Organisation de séjours classes de découvertes et de mini-séjours pour les enfants scolarisés en maternelle et élémentaire année scolaire 2018/2019

Commune de Tremblay-en-France

Organisation de séjours classes de découvertes et de mini-séjours pour les enfants scolarisés en maternelle et élémentaire année scolaire 2018/2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-02.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-02 Avis de marché
Avis de marché (2018-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: MA18-10
Brève description:
Organisation de séjours classes de découvertes et de mini-séjours pour les enfants scolarisés en maternelle et élémentaire année scolaire 2018/2019.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Tremblay-En-France
Adresse postale: 18 boulevard de l'hôtel de Ville
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay-en-France
Contact
Adresse Internet: http://www.tremblay-en-france.fr 🌏
Courrier électronique: achats.marches@tremblayenfrance.fr 📧
Téléphone: +33 149637106 📞
Fax: +33 149636949 📠
URL des documents: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ILqAAjDBKD 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-02 📅
Date limite de soumission: 2018-10-25 📅
Date de publication: 2018-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 193-436523
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Le marché prendra effet à compter de la date de notification pour une durée d'1 an. Le présent marché est passé en procédure adaptée sous l'égide de l'article 28 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadres (art. 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics). La qualité technique sera appréciée en fonction des critères suivants: Pour les lots nº 1 et nº 2: — qualité et pertinence du projet éducatif apprécié en fonction du contenu du séjour (diversité des activités, nombre et durée des séances répartis sur la durée du séjour, adéquation entre les dates demandées au cahier des charges et celles proposées par le prestataire (noté sur 20), — qualité du dispositif d'encadrement et de suivi (présence d'un directeur permanent) (noté sur 5), — qualité du cadre de vie et de l'environnement du site (hébergement pouvant accueillir également des familles ultérieurement, équipements de proximité, …) (noté sur 21), — qualité de la vie quotidienne de l'enfant (rythme de l'enfant, alimentation…) (noté sur 10), — modalités mises en place pour les informations/relations entre le centre et la ville (noté sur 4). Pour les lots nº 3 à nº 5: — qualité et pertinence du projet éducatif apprécié en fonction du contenu du séjour (diversité des activités, nombre et durée des séances répartis sur la durée du séjour, adéquation entre les dates demandées au cahier des charges et celles proposées par le prestataire, (noté sur 21), — qualité du dispositif d'encadrement et de suivi (présence d'un directeur permanent) (noté sur 5), — qualité du cadre de vie et de l'environnement du site (hébergement, équipements de proximité, …) (noté sur 20), — qualité de la vie quotidienne de l'enfant (rythme de l'enfant, alimentation…) (noté sur 10), — modalités mises en place pour les informations/relations entre le centre et la ville (noté sur 4).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Séjour à la montagne dans les Hautes-Alpes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Un séjour à la montagne avec activités dominantes neige et possibilité de découverte de l'environnement en cas d'aléas climatique, sur une période de mi-janvier 2019 à juin 2019. Le séjour aura une durée de 15 jours sur place et devra pouvoir accueillir de 1 à 4 classes environ.
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Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Séjour à la mer en Loire-Atlantique
Numéro du lot: 2
Brève description:
Un séjour de découverte de la mer sur une période d'avril à mai 2019, pour une durée de 10 jours sur place, du 8.4.2019 au 18.4.2019 ou du 7.5.2019 au 16.5.2019. La ville prévoit un effectif prévisionnel de 1 à 3 classes.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjour nature à moins de 500 km de Tremblay-en-France
Numéro du lot: 3
Brève description:
Séjour nature à thématique poney/4 ou 5 jours sur place, mi-avril à juin 2019. Effectif prévisionnel de 1 ou 2 classes.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjour scientifique à moins de 500 km de Tremblay-en-France
Numéro du lot: 4
Brève description:
Séjour scientifique à dominante astronomie/4 ou 5 jours sur place, mi-avril à juin 2019. Effectif prévisionnel de 1 ou 2 classes.
Intitulé du lot: Séjour culturel et artistique à moins de 500 km de Tremblay-en-France
Numéro du lot: 5
Brève description:
Séjour culturel et artistique à dominante cirque/4 ou 5 jours sur place, mi-avril à juin 2019. Effectif prévisionnel de 1 ou 2 classes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
1) Une attestation sur l'honneur ou un DC1 dûment datés et signés;
2) un DC2 dûment daté et signé; ou
3) un DUME «Document unique de marché européen»; ou
4) une attestation MPS «marché public simplifié»;
5) les 3 derniers chiffres d'affaires.
Capacité technique et professionnelle:
1) La liste des références de la société relatives à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans;
2) les moyens humains et matériels;
3) les attestations de formation et diplômes du personnel de l'organisme candidat;
4) les attestations d'assurance responsabilité civile en cours de validité;
5) curriculum vitae des personnels de l'organisme candidat;
6) les attestations relatives au respect de la réglementation en vigueur relative à la sécurité des équipements d'accueil:
— récépissé de déclarations des locaux émanant de la Direction départementale de la jeunesse et des sports,
— arrêté préfectoral de sécurité des locaux accueillant les séjours;
7) tout document permettant de démontrer les capacités techniques et professionnelles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût global du séjour
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le marché prendra effet à compter de la date de notification pour une durée d'1 an. Le présent marché est passé en procédure adaptée sous l'égide de l'article 28 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadres (art. 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
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La qualité technique sera appréciée en fonction des critères suivants:
Pour les lots nº 1 et nº 2:
— qualité et pertinence du projet éducatif apprécié en fonction du contenu du séjour (diversité des activités, nombre et durée des séances répartis sur la durée du séjour, adéquation entre les dates demandées au cahier des charges et celles proposées par le prestataire (noté sur 20),
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— qualité du dispositif d'encadrement et de suivi (présence d'un directeur permanent) (noté sur 5),
— qualité du cadre de vie et de l'environnement du site (hébergement pouvant accueillir également des familles ultérieurement, équipements de proximité, …) (noté sur 21),
— qualité de la vie quotidienne de l'enfant (rythme de l'enfant, alimentation…) (noté sur 10),
— modalités mises en place pour les informations/relations entre le centre et la ville (noté sur 4).
Pour les lots nº 3 à nº 5:
— qualité et pertinence du projet éducatif apprécié en fonction du contenu du séjour (diversité des activités, nombre et durée des séances répartis sur la durée du séjour, adéquation entre les dates demandées au cahier des charges et celles proposées par le prestataire, (noté sur 21),
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— qualité du cadre de vie et de l'environnement du site (hébergement, équipements de proximité, …) (noté sur 20),

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202098 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2018/S 193-436523 (2018-10-02)
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Région:
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Produits/services:
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