Ostricourt construction de 33 logements et Oignies construction de 6 logements — lot 6 menuiseries métalliques serrurerie et lot 13 VRD espaces verts

Maisons et cités (59)

Ostricourt — Cité des Beaux Sarts — construction de 33 logements individuels locatifs et Oignies — rues des Bruyères et des Fougères — construction de 6 logements individuels en accession — relance des lots n 6 Menuiseries métalliques serrurerie et n 13 Voirie Réseaux divers espaces verts

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-30.

Qui ?

• Maisons et cités (59)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Hauts-de-France › Nord-Pas de Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-30	Avis de marché
2019-04-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de routes d'accès 📦
Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Maisons et Cités (59)
Adresse postale: 167 rue des Foulons, CS 60049
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: https://www.maisonsetcites.fr 🌏
Courrier électronique: luc.stachowiak@maisonsetcites.fr 📧
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-30 📅
Date limite de soumission: 2018-10-05 📅
Date de publication: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 167-379771
Se réfère à l'avis: 2018/S 110-249563
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Le présent lot est relancé suite à un précédent appel d'offre ouvert publié au JOUE sous la référence 2018/s 110-249563 dont le lot 13 a été déclaré infructueux.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 026 205 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Voirie réseaux divers — espaces verts
Numéro du lot: 13
Brève description:

Les travaux comprennent la réalisation:

— des réseaux divers,

— de la voirie,

— d'espaces verts

— de clôtures et portillons,

— de tranchées drainantes,

— de terrasses.

Valeur estimée hors TVA: 906 284 EUR 💰
Durée de l'accord: 23 mois
Description des options:

Le marché est réparti en tranches définies comme suit avec l'indicatrion des délais d'exécution et des délais d'affermissement:

— tranche ferme: construction de 20 logements individuels locatifs à Ostricourt — délai d'exécution des travaux 19 mois — délai de la phase préparatoire 1 mois,

— tranche optionnelle 1: construction de 7 logements individuels locatifs à Ostricourt — délai d'exécution des travaux 11 mois — délai de la phase préparatoire 1 mois — délai d'affermissement 3 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme,

— tranche optionnelle 2: construction de 6 logements individuels en accession à Oignies — délai d'exécution des travaux 10 mois — délai de la phase préparatoire 1 mois — délai d'affermissement 12 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme,

— tranche optionnelle 3: construction de 6 logements individuels locatifs à Ostricourt — délai d'exécution des travaux 11 mois — délai de la phase préparataoire 1 mois — délai d'affermissement 12 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme.

Le Maître d'Ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 30-I-7 du décret n

Informations complémentaires:

Le présent lot est relancé suite à un précédent appel d'offre ouvert publié au JOUE sous la référence 2018/s 110-249563 dont le lot 13 a été déclaré infructueux.

Intitulé du lot: Menuiseries métalliques serrurerie
Numéro du lot: 6
Brève description:

Les travaux comprennent la fourniture et pose de:

— escalier métallique,

— signalétique (plaques de numérotation des logements),

— porte abris poubelles,

— portes d'entrée pavillonnaires,

— portes métalliques extérieures accès arrière garage,

— Boîtes aux lettres,

— portes basculantes métalliques des garages,

— lisse garde corps,

— Charpente et bardage métalliques pour abris poubelles.

Valeur estimée hors TVA: 119 921 EUR 💰
Description des options:

Le marché est réparti en tranches définies comme suit avec l'indication des délais d'exécution et des délais d'affermissement:

— tranche ferme: construction de 20 logements individuels locatifs à Ostricourt — délai d'exécution des travaux 19 mois - délai de la phase préparatoire 1 mois,

Informations complémentaires:

Liste des variantes imposées:

Variante obligatoire n

Cette variante concerne la tranche 2 du marché.

Le présent lot est relancé suite à un précédent appel d'offre ouvert publié au JOUE sous la référence 2018/s 110-249563 dont le lot 6 a été déclaré infructueux

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement conjoint ou solidaire, étant précisé qu'ils ne peuvent être membre de plusieurs groupements.

Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.

La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du candidat, et le cas échéant par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation.

Une déclaration sur l'honneur.

La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, R. 1263-2-1 du code du travail concernant les salariés détachés.

Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33465403500107
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Point de contact: https://www.marches-securises.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation est lancée dans le cadre de l'ordonnance n

La présente consultation fait suite à un précédent appel d'offres ouvert traité en lots séparés dont les lots n

Les autres lots de la consultation dont la liste est donnée ci-dessous sont en cours de procédure:

— lot n

Seuls les lots 6 et 13 font l'objet du présent appel d'offres.

Les marchés sont conclus à prix forfaitaire.

En application de l'article 38 de l'ordonnance n

Action d'insertion sociale par l'activité économique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grand instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et S.),

— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et S.)

Le n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Source: OJS 2018/S 167-379771 (2018-08-30)

Avis d'attribution de marché (2019-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ostricourt — Cité des Beaux Sarts — construction de 33 logements individuels locatifs et Oignies — rues des Bruyères et des Fougères — construction de 6 logements individuels en accession — relance des lots nº 6 menuiseries métalliques serrurerie et nº 13 voirie réseaux divers espaces verts.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 071-166985
Se réfère à l'avis: 2018/S 167-379771
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Liste des variantes imposées: Variante obligatoire nº 2 pour le chiffrage de la motorisation des portes de garage (montant estimé à 2 100 EUR HT). Cette variante concerne la tranche 2 du marché. Le présent lot est relancé suite à un précédent appel d'offre ouvert publié au JOUE sous la référence 2018/s 110-249563 dont le lot 6 a été déclaré infructueux.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— boîtes aux lettres,

— charpente et bardage métalliques pour abris poubelles.

Description des options:

— tranche optionnelle 3: construction de 6 logements individuels locatifs à Ostricourt — délai d'exécution des travaux 11 mois — délai de la phase préparatoire 1 mois — délai d'affermissement 12 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 30-I-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.

Informations complémentaires:

Variante obligatoire nº 2 pour le chiffrage de la motorisation des portes de garage (montant estimé à 2 100 EUR HT).

Le présent lot est relancé suite à un précédent appel d'offre ouvert publié au JOUE sous la référence 2018/s 110-249563 dont le lot 6 a été déclaré infructueux.

Brève description: — d'espaces verts,
Description des options:

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 30-I-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation est lancée dans le cadre de l'ordonnance nº 2015-899 et du décret nº 2016-360 relatifs aux marchés publics.

La présente consultation fait suite à un précédent appel d'offres ouvert traité en lots séparés dont les lots nº 6 menuiseries métalliques serrurerie et nº 13 voiries réseaux divers ont été déclarés infructueux.

— lot nº 1: gros œuvre,

— lot nº 2: charpente,

— lot nº 3: couverture,

— lot nº 4: menuiseries extérieures PVC,

— lot nº 5: menuiseries intérieures bois,

— lot nº 7: cloisons doublage isolation,

— lot nº 8: chauffage ventilation plomberie,

— lot nº 9: électricité,

— lot nº 10: carrelage faïence,

— lot nº 11: sols souples,

— lot nº 12: peinture.

En application de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, les marchés comportent une action d'insertion sociale par l'activité économique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Source: OJS 2019/S 071-166985 (2019-04-08)

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