Prestation de gestion des aires d'accueil des gens du voyage du Ferrandou sur la commune de Vallauris et de la Palmosa sur la commune d'antibes

Cté agglomération Sophia Antipolis

La Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (CASA) a décidé de confier la gestion des 2 aires d'accueil des Gens du Voyage «Palmosa et Ferrandou» à un prestataire extérieur, sous forme de marché de prestations de services.
L'aire permanente d'accueil a pour vocation le séjour des gens du voyage de quelques jours à plusieurs mois. Elle n'a pas vocation à accueillir des familles qui ont adopté un mode de vie sédentaire.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois d'avril 2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• sarl gdv

Qui ?

• Cté agglomération Sophia Antipolis

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de gestion d'immeubles et d'installations › Services de gestion d'installations

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-14	Avis de marché
2019-01-08	Informations complémentaires
2019-04-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion d'installations
Brève description:

La Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (CASA) a décidé de confier la gestion des 2 aires d'accueil des Gens du Voyage «Palmosa et Ferrandou» à un prestataire extérieur, sous forme de marché de prestations de services. L'aire permanente d'accueil a pour vocation le séjour des gens du voyage de quelques jours à plusieurs mois. Elle n'a pas vocation à accueillir des familles qui ont adopté un mode de vie sédentaire. À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois d'avril 2019.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion d'installations 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gestion d'installations 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté Agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: 449 route des Crêtes Les Genêts, BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-14 📅
Date limite de soumission: 2019-01-23 📅
Date de publication: 2018-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 244-558559
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

Le marché est passé pour une période d'1 an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois, par périodes d'1 an, pour une durée maximale de 4 ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Conformément à l'article 39 du décret relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20181214w2_01 La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux. Les candidats souhaitant déposer un dossier de candidature devront impérativement prendre contact avec la Direction Habitat Logement, Tél: +33 489877146 afin que leur soit proposée une date de visite. Les candidats seront pris en charge individuellement. Les visites pourront se faire jusqu'à la date limite de réception des offres. Il leur sera remis à cette occasion un certificat de visite émis par la CASA qui devra impérativement être produit par les candidats dans le contenu de l'offre. — les compétences obligatoires: le soumissionnaire devra impérativement présenter au sein de l'équipe qui effectuera les prestations objet du présent marché des compétences dans les domaines de l'accompagnement social. En l'absence de présentation de cette compétence, le soumissionnaire ne sera pas en mesure de réaliser les prestations, objet de la présente consultation; son offre sera donc considérée comme irrégulière. Les sous-critères du critère valeur technique sont: 1) moyens humains mobilisés par le candidat afin de réaliser les prestations: — de gestion et de gardiennage nécessaire au bon fonctionnement des aires d'accueil (arrivées et départ, perception des droits d'usage, astreinte), — de gestion du séjour des familles (accueil, perception des redevances, veille sociale, formalités de départ, application du règlement intérieur), — de gestion administrative et comptable, — et d'entretien et de gestion des équipements. (répartition des rôles et organisation de l'équipe, nombre de personnes, identification et profil des personnes composant l'équipe qui réalisera les prestations, les CV détaillés de chaque intervenant seront joints à la présente consultation) (sous-coefficient pondérateur: 3,5); 2) exposé de la méthodologie adoptée, visant à décrire la démarche proposée par le candidat afin de réaliser les prestations, objet de la présente consultation notamment les modalités de concertation auprès des gens du voyage mais également des tiers (sous-coefficient pondérateur: 2,5).

Informations complémentaires

Le marché est passé pour une période d'1 an à compter de la date de notification du marché.

Il est reconductible 3 fois, par périodes d'1 an, pour une durée maximale de 4 ans.

La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.

Conformément à l'article 39 du décret relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr.

Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20181214w2_01

La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux.

Les candidats souhaitant déposer un dossier de candidature devront impérativement prendre contact avec la Direction Habitat Logement, Tél: +33 489877146 afin que leur soit proposée une date de visite.

Les candidats seront pris en charge individuellement.

Les visites pourront se faire jusqu'à la date limite de réception des offres.

Il leur sera remis à cette occasion un certificat de visite émis par la CASA qui devra impérativement être produit par les candidats dans le contenu de l'offre.

— les compétences obligatoires: le soumissionnaire devra impérativement présenter au sein de l'équipe qui effectuera les prestations objet du présent marché des compétences dans les domaines de l'accompagnement social.

En l'absence de présentation de cette compétence, le soumissionnaire ne sera pas en mesure de réaliser les prestations, objet de la présente consultation; son offre sera donc considérée comme irrégulière.

Les sous-critères du critère valeur technique sont:

1) moyens humains mobilisés par le candidat afin de réaliser les prestations:

— de gestion et de gardiennage nécessaire au bon fonctionnement des aires d'accueil (arrivées et départ, perception des droits d'usage, astreinte),

— de gestion du séjour des familles (accueil, perception des redevances, veille sociale, formalités de départ, application du règlement intérieur),

— de gestion administrative et comptable,

— et d'entretien et de gestion des équipements.

(répartition des rôles et organisation de l'équipe, nombre de personnes, identification et profil des personnes composant l'équipe qui réalisera les prestations, les CV détaillés de chaque intervenant seront joints à la présente consultation) (sous-coefficient pondérateur: 3,5);

2) exposé de la méthodologie adoptée, visant à décrire la démarche proposée par le candidat afin de réaliser les prestations, objet de la présente consultation notamment les modalités de concertation auprès des gens du voyage mais également des tiers (sous-coefficient pondérateur: 2,5).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'aire permanente d'accueil a pour vocation le séjour des gens du voyage de quelques jours à plusieurs mois. Elle n'a pas vocation à accueillir des familles qui ont adopté un mode de vie sédentaire.

À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois d'avril 2019.

Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Brève description:

Pour l'exécution de la prestation, le titulaire dispose des ouvrages, installations, bâtiments, appartenant à la CASA (suite au transfert de compétence au 1.1.2017).

Les deux aires sont situées:

— «La Palmosa» Commune d'antibes avec une capacité d'accueil de 40 places,

— «Le Ferrandou» Commune de Vallauris avec une capacité d'accueil de 40 places.

Les deux aires sont ouvertes de manière permanente.

Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement 3 fois par période d'1 an.
Description des options:

— le marché est reconductible 3 fois,

— possibilité de passer des marchés négociés sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article 30 du décret relatif aux marchés publics,

— possibilité de passer des modifications de marché conformément à l'article 139 du décret relatif aux marchés publics,

— le marché ne comporte pas de tranches.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature DC1 ou équivalent,

— déclaration du candidat DC2 ou équivalent.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au vu de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 6
Prix (pondération): 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le marché est passé pour une période d'1 an à compter de la date de notification du marché.

Il est reconductible 3 fois, par périodes d'1 an, pour une durée maximale de 4 ans.

La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.

Conformément à l'article 39 du décret relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr.

Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20181214w2_01

La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux.

Les candidats souhaitant déposer un dossier de candidature devront impérativement prendre contact avec la Direction Habitat Logement, Tél: +33 489877146 afin que leur soit proposée une date de visite.

Les candidats seront pris en charge individuellement.

Les visites pourront se faire jusqu'à la date limite de réception des offres.

Il leur sera remis à cette occasion un certificat de visite émis par la CASA qui devra impérativement être produit par les candidats dans le contenu de l'offre.

— les compétences obligatoires: le soumissionnaire devra impérativement présenter au sein de l'équipe qui effectuera les prestations objet du présent marché des compétences dans les domaines de l'accompagnement social.

En l'absence de présentation de cette compétence, le soumissionnaire ne sera pas en mesure de réaliser les prestations, objet de la présente consultation; son offre sera donc considérée comme irrégulière.

Les sous-critères du critère valeur technique sont:

1) moyens humains mobilisés par le candidat afin de réaliser les prestations:

— de gestion et de gardiennage nécessaire au bon fonctionnement des aires d'accueil (arrivées et départ, perception des droits d'usage, astreinte),

— de gestion du séjour des familles (accueil, perception des redevances, veille sociale, formalités de départ, application du règlement intérieur),

— de gestion administrative et comptable,

— et d'entretien et de gestion des équipements.

(répartition des rôles et organisation de l'équipe, nombre de personnes, identification et profil des personnes composant l'équipe qui réalisera les prestations, les CV détaillés de chaque intervenant seront joints à la présente consultation) (sous-coefficient pondérateur: 3,5);

2) exposé de la méthodologie adoptée, visant à décrire la démarche proposée par le candidat afin de réaliser les prestations, objet de la présente consultation notamment les modalités de concertation auprès des gens du voyage mais également des tiers (sous-coefficient pondérateur: 2,5).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public,

— un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas,

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— un recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 244-558559 (2018-12-14)

Informations complémentaires (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (CASA) a décidé de confier la gestion des deux aires d'accueil des Gens du Voyage «Palmosa et Ferrandou» à un prestataire extérieur, sous forme de marché de prestations de services. L'aire permanente d'accueil a pour vocation le séjour des gens du voyage de quelques jours à plusieurs mois. Elle n'a pas vocation à accueillir des familles qui ont adopté un mode de vie sédentaire. À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois d'avril 2019.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: 449 route des Crêtes — Les Genêts — BP 43

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date limite de soumission: 2019-01-30 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-012758
Se réfère à l'avis: 2018/S 244-558559
Numéro JO-S: 7
Source: OJS 2019/S 007-012758 (2019-01-08)

Avis d'attribution de marché (2019-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Gestion de 2 aires d'accueil des gens du voyage «Palmosa Ferrandou».
Valeur totale du marché: 182099.88 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté Agglomération Sophia Antipolis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-12 📅
Date de publication: 2019-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 074-176182
Numéro JO-S: 74

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Gestion des 2 aires d'accueil des gens du voyage «Palmosa et Ferrandou».

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-02 📅
Nom: Sarl gdv
Adresse postale: 69 rue Théophile Decanis
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 182 099 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Source: OJS 2019/S 074-176182 (2019-04-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)

Services divers aux entreprises et services connexes (>20)

Services divers aux entreprises (>20)

Services de gestion d'immeubles et d'installations (6)

Services de gestion d'installations (4)