Organisation des séjours de vacances — eté 2019/2020/2021

CAF du Pas-de-Calais

La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances d'été en faveur des enfants d'allocataires de l'arrondissement de la Caisse d'allocations Familiales du Pas-De-Calais. La consultation est effectuée sous la forme d'un marché à procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles 27 et 28 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché est à quantités fixes. La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances d'été pour 400 enfants par an. Délai minimum de validité des offres: 160 jours à compter de la date limite de réception des offres. Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-05-11 Avis de marché
2018-11-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: PA18ETE
Brève description:
La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances d'été en faveur des enfants d'allocataires de l'arrondissement de la Caisse d'allocations Familiales du Pas-De-Calais. La consultation est effectuée sous la forme d'un marché à procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles 27 et 28 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché est à quantités fixes. La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances d'été pour 400 enfants par an. Délai minimum de validité des offres: 160 jours à compter de la date limite de réception des offres. Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Normandie 🏙️
Haute-Savoie 🏙️
Occitanie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caf du Pas-De-Calais
Adresse postale: Rue de Beauffort
Code postal: 62015
Commune postale: Arras cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.caf.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics.cafpas-de-calais@caf.cnafmail.fr 📧
Fax: +33 321245384 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_evnq2izR1j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-11 📅
Date limite de soumission: 2018-06-19 📅
Date de publication: 2018-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 090-204806
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Durée du lot: Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification des variantes seront prises en considération: non ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui nombre de reconductions éventuelles: 2.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: Mer — 6 /14 ans —juillet — 90 séjours de vacances
Numéro du lot: 1
Brève description:
Localisation: Départements Aude / Hérault / Gard / Bouches du Rhône / Var / Alpes Maritimes. Thématique: Mer.
Informations complémentaires:
Durée du lot: Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification des variantes seront prises en considération: non ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui nombre de reconductions éventuelles: 2.
Intitulé du lot: Lot 2: Mer — 6 /14 ans — août — 90 séjours de vacances
Numéro du lot: 2
Brève description:
Localisation: Régions Normandie / Bretagne / Pays de la Loire / Nouvelle Aquitaine. Thématique: Mer.
Intitulé du lot: Lot 3: Montagne - 6 /14 ans - août - 90 séjours de vacances
Numéro du lot: 3
Brève description:
Localisation: Départements Haute Savoie / Savoie / Isère / Hautes Alpes. Thématique: Montagne
Intitulé du lot: Lot 4: Montagne/Campagne — 6 /14 ans — juillet — 40 séjours de vacances
Numéro du lot: 4
Brève description:
Localisation: Régions Occitanie / Auvergne-Rhône-Alpes. Thématique: Montagne / Campagne
Intitulé du lot: Lot 5: Mer — 6 /14 ans et 13/17 ans — août — 45 séjours de vacances
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 6: Montagne — 6 /14 ans et 13/17 ans – juillet – 45 séjours de vacances
Numéro du lot: 6
Brève description:
Localisation: Départements Haute Savoie / Savoie / Isère / Hautes Alpes. Thématique: Montagne.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Codes nuts complémentaires: Frl05 et Frl03

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions particulières d'exécution: En application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause environnementale obligatoire. Tous les lots de la présente consultation sont soumis à cette clause environnementale.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de sécurité sociale de droit privé assurant une mission de service public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Informations complémentaires
Négociation: l'organisme pourra soit attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation, soit engager des négociations avec au maximum les 3 candidats ayant présenté les offres les plus économiquement avantageuses, selon les modalités définies dans le règlement de consultation. Les documents peuvent être obtenus sur simple demande à l'attention du service achats par télécopie au +33 321245384, par courrier: rue de Beauffort — 62 015 Arras Cedex ou par courriel: marches-publics.cafpas-de-calais@caf.cnafmail.fr ou sont téléchargeables sur le site meoss.fr. Pour l'envoi de sa candidature et de son offre, le candidat peut opter soit pour un envoi sous la forme papier, soit sous la forme dématérialisée dans les conditions déterminées dans le règlement de consultation et son annexe relative à la dématérialisation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Lille
Adresse postale: 13,avenue du peuple belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les modalités de recours sont mentionnées aux articles L1441-1 à L1441-3 du Code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 2 et 3 du décret no 2009-1456 du 27.11.2009. Les recours peuvent être introduits par:
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— un référé précontractuel avant la signature du marché
— un référé contractuel après la signature du marché.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Lille
Source: OJS 2018/S 090-204806 (2018-05-11)
Avis d'attribution de marché (2018-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances d'été en faveur des enfants d'allocataires de l'arrondissement de la caisse d'allocations familiales du Pas-de-Calais. La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances d'été pour 400 enfants par an.
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Valeur totale du marché: 1 067 865 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caf du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue de Beauffort
Commune postale: Arras Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-22 📅
Date de publication: 2018-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 228-522595
Se réfère à l'avis: 2018/S 090-204806
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Durée du lot: le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification et pourra être renouvelé 2 fois par reconduction expresse, pour une même durée soit 1 année, sans toutefois que la durée totale du marché ne puisse excéder 3 ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: mer — 6/14 ans — juillet — 90 séjours de vacances
Brève description:
Localisation: départements Aude/Hérault/Gard/Bouches-du-Rhône/Var/Alpes-Maritimes. Thématique: mer.
Informations complémentaires:
Durée du lot: le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification et pourra être renouvelé 2 fois par reconduction expresse, pour une même durée soit 1 année, sans toutefois que la durée totale du marché ne puisse excéder 3 ans.
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Intitulé du lot: Lot 2: mer — 6/14 ans — août — 90 séjours de vacances
Brève description:
Localisation: régions Normandie/Bretagne/Pays de la Loire/Nouvelle-Aquitaine. Thématique: mer.
Intitulé du lot: Lot 3: montagne — 6/14 ans — août — 90 séjours de vacances
Brève description:
Localisation: départements Haute-Savoie/Savoie/Isère/Hautes-Alpes. Thématique: montagne.
Intitulé du lot: Lot 4: montagne/campagne — 6/14 ans — juillet — 40 séjours de vacances
Brève description:
Localisation: régions Occitanie/Auvergne-Rhône-Alpes. Thématique: montagne/campagne.
Intitulé du lot: Lot 5: mer — 6/14 ans et 13/17 ans — août — 45 séjours de vacances
Lot 6: montagne — 6/14 ans et 13/17 ans — juillet — 45 séjours de vacances
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Codes NUTS complémentaires: FRL05 et FRL03.

Procédure
Base juridique: 32014L0024

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-22 📅
Nom: ADPEP 62 (mandataire du groupement)
Numéro d'enregistrement national: 301 571 386 00079
Adresse postale: 7 place de Tchécoslovaquie
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Nord-Pas de Calais 🏙️
Adresse Internet: https://www.pep62.fr/ 🌏
Nom: ADP Juniors Éducation & Loisirs (cotraitant du groupement)
Numéro d'enregistrement national: 775 624 158 00140
Adresse postale: 4 boulevard Louis XIV
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Adresse Internet: http://adpjuniors.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 250 560 EUR 💰
232 605 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-21 📅
Nom: I2V Itinéraire Vacances et Voyages
Numéro d'enregistrement national: 815 262 191 00019
Adresse postale: 40 rue de la Gare
Commune postale: Esquelbecq
Code postal: 59470
Valeur totale du marché: 225 450 EUR 💰
109 560 EUR 💰
127 650 EUR 💰
Nom: Temps Libre Vacances
Numéro d'enregistrement national: 325 079 952 00033
Adresse postale: 4 rue Delecroix — BP 13
Commune postale: Pont-à-Vendin
Code postal: 62880
Adresse Internet: http://www.tempslibrevacances.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 122 040 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
7
11
6
8

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 534 214 051 00011

Référence
Informations complémentaires
Références de l'avis initial: avis référence nº 18-64182 publié le 12.5.2018 sur le site internet des Journaux officiels (BOAMP). La consultation est effectuée sous la forme d'un marché à procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. En application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause environnementale obligatoire. Tous les lots de la présente consultation sont soumis à cette clause environnementale. Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les modalités de recours sont mentionnées aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 2 et 3 du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009. Les recours peuvent être introduits par:
Afficher plus
— un référé précontractuel avant la signature du marché,
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lille
Source: OJS 2018/S 228-522595 (2018-11-22)
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Région:
France Normandie Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Pas-de-Calais Pays de la Loire Bretagne Nouvelle-Aquitaine Occitanie Languedoc-Roussillon
Fournisseurs:
ADP Juniors Éducation & Loisirs... ADPEP 62 (mandataire du groupement) I2V Itinéraire Vacances et Voyages Temps Libre Vacances