La consultation concerne l'organisation de classes d'environnement pour enfants et de séjours pour enfants, préadolescents et adolescents.
Les prestations sont réparties en 4 lot(s):
— lot 1: classes d'environnement pour enfants de 6 à 11 ans,
— lot 2: séjours pour enfants de 6 à 11 ans,
— lot 3: séjours pour préadolescents et adolescents de 11 à 14 ans,
— lot 4: séjours pour adolescents de 15 à 17 ans.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa notification.
Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-13.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de classes d'environnement pour enfants et de séjours pour enfants, préadolescents et adolescents
18ED06”
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“La consultation concerne l'organisation de classes d'environnement pour enfants et de séjours pour enfants, préadolescents et adolescents.
Les prestations...”
Brève description
La consultation concerne l'organisation de classes d'environnement pour enfants et de séjours pour enfants, préadolescents et adolescents.
Les prestations sont réparties en 4 lot(s):
— lot 1: classes d'environnement pour enfants de 6 à 11 ans,
— lot 2: séjours pour enfants de 6 à 11 ans,
— lot 3: séjours pour préadolescents et adolescents de 11 à 14 ans,
— lot 4: séjours pour adolescents de 15 à 17 ans.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa notification.
Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 392 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes d'environnement pour enfants de 6 à 11 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché: Seuil minimum annuel: 50 000 EUR HT.
Pas de seuil maximum.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La reconduction est considérée comme acceptée si...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours pour enfants de 6 à 11 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Seuil minimum annuel: 8 000 EUR HT.
Pas de seuil maximum.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours pour préadolescents et adolescents de 11 à 14 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Seuil minimum annuel: 15 000 EUR HT.
Pas de seuil maximum.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours pour adolescents de 15 à 17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Seuil minimum annuel: 25 000 EUR HT.
Pas de seuil maximum.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-13
16:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées dans l'avis d'appel public à la concurrence.
Dans...”
Les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées dans l'avis d'appel public à la concurrence.
Dans le cadre de la réforme de la dématérialisation du 1.10.2018, seuls les plis transmis sous format dématérialisé, via le profil acheteur de la ville «Maximilien», seront acceptés. Tout pli papier sera refusé.
L'offre des candidats devra comprendre, pour chaque lot auquel ils postulent, les documents suivants (Cf. Détail dans le règlement de consultation):
— l'acte d'engagement,
— la ou les commandes types (en fonction du lot),
— le cadre de réponse — annexe au CCTP.
L'absence et/ou l'incomplétude de l'une ou plusieurs des pièces précitées pourra avoir pour effet de rendre l'offre irrégulière conformément à l'article 59 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 216-494192 (2018-11-07)
Avis d'attribution de marché (2019-05-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service commande publique
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre concerne l'organisation de classes d'environnement pour enfants et de séjours pour enfants, préadolescents et adolescents. Les prestations...”
Brève description
L'accord-cadre concerne l'organisation de classes d'environnement pour enfants et de séjours pour enfants, préadolescents et adolescents. Les prestations sont réparties en 4 lots:
— lot 1: classes d'environnement pour enfants de 6 à 11 ans,
— lot 2: séjours pour enfants de 6 à 11 ans,
— lot 3: séjours pour préadolescents et adolescents de 11 à 14 ans,
— lot 4: séjours pour adolescents de 15 à 17 ans.
— l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 392 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Seuil minimum annuel: 50 000 EUR HT. Pas de seuil maximum.
Description du marché: Seuil minimum annuel 8 000 EUR HT. Pas de seuil maximum.
Description du marché: Seuil minimum annuel: 15 000 EUR HT. Pas de seuil maximum.
Description du marché: Seuil minimum annuel: 25 000 EUR HT. Pas de seuil maximum.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 216-494192
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Classes d'environnement pour enfants de 6 à 11 ans
Date de conclusion du contrat: 2019-03-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Avea la Poste
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Société Cap Monde
Commune postale: Louveciennes
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Société Vels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Association ligue de l'enseignement du Val-d'Oise
Commune postale: Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Séjours pour enfants de 6 à 11 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Société Tootazimut
Commune postale: Lomme
Région: Nord-Pas de Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Société Pep Découvertes
Commune postale: Créteil
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Association activité découverte et nature
Commune postale: Ris-Orangis
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Séjours pour préadolescents et adolescents de 11 à 14 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Société Pep découvertes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Association ADAV
Commune postale: Bergues
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Séjours pour adolescents de 15 à 17 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 086-207500 (2019-05-02)