Plantation de végétaux et travaux d'espaces verts de la ville de Nice, de la Métropole Nice Côte d'Azur et du centre communal d'action sociale

Ville de Nice

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: la plantation de végétaux ainsi que l'exécution de travaux d'espaces verts sur le territoire communal et métropolitain.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-27 Avis de marché
2018-08-29 Informations complémentaires
2018-12-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497134470 📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Fax: +33 497132919 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Téléphone: +33 497134470 📞
Téléphone: +33 497132919 📠
Nom: CCAS de Nice
Adresse postale: 4 place Pierre Gauthier
Téléphone: +33 493135100 📞
Téléphone: +33 493135222 📠

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Uniquement par la plate-forme ou par courriel à:
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr 🌏
Communication
URL de participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Communication (participation)
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur — direction des contrats publics — marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Plantation de végétaux et travaux d'espaces verts de la ville de Nice, de la Métropole Nice Côte d'Azur et du centre communal d'action sociale VDN-18-0443”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice
Description du marché:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-02 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-04 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Information donnée à titre indicatif

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 165-376900 (2018-08-27)
Informations complémentaires (2018-08-29)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Base juridique
Description

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Plantation de végétaux et travaux d'espaces verts de la ville de Nice, de la métropole Nice Côte d'Azur et du Centre communal d'action sociale VDN-18-0443”
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 165-376900

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Conditions particulières d'exécution:
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Condition d'exécution sociale: Le pouvoir adjudicateur, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 167-381217 (2018-08-29)
Avis d'attribution de marché (2018-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation a pour objet: la plantation de végétaux ainsi que l'exécution de travaux d'espaces verts sur le territoire communal et métropolitain. La...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 723296.80 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“La présente consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre avec bons de commande.”
Description du marché:
“L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Les montants minimum et maximum pour chaque période...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 60 %
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 165-376900

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat:
“Plantation de végétaux et travaux d'espaces verts de la Ville de Nice, de la Métropole Nice Côte d'A”
Date de conclusion du contrat: 2018-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: ID Verde (mandataire)
Adresse postale: 346 bd du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Botanica Jardins Services
Adresse postale: Twins II? 885 avenue du Dr J Lefebvre
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06270
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 723296.80 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 24 720 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Date de conclusion du contrat: 14.11.2018. Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 246-565655 (2018-12-18)