Organisation de séjours sur le temps scolaire

Commune de Vaulx-en-Velin

Les prestations concernent la mise en place de séjours sur le temps scolaire, pour les années scolaires 2019-2020 à 2021-2022; marché reconductible 2 fois (sur une année). 2 types de séjours: les classes de ski de fond et les classes découvertes (avec des thèmes distincts). Ces séjours comprennent l'hébergement en pension complète et l'encadrement réglementaire pour les activités, pour les enfants et pour les adultes accompagnateurs. Les centres d'accueil doivent répondre à toutes les normes d'hygiène et de sécurité, conformément à la réglementation en vigueur. Des animateurs de vie quotidienne sont mis à disposition des enseignants pour les aider à gérer les différents temps de la vie quotidienne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Vaulx-en-Velin

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-07	Avis de marché
2019-06-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: Sejours Scolaires
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velin
Adresse postale: place de la Nation, CS 40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-07 📅
Date limite de soumission: 2019-01-18 📅
Date de publication: 2018-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 239-546080
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Durée du marché: l'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.9.2019. L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 3 ans. Date prévisionnelle de notification des accords-cadres: mars 2019. Date prévisionnelle de commencement des prestations: rentrée scolaire 2019 pour les premiers séjours découvertes (lots 2 et 3), janvier 2020 pour les classes de ski de fond (lot 1).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Lot 1: Classes de ski de fond
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot vise à l'organisation des classes de ski de fond par un prestataire. Montant minimum annuel: 45 800 EUR HT — Pas de montant maximum annuel estimation annuelle HT: 60 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 3 ans.

Description des options:

Conformément aux articles 139 et 140 du décret 2015-360 relatif aux marchés publics, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution du marché:

— un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article 30- I- 7

Intitulé du lot: Lot 2: Classes découvertes — Objet art et culture
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot vise à l'organisation des 6 séjours (3 séjours x 2 classes) sur différentes thématiques, telles que le théâtre, les contes, les arts plastiques, les créations musicales ou le cirque. Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT — Pas de montant maximum annuel estimation annuelle HT: 29 000 EUR HT.

Description des options:

— un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article 30-I- 7

Intitulé du lot: Lot 3: Classes découvertes — Objet environnement & écocitoyenneté
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot vise à l'organisation des 9 séjours (4 séjours x 2 classes et 1 séjour d'une classe) sur différentes thématiques, telles que l'astronomie, l'environnement, la faune et la flore, l'orientation, l'eau. Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT — Pas de montant maximum annuel estimation annuelle HT: 33 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat produira pour le candidat unique ou chaque membre du groupement un dossier de candidature comprenant:

— la lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement («imprimé DC1» à jour ou document équivalent). En cas de groupement, le DC1 peut être utilisé comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit ensuite pour chaque membre du groupement l'ensemble des documents demandés ci-dessous pour chaque cotraitant,

— si le candidat n'a pas fourni de DC1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n

— la déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'«imprimé DC2» à jour ou document équivalent,

— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société (statuts ou K-bis ou équivalent et le cas échéant pouvoirs internes signés),

— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

— une déclaration sur le dernier chiffre d'affaire global connu (DC2 ou équivalent).

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat,

— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Des attestations de bonne exécution peuvent accompagner ces références. Le candidat pourra utiliser le cadre prévu à cet effet et annexé à la fin du présent RC. La ville de Vaulx-en-Velin pourra vérifier la qualité des références présentées.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690256900013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2018/S 239-546080 (2018-12-07)

Avis d'attribution de marché (2019-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations concernent la mise en place de séjours sur le temps scolaire, pour les années scolaires 2019-2020 à 2021-2022; marché reconductible 2 fois (sur 1 année). 2 types de séjours: les classes de ski de fond et les classes découvertes (avec des thèmes distincts). Ces séjours comprennent l'hébergement en pension complète et l'encadrement réglementaire pour les activités, pour les enfants et pour les adultes accompagnateurs. Les centres d'accueil doivent répondre à toutes les normes d'hygiène et de sécurité, conformément à la réglementation en vigueur. Des animateurs de vie quotidienne sont mis à disposition des enseignants pour les aider à gérer les différents temps de la vie quotidienne.

Valeur totale du marché: 80 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-03 📅
Date de publication: 2019-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 108-263452
Se réfère à l'avis: 2018/S 239-546080
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

La valeur du marché (80 800 EUR) correspond au montant annuel minimum des 3 lots. Le montant des marchés correspond au montant minimum annuel de chaque lot. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: greffe du tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin — 69433 Lyon Cedex 03 (France), Tél: +33 478141010 — fax: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: classes de ski de fond
Brève description:

Le lot vise à l'organisation des classes de ski de fond par un prestataire. Montant minimum annuel: 45 800 EUR HT — pas de montant maximum annuel, estimation annuelle HT: 60 000 EUR HT.

Description des options:

— un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article 30-i-7º du décret 2016-360.

Intitulé du lot: Lot 2: classes découvertes — objet art et culture
Brève description:

Le lot vise à l'organisation des 6 séjours (3 séjours × 2 classes) sur différentes thématiques, telles que le théâtre, les contes, les arts plastiques, les créations musicales ou le cirque. Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT — pas de montant maximum annuel, estimation annuelle HT: 29 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot 3: classes découvertes — objet environnement & écocitoyenneté
Brève description:

Le lot vise à l'organisation des 9 séjours (4 séjours × 2 classes et 1 séjour d'une classe) sur différentes thématiques, telles que l'astronomie, l'environnement, la faune et la flore, l'orientation, l'eau. Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT — pas de montant maximum annuel, estimation annuelle HT: 33 000 EUR (HT).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-20 📅
Nom: Le Bois de Lune
Adresse postale: Les Grangeons
Commune postale: Méaudre
Code postal: 38112
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 45 800 EUR 💰
Nom: Association VDSL
Adresse postale: Centre Le Brudou, 20 route de Saint-Jean
Commune postale: Saint-Jean-Saint-Nicolas
Code postal: 05260
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: Temps Jeunes
Adresse postale: 99 rue de Merlo
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2019/S 108-263452 (2019-06-03)

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