Objet Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours jeunesse
AC1801
Produits/services: Services de colonies de vacances📦
Brève description: Organisation de séjours jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours à la montagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: Organisation de séjours à la montagne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 90
Prix (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours nautiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Organisation de séjours nautiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours multi-activités
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Description du marché: Organisation de séjours multi-activités.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours en Europe et Grande-Bretagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Organisation de séjours en Europe et Grande-Bretagne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) une lettre de candidature signée en original par une personne habilitée à engager la société faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant...”
Liste et brève description des conditions
1) une lettre de candidature signée en original par une personne habilitée à engager la société faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (DC1) ou tout document rédigé sur papier libre de la société reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire DC1, intégrant notamment les exclusions résultant d'une condamnation pour discrimination et méconnaissance de l'égalité professionnelle et mentionnant les réponses correspondantes;
2) la déclaration du candidat (DC2), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire DC2 et mentionnant les réponses correspondantes, ainsi que l'ensemble des déclarations et attestations mentionnées.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Au titre des capacités financières: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires à celles...”
Liste et brève description des critères de sélection
Au titre des capacités financières: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires à celles du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, ou, en cas d'impossibilité justifiée de produire ce document, tout moyen de preuve équivalent permettant de juger de la capacité du candidat à exécuter les prestations objet du marché.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Au titre des capacités professionnelles et techniques:
— liste des principales livraisons ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
Au titre des capacités professionnelles et techniques:
— liste des principales livraisons ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-22
12:00 📅
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée...”
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée de 1 an. Notation de la valeur technique: les offres sont notées sur 90 points. Ce critère est composé de 6 sous-critères décomposés comme suit:
— diversité des séjours proposés: 15 points,
— qualité de l'hébergement: 20 points,
— encadrement: 15 points,
— modalités de transport et de communication: 10 points,
— thématiques des séjours, qualité des activités (dont activités développement durable) et projet éducatif: 20 points,
— analyse séjour type: qualité du site et des activités 10 points.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA));
2) recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du CJA);
3) recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'État, 4.4.2014, nº 358994, département du Tarn-et-Garonne;
4) un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du CJA.
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Source: OJS 2018/S 183-414391 (2018-09-20)
Avis d'attribution de marché (2019-04-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Chatenay-Malabry
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 183-414391
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AC1801
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Organisation de séjours à la montagne
Date de conclusion du contrat: 2019-01-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Djuringa Juniors
Adresse postale: 46bis rue Louis Aulagne
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.djuringa-juniors.fr/🌏
Le contractant est une PME
Nom: Les compagnons des jours heureux
Adresse postale: 26 rue Jean Jaurès
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78108
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.compagnons.asso.fr/🌏
Nom: Adav
Adresse postale: 10bis rue du Collège
Commune postale: Bergues
Code postal: 59380
Région: Nord🏙️
URL: https://www.adav-vacances.com/🌏
Nom: Adn
Adresse postale: 10 quai de la Borde
Commune postale: Ris-Orangis
Code postal: 91130
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.adn-decouverte.fr/🌏
Nom: Association regards
Adresse postale: 118 avenue Aristide Briand
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Œuvre universitaire du Loiret
Adresse postale: CS 30724, 2 rue des Ponts
Commune postale: Orléans
Code postal: 45017
Région: Loiret🏙️
URL: https://www.ouloiret.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 175 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 685
Offre la plus élevée: 955
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Organisation de séjours nautiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 26bis rue Jean Jaurès
Adresse postale: CS 30724, 2 rue des Deux Ponts
Commune postale: Orléans Cedex
Nom: Océane Juniors
Adresse postale: 215 rue Pierre Mauroy
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Nom: Aquarelle
Adresse postale: 3 rue de Verdun
Commune postale: Noisy-le-Roi
Code postal: 78590
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 175 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 800
Offre la plus élevée: 1119
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Organisation de séjours en Europe et Grande-Bretagne
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 26 rue Jean Jaurès, BP 60882
Nom: Regards
Le contractant est une PME ✅
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts, BP 724
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 175 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 819
Offre la plus élevée: 1180
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Organisation de séjours en Europe et Grande Bretagne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Magellan
Adresse postale: 10 rue St-Marc
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Région: Paris🏙️
Nom: Vels
Adresse postale: 18 rue de Trévise
Code postal: 75009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 175 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 829
Offre la plus élevée: 1200
“Les montants des offres indiqués dans le présent avis correspondent aux montants des séjours-types proposés par les candidats dans leur offre.” Organe de révision
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA));
2) recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du CJA);
3) recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'État, 4.4.2014, nº 358994, Département du Tarn-et-Garonne;
4) un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du CJA.
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Source: OJS 2019/S 080-192341 (2019-04-19)