Chaque année, la région organise des cérémonies de vœux destinées aux agents régionaux des lycées et du siège, et une cérémonie pour les institutionnels. Ces manifestations rassemblent environ 1 500 agents répartis en Mayenne, Maine-Et-Loire, Sarthe, Vendée et Loire-Atlantique (2 dates), et 1 000 personnalités à l'hôtel de Région Le présent accord- cadre a donc pour objet l'organisation de ces cérémonies ainsi que les prestations traiteurs. Les prestations sont détaillées au sein du Cahier des Clauses Particulières commun aux 3 lots. Le présent accord-cadre est mixte (art 78 du décret 2016-3060 du 25.3.2016); il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents. Chaque lot de l'accord-cadre est mono-attributaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-07-02.
L'appel d'offres a été publié le 2018-05-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2018-10-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil régional des Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 23440003400026
Adresse postale: 1 rue de la Loire
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44966
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service commande publique et stratégie d'achat
Téléphone: +33 228205838📞
Courrier électronique: demandedce@paysdelaloire.fr📧
Région: Pays de la Loire🏙️
URL: http://www.paysdelaloire.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.paysdelaloire.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation des cérémonies des vœux destinées aux agents du conseil régional et aux institutionnels
DCOM77-32011”
Produits/services: Prestations de services pour la collectivité📦
Brève description:
“Chaque année, la région organise des cérémonies de vœux destinées aux agents régionaux des lycées et du siège, et une cérémonie pour les institutionnels....”
Brève description
Chaque année, la région organise des cérémonies de vœux destinées aux agents régionaux des lycées et du siège, et une cérémonie pour les institutionnels. Ces manifestations rassemblent environ 1 500 agents répartis en Mayenne, Maine-et-Loire, Sarthe, Vendée et Loire-Atlantique (2 dates), et 1 000 personnalités à l'hôtel de région. Le présent accord-cadre a donc pour objet l'organisation de ces cérémonies ainsi que les prestations traiteurs. Les prestations sont détaillées au sein du cahier des clauses particulières commun aux 3 lots. Le présent accord-cadre est mixte (art. 78 du décret 2016-3060 du 25.3.2016); il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents. Chaque lot de l'accord-cadre est mono-attributaire.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: conception et réalisation d'une cérémonie de vœux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Prestations de services pour la collectivité📦
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Description du marché:
“Lot 1: conception et réalisation d'une cérémonie de vœux. Montant minimum: 50 000 EUR HTVA/12 mois, montant maximum: 180 000 EUR HTVA/12 mois.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: L'accord-cadre comporte une option de reconduction expresse de 3 fois 12 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: traiteur pour les vœux aux agents régionaux en Mayenne et Sarthe
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Description du marché:
“Lot 2: traiteur pour les vœux aux agents régionaux en Mayenne et Sarthe. Montant minimum: 2 000 EUR HTVA/12 mois, montant maximum: 10 000 EUR HTVA/12 mois.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: traiteur pour les vœux aux agents régionaux en Vendée, Maine et Loire et Loire-Atlantique” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot 3: traiteur pour les vœux aux agents régionaux en Vendée, Maine et Loire et Loire-Atlantique. Montant minimum: 5 000 EUR HTVA/12 mois, montant maximum:...”
Description du marché
Lot 3: traiteur pour les vœux aux agents régionaux en Vendée, Maine et Loire et Loire-Atlantique. Montant minimum: 5 000 EUR HTVA/12 mois, montant maximum: 30 000 EUR HTVA/12 mois.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 103-235602
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: DCOM77-32011
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Conception et réalisation d'une cérémonie des vœux
Date de conclusion du contrat: 2018-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Ams Événements
Adresse postale: 39 rue du Manoir de Servigné, BP 82139
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35921
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur régional délégué, médiation des entreprises
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.mediateur-des-entreprises.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel: art. L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel: art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 205-468572 (2018-10-23)
Avis d'attribution de marché (2018-11-23) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation des cérémonies des vœux destinées aux agents du conseil regional et aux institutionnels
DCOM77-32011”
Brève description:
“Chaque année, la région organise des cérémonies de vœux destinées aux agents régionaux des lycées et du siège, et une cérémonie pour les institutionnels....”
Brève description
Chaque année, la région organise des cérémonies de vœux destinées aux agents régionaux des lycées et du siège, et une cérémonie pour les institutionnels. Ces manifestations rassemblent environ 1 500 agents répartis en Mayenne, Maine-et-Loire, Sarthe, Vendée et Loire-Atlantique (2 dates), et 1000 personnalités à l'hôtel de Région. Le présent accord-cadre a donc pour objet l'organisation de ces cérémonies ainsi que les prestations traiteurs. Les prestations sont détaillées au sein du cahier des clauses particulières commun aux 3 lots. Le présent accord-cadre est mixte (art. 78 du décret 2016-3060 du 25.3.2016); il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents. Chaque lot de l'accord-cadre est mono-attributaire.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Description
Description du marché:
“Lot 1: conception et réalisation d'une cérémonie de vœux
— montant minimum: 50 000 EUR HTVA/12 mois,
— montant maximum: 180 000 EUR HTVA/12 mois.”
Description du marché:
“Lot 2: traiteur pour les vœux aux agents régionaux en Mayenne et Sarthe
— montant minimum: 2 000 EUR HTVA/12 mois,
— montant maximum: 10 000 EUR HTVA/12 mois.”
Description du marché:
“Lot 3: traiteur pour les vœux aux agents régionaux en Vendée, Maine et Loire et Loire-Atlantique
— montant minimum: 5 000 EUR HTVA/12 mois,
— montant...”
Description du marché
Lot 3: traiteur pour les vœux aux agents régionaux en Vendée, Maine et Loire et Loire-Atlantique
— montant minimum: 5 000 EUR HTVA/12 mois,
— montant maximum: 30 000 EUER HTVA/12 mois.
Attribution du marché
Numéro de contrat: DCOM79-32013
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Traiteur pour les vœux aux agents régionaux en Vendée, Maine-et-Loire et Loire-Atlantique”
Date de conclusion du contrat: 2018-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Evenday — SRN
Adresse postale: quai de la Motte Rouge, BP 50826
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44008
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur régional délégué médiation des entreprises
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative référé contractuel: art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative référé contractuel: art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
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Source: OJS 2018/S 229-524324 (2018-11-23)