1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de séjours de vacances et d'un club pour enfants à Wangenbourg (Massif des Vosges) pour le département du Bas-Rhin
00003995”
Produits/services: Services de colonies de vacances📦
Brève description:
“Organisation de séjours de vacances et d'un club pour enfants à Wangenbourg (Massif des Vosges) pour le département du Bas-Rhin.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché:
“Organisation de séjours de vacances et d'un club pour enfants à Wangenbourg (Massif des Vosges) pour le département du Bas-Rhin.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires: Accord-cadre avec minimum et maximum en quantité.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du...”
Liste et brève description des règles et critères
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“L'accord-cadre pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
L'accord-cadre contient des clauses...”
L'accord-cadre pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
L'accord-cadre contient des clauses d'insertion.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038F
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.); référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.); recours en contestation de validité
du contrat, issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.); référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.); recours en contestation de validité
du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2018/S 167-381256 (2018-08-29)
Avis d'attribution de marché (2018-12-11) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de séjours de vacances et d'un club enfants à Wangenbourg (Massif des Vosges) pour le département du Bas-Rhin
00003995”
Brève description:
“Organisation de séjours de vacances et d'un club enfants à Wangenbourg (Massif des Vosges) pour le département du Bas-Rhin”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 249 472 💰
Description
Description du marché:
“Organisation de séjours de vacances et d'un club enfants à Wangenbourg pour le département du Bas-Rhin.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 167-381256
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 008007
Titre:
“Organisation de séjours de vacances et d'un club enfants à Wangenbourg pour le département du Bas-Rhin”
Date de conclusion du contrat: 2018-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: PEP Alsace
Commune postale: Colmar
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 249 472 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.); référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.); recours en contestation de validité du contrat, issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.); référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.); recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2018/S 241-551546 (2018-12-11)