Organisation de cocktails, buffets, déjeuners, dîners et réceptions pour le département des Alpes-Maritimes

Département des Alpes-Maritimes

Organisation de cocktails, buffets, déjeuners, dîners et réceptions pour le département des Alpes-Maritimes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• La Toque du Midi

Qui ?

• Département des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services traiteur › Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-08	Avis de marché
2018-06-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
Numéro de référence: 18S0027
Brève description:

Organisation de cocktails, buffets, déjeuners, dîners et réceptions pour le département des Alpes-Maritimes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publics — service des marchés — tour Jean Moulin — 6ème étage — bureau 630 — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 49718600 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-08 📅
Date limite de soumission: 2018-04-09 📅
Date de publication: 2018-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 049-107464
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, maximum annuel: 300 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Standard
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible expressément 3 fois pour la même durée et le même montant maximum.

Description des options:

Le marché est reconductible expressément 3 fois pour la même durée et le même montant maximum.

Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum, maximum annuel: 300 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Gastronomique
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum, maximum annuel: 200 000 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire MPS pré-rempli grâce au numéro de SIRET ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:

a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;

b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c,

— agrément sanitaire communautaire au titre de l'arrêté du 8.6.2006 modifié.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Dans le cadre de l'analyse des offres, le département des Alpes-Maritimes organisera une séance de dégustation dans ses locaux.

La dégustation sera utilisée pour juger de la qualité des produits proposés et comptera pour l'analyse des offres prévue à l'article 6 du règlement de la consultation.

Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,

— référé pré-contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative,

— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2018/S 049-107464 (2018-03-08)

Avis d'attribution de marché (2018-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Organisation de cocktails, buffets, déjeuners, dîners et réceptions pour le département des Alpes maritimes.

Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration - Direction des finances, de l'achat et de la commande publics - Service des marchés - tour Jean Moulin - 6ème étage - bureau 630 - CADAM - 147 boulevard du Mercantour - BP 3007

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-13 📅
Date de publication: 2018-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 112-254860
Se réfère à l'avis: 2018/S 049-107464
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

Pas de montant minimum. Le montant maximum annuel du marché s'établit à 300 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le marché est reconductible 3 fois de manière expresse, par période de 1 an(s) pour une durée maximale de 4 ans.

Informations complémentaires:

Pas de montant minimum. Le montant maximum annuel du marché s'établit à…

… 300 000 EUR (HT).

… 200 000 EUR (HT).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-01 📅

Référence
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés le 23.5.2018.

Les DDED retenus servant à la comparaison des offres s'élèvent à:

— 129 003,93 EUR HT pour le lot 1,

— 105 314,77 EUR HT pour le lot 2.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE Ass 16.7.2017 nº 29545) après RV pris par télécopie uniquement auprès du Service des marchés (télécopie: 04 89 04 29 89) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104-IV du décret nº 2010-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Source: OJS 2018/S 112-254860 (2018-06-13)

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