,
— identification des membres (coordonnées, SIRET, forme juridique, personnes physiques ayant pouvoir d'engager le groupement),
— copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— capacité des opérateurs économiques sur lesquels le groupement s'appuie pour présenter sa candidature, le cas échéant.
— justification de la régularité de sa situation fiscale et sociale (ou Noti2).
— attestations d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
— certifications, agréments etc …
ou documents équivalents pour les candidats étrangers.
Les formulaires DC1, DC2 et Noti2 sont disponibles à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc.
Situation économique et financière:
Chaque candidat constituera un dossier de candidature qui sera constitué de 2 parties.
Une partie capacité éco et financière et une deuxième partie sur les capacités techniques du candidat pour faire les prestations expliquées plus haut.
La capacité économique et financière compte pour 5 % dans la sélection des candidatures. Elle est jugée au regard des critères suivants:
Chiffre d'affaire groupe sur les 3 dernières années et Chiffre d'affaire de l'agence sur les 3 dernières années.
Pour le groupe évolution du ratio résultat net sur CA sur les 3 dernières années à déclarer et pour l'agence évolution du ratio résultat net sur CA sur les 3 dernières années à déclarer.
Pour le groupe évolution du ratio EBE sur CA sur les 3 dernières années à déclarer et pour l'agence évolution du ratio EBE sur CA sur les 3 dernières années à déclarer.
Capacité technique et professionnelle:
Les capacités techniques comptent pour 95 % dans la sélection des candidatures.
Les candidats sont invités à constituer une note sur leurs compétences techniques selon les items ci-dessous qui serviront à l'évaluation des candidatures. Les candidats pourront compléter cette note par des exemples réalisés, de bonnes pratiques tenues et des méthodologies déployées.
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1) références clients sur l'accompagnement de PMR. Fournir les coordonnées des références + montant annuel des prestations, NB de PMR traités etc;
2) exemples d'indicateurs de pilotage pour ce type de prestations avec coordonnées des clients pour vérification;
3) méthodologie d'encadrement des équipes;
4) outils de gestion et suivi des prestations;
5) politique RGPD;
6) accès aux données/statistiques pour le client (via une plateforme Web ou un logiciel par exemple);
7) gestion et utilisation des données;
8) exemples d'innovations liées à ce type de prestations (services, méthodes, moyens...);
9) présence locale (nombre d'ETP, quels clients, chiffre d'affaires par client).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budget aéroports de Lyon.
Paiement: virement à 45 jours de réception de facture (les 10 et 25 de chaque mois).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Candidat individuel ou groupement d'entreprises.
En cas de groupements, ceux-ci devront être constitués dès l'acte de candidature.
Au minimum le groupement devra être conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: Seules les 4 meilleures candidatures seront admises à remettre une offre.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Management des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels
Reporting
Innovation
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Emmanuel Merentier
URL des documents: https://www.lyonaeroports.com/Espace-partenaires/Fournisseurs/Avis-en-ligne 🌏

Référence
Informations complémentaires
La procédure se déroulera en 2 phases.
Phase 1 — sélection des candidatures;
Phase 2 offres.
1) phase des candidatures
La transmission du dossier de candidature par voie électronique est interdite.
Le dossier de candidature est à transmettre au département achats des Aéroports de Lyon — bâtiment M2 — Moyens généraux — Emmanuel Merentier — 69125 Lyon-Saint-Exupéry Aéroport.
Date limite de remise du dossier de candidature: 13.4.18 à 12:00.
L'enveloppe contenant la candidature devra porter la mention «Aeroport de Lyon-Saint-Exupéry — Candidature — PMR — «ne pas ouvrir avant le 13.4.18 à 12:00».
La sélection des candidatures se fera selon les critères ci-dessous:
Capacité économique et financière (Iii1.2): 5 %.
Capacités techniques (Iii1.3): 95 %.
Rappel: seules les 4 meilleures candidatures seront admises à remettre une offre.
L'ensemble des éléments de la candidature doit être fournis par chaque candidat en une version papier ET sur 1 clé USB (CD-ROM interdit).
Aéroports de Lyon vérifiera que les entreprises candidates ont bien remis l'ensemble des documents demandés aux points Iii.1.1, Iii.1.2 et Iii.1.3.
Les dossiers de candidature devront être rédigés en langue française et exprimés en euros.
Chaque membre du groupement devra produire, pour ce qui le concerne, l'ensemble des documents demandés au titre de la candidature au point Iii.1.2. Le mandataire du groupement devra être identifié. Si le candidat n'est objectivement pas en mesure de fournir l'un des documents demandés au titre de la candidature, il peut prouver sa capacité par tout moyen.
Afficher plus
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme par un traducteur assermenté.
Le choix des candidatures devrait avoir lieu le 24.4.18.
Phase des offres.
Une phase de remise des offres et négociations aura lieu avec les candidats ayant été admis à présenter une offre.
Pour information et à titre prévisionnel le DCE dossier de consultation des entreprises (cahier des charges, contrat, règlement de la consultation, modèle de bordereau des prix etc …) sera transmis aux candidats retenus le 24.4.18.
Une visite technique collective aura lieu le 27.4.18. Cette visite sera obligatoire.
Un candidat qui n'assiste pas à la visite ne sera pas admis à remettre une offre.
A titre d'indication, la 1
Les négociations se dérouleront en plusieurs phases successives à l'issue desquelles certaines offres pourront être éliminées par application des critères de jugement des offres.
Choix du Titulaire.
L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée sur la base des critères d'attribution énumérés à l'article Ii.2.5. Le choix du titulaire est prévu le 3.7.18 pour un début des prestations dès le 1.10.18.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Correspondant PME
Source: OJS 2018/S 062-138371 (2018-03-28)