Organisation et encadrement des sorties scolaires avec nuitées en France en milieu montagnard pour les écoles élémentaires de la Ville de Grigny

Ville de Grigny

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet:
L'organisation et encadrement des sorties scolaires avec nuitées en France en milieu montagnard pour les écoles élémentaires de la Ville de Grigny.
Ces séjours pourront varier de 5 à 7 jours.
Le marché comprend un montant minimum annuel et un montant maximum annuel:
— montant minimum annuel: 5 000 EUR HT,
— montant maximum annuel: 65 000 EUR HT.
Ce marché fait suite à la non reconduction du lot nº 2 du marché 17ps04.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Tootazimut

Qui ?

• Ville de Grigny

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-20	Avis de marché
2019-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 18 PS 11
Brève description:

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet: L'organisation et encadrement des sorties scolaires avec nuitées en France en milieu montagnard pour les écoles élémentaires de la Ville de Grigny. Ces séjours pourront varier de 5 à 7 jours. Le marché comprend un montant minimum annuel et un montant maximum annuel: — montant minimum annuel: 5 000 EUR HT, — montant maximum annuel: 65 000 EUR HT. Ce marché fait suite à la non reconduction du lot nº 2 du marché 17ps04.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grigny
Adresse postale: 19 route de Corbeil
Code postal: 91350
Commune postale: Grigny
Contact
Adresse Internet: http://www.grigny91.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grigny91.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-20 📅
Date limite de soumission: 2018-10-18 📅
Date de publication: 2018-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 183-414786
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une durée d'1 an. Il pourra être reconduit 2 fois sans dépasser une durée globale de 3 ans. Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le site achatpublic.com.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet:

L'organisation et encadrement des sorties scolaires avec nuitées en France en milieu montagnard pour les écoles élémentaires de la Ville de Grigny.

Ces séjours pourront varier de 5 à 7 jours.

Le marché comprend un montant minimum annuel et un montant maximum annuel:

— montant minimum annuel: 5 000 EUR HT,

— montant maximum annuel: 65 000 EUR HT.

Ce marché fait suite à la non reconduction du lot nº 2 du marché 17ps04.

Organisation et encadrement des sorties scolaires avec nuitées en France en milieu montagnard pour les écoles élémentaires de la Ville de Grigny.

Ces séjours pourront varier d'une durée de 5 à 7 jours.

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an. Il pourra être reconduit 2 fois sans dépasser une durée globale de 3 ans.

Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le site achatpublic.com.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

— la Lettre de candidature (LC) et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1),

— la déclaration du candidat (imprimé DC2 destiné aux candidats établis en France ou DC 5

— l'état annuel des certificats reçus les certificats fiscaux et sociaux mentionnés à la rubrique D de la déclaration (photocopies certifiées conforme, datées et signées en original); ou équivalents,

— l'attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité,

— la copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire,

— les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.

Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Les références professionnelles des entreprises pour des prestations similaires.

Attestations conformes à l'original par le directeur du centre des diplômes du personnel d'encadrement et d'animation permanent.

Agrément direction départementale jeunesse et sport et éducation nationale

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

Les critères de jugement des offres seront examinés dans l'ordre décroissant avec un pourcentage de pondération:

1) prix: pondération 40 %;

2) activités-Encadrement: pondération 30 %;

3) hébergement: pondération 15 %;

4) restauration: pondération 15 %.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 183-414786 (2018-09-20)

Avis d'attribution de marché (2019-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet: L'organisation et encadrement des sorties scolaires avec nuitées en France en milieu montagnard pour les écoles élémentaires de la ville de Grigny. Ces séjours pourront varier de 5 à 7 jours. Le marché comprend un montant minimum annuel et un montant maximum annuel: — montant minimum annuel: 5 000 EUR HT. — montant maximum annuel: 65 000 EUR HT. Ce marché fait suite à la non reconduction du lot nº 2 du marché 17ps04.

Valeur totale du marché: 195 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-14 📅
Date de publication: 2019-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 012-025004
Se réfère à l'avis: 2018/S 183-414786
Numéro JO-S: 12

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'organisation et encadrement des sorties scolaires avec nuitées en France en milieu montagnard pour les écoles élémentaires de la ville de Grigny.

— montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.

Marché de prestations de services concernant l'organisation et encadrement des sorties scolaires avec nuitées en France en milieu montagnard pour les écoles élémentaires de la ville de Grigny.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-17 📅
Nom: Tootazimut
Commune postale: Bagneux
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 195 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de versailles
Source: OJS 2019/S 012-025004 (2019-01-14)

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