Les prestations concernent la mise en place de séjours sur le temps scolaire, pour les années scolaires 2019-2020 à 2021-2022; marché reconductible 2 fois (sur une année). 2 types de séjours: les classes de ski de fond et les classes découvertes (avec des thèmes distincts). Ces séjours comprennent l'hébergement en pension complète et l'encadrement réglementaire pour les activités, pour les enfants et pour les adultes accompagnateurs. Les centres d'accueil doivent répondre à toutes les normes d'hygiène et de sécurité, conformément à la réglementation en vigueur. Des animateurs de vie quotidienne sont mis à disposition des enseignants pour les aider à gérer les différents temps de la vie quotidienne.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-18.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours sur le temps scolaire
Sejours Scolaires
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“Les prestations concernent la mise en place de séjours sur le temps scolaire, pour les années scolaires 2019-2020 à 2021-2022; marché reconductible 2 fois...”
Brève description
Les prestations concernent la mise en place de séjours sur le temps scolaire, pour les années scolaires 2019-2020 à 2021-2022; marché reconductible 2 fois (sur une année). 2 types de séjours: les classes de ski de fond et les classes découvertes (avec des thèmes distincts). Ces séjours comprennent l'hébergement en pension complète et l'encadrement réglementaire pour les activités, pour les enfants et pour les adultes accompagnateurs. Les centres d'accueil doivent répondre à toutes les normes d'hygiène et de sécurité, conformément à la réglementation en vigueur. Des animateurs de vie quotidienne sont mis à disposition des enseignants pour les aider à gérer les différents temps de la vie quotidienne.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: Classes de ski de fond
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Le lot vise à l'organisation des classes de ski de fond par un prestataire. Montant minimum annuel: 45 800 EUR HT — Pas de montant maximum annuel estimation...”
Description du marché
Le lot vise à l'organisation des classes de ski de fond par un prestataire. Montant minimum annuel: 45 800 EUR HT — Pas de montant maximum annuel estimation annuelle HT: 60 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 3 ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément aux articles 139 et 140 du décret 2015-360 relatif aux marchés publics, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours...”
Description des options
Conformément aux articles 139 et 140 du décret 2015-360 relatif aux marchés publics, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution du marché:
— un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article 30- I- 7 du décret 2016-360.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: Classes découvertes — Objet art et culture
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot vise à l'organisation des 6 séjours (3 séjours x 2 classes) sur différentes thématiques, telles que le théâtre, les contes, les arts plastiques, les...”
Description du marché
Le lot vise à l'organisation des 6 séjours (3 séjours x 2 classes) sur différentes thématiques, telles que le théâtre, les contes, les arts plastiques, les créations musicales ou le cirque. Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT — Pas de montant maximum annuel estimation annuelle HT: 29 000 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Conformément aux articles 139 et 140 du décret 2015-360 relatif aux marchés publics, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours...”
Description des options
Conformément aux articles 139 et 140 du décret 2015-360 relatif aux marchés publics, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution du marché:
— un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article 30-I- 7 du décret 2016-360.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: Classes découvertes — Objet environnement & écocitoyenneté
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot vise à l'organisation des 9 séjours (4 séjours x 2 classes et 1 séjour d'une classe) sur différentes thématiques, telles que l'astronomie,...”
Description du marché
Le lot vise à l'organisation des 9 séjours (4 séjours x 2 classes et 1 séjour d'une classe) sur différentes thématiques, telles que l'astronomie, l'environnement, la faune et la flore, l'orientation, l'eau. Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT — Pas de montant maximum annuel estimation annuelle HT: 33 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat produira pour le candidat unique ou chaque membre du groupement un dossier de candidature comprenant:
— la lettre de candidature présentée par...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat produira pour le candidat unique ou chaque membre du groupement un dossier de candidature comprenant:
— la lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement («imprimé DC1» à jour ou document équivalent). En cas de groupement, le DC1 peut être utilisé comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit ensuite pour chaque membre du groupement l'ensemble des documents demandés ci-dessous pour chaque cotraitant,
— si le candidat n'a pas fourni de DC1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relatif aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— la déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'«imprimé DC2» à jour ou document équivalent,
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société (statuts ou K-bis ou équivalent et le cas échéant pouvoirs internes signés),
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration sur le dernier chiffre d'affaire global connu (DC2 ou équivalent).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat,
— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat,
— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Des attestations de bonne exécution peuvent accompagner ces références. Le candidat pourra utiliser le cadre prévu à cet effet et annexé à la fin du présent RC. La ville de Vaulx-en-Velin pourra vérifier la qualité des références présentées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Durée du marché: l'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.9.2019. L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 3 ans. Date prévisionnelle de notification des accords-cadres: mars 2019. Date prévisionnelle de commencement des prestations: rentrée scolaire 2019 pour les premiers séjours découvertes (lots 2 et 3), janvier 2020 pour les classes de ski de fond (lot 1).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2018/S 239-546080 (2018-12-07)
Avis d'attribution de marché (2019-06-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations concernent la mise en place de séjours sur le temps scolaire, pour les années scolaires 2019-2020 à 2021-2022; marché reconductible 2 fois...”
Brève description
Les prestations concernent la mise en place de séjours sur le temps scolaire, pour les années scolaires 2019-2020 à 2021-2022; marché reconductible 2 fois (sur 1 année). 2 types de séjours: les classes de ski de fond et les classes découvertes (avec des thèmes distincts). Ces séjours comprennent l'hébergement en pension complète et l'encadrement réglementaire pour les activités, pour les enfants et pour les adultes accompagnateurs. Les centres d'accueil doivent répondre à toutes les normes d'hygiène et de sécurité, conformément à la réglementation en vigueur. Des animateurs de vie quotidienne sont mis à disposition des enseignants pour les aider à gérer les différents temps de la vie quotidienne.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 80 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: classes de ski de fond
Description
Description du marché:
“Le lot vise à l'organisation des classes de ski de fond par un prestataire. Montant minimum annuel: 45 800 EUR HT — pas de montant maximum annuel,...”
Description du marché
Le lot vise à l'organisation des classes de ski de fond par un prestataire. Montant minimum annuel: 45 800 EUR HT — pas de montant maximum annuel, estimation annuelle HT: 60 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément aux articles 139 et 140 du décret 2015-360 relatif aux marchés publics, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours...”
Description des options
Conformément aux articles 139 et 140 du décret 2015-360 relatif aux marchés publics, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution du marché:
— un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article 30-i-7º du décret 2016-360.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: classes découvertes — objet art et culture
Description
Description du marché:
“Le lot vise à l'organisation des 6 séjours (3 séjours × 2 classes) sur différentes thématiques, telles que le théâtre, les contes, les arts plastiques, les...”
Description du marché
Le lot vise à l'organisation des 6 séjours (3 séjours × 2 classes) sur différentes thématiques, telles que le théâtre, les contes, les arts plastiques, les créations musicales ou le cirque. Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT — pas de montant maximum annuel, estimation annuelle HT: 29 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: classes découvertes — objet environnement & écocitoyenneté
Description
Description du marché:
“Le lot vise à l'organisation des 9 séjours (4 séjours × 2 classes et 1 séjour d'une classe) sur différentes thématiques, telles que l'astronomie,...”
Description du marché
Le lot vise à l'organisation des 9 séjours (4 séjours × 2 classes et 1 séjour d'une classe) sur différentes thématiques, telles que l'astronomie, l'environnement, la faune et la flore, l'orientation, l'eau. Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT — pas de montant maximum annuel, estimation annuelle HT: 33 000 EUR (HT).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 239-546080
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: classes de ski de fond
Date de conclusion du contrat: 2019-05-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Bois de Lune
Adresse postale: Les Grangeons
Commune postale: Méaudre
Code postal: 38112
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 800 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: classes découvertes — objet art et culture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Association VDSL
Adresse postale: Centre Le Brudou, 20 route de Saint-Jean
Commune postale: Saint-Jean-Saint-Nicolas
Code postal: 05260
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3: classes découvertes — objet environnement & écocitoyenneté
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Temps Jeunes
Adresse postale: 99 rue de Merlo
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“La valeur du marché (80 800 EUR) correspond au montant annuel minimum des 3 lots. Le montant des marchés correspond au montant minimum annuel de chaque lot....”
La valeur du marché (80 800 EUR) correspond au montant annuel minimum des 3 lots. Le montant des marchés correspond au montant minimum annuel de chaque lot. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: greffe du tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin — 69433 Lyon Cedex 03 (France), Tél: +33 478141010 — fax: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2019/S 108-263452 (2019-06-03)