Organisation de classes d'environnement entre janvier 2019 et juin 2019

Ville de Puteaux

La présente consultation concerne l'organisation de classes d'environnement entre janvier 2019 et juin 2019 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux. Cette opération est planifiée en partenariat avec les enseignants des structures élémentaires pour permettre, dans le cadre des actions pédagogiques et d'instruction de l'école publique, de développer l'autonomie, la responsabilité des enfants, mais aussi de les faire vivre hors du milieu familial, autour de projets éducatifs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-05 Avis de marché
2018-09-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: PA16-31
Brève description:
La présente consultation concerne l'organisation de classes d'environnement entre janvier 2019 et juin 2019 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux. Cette opération est planifiée en partenariat avec les enseignants des structures élémentaires pour permettre, dans le cadre des actions pédagogiques et d'instruction de l'école publique, de développer l'autonomie, la responsabilité des enfants, mais aussi de les faire vivre hors du milieu familial, autour de projets éducatifs.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la RĂ©publique
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: http://achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929672 📞
Fax: +33 146929395 đź“ 
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Ap9jzhFSUc 🌏
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-05 đź“…
Date limite de soumission: 2018-08-01 đź“…
Date de publication: 2018-07-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 129-294403
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics comportant les quantités minimum et maximum suivantes: lot nº 1: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Organisation de 2 classes découverte du milieu montagnard en France, en Savoie ou Haute-Savoie, pour des élèves de classes élémentaires (CM2)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Organisation de 2 classes découverte du milieu montagnard en France, en Savoie ou Haute-Savoie, pour des élèves de classes élémentaires (CM2)
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics comportant les quantités minimum et maximum suivantes: lot nº 1: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
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Intitulé du lot: Organisation de 2 classes de neige en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CM1)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Organisation de 2 classes de neige en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CM1)
Informations complémentaires:
Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics comportant les quantités minimum et maximum suivantes: lot nº 2: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
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Intitulé du lot: Organisation de 2 classes de neige en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CE2 et CM2)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Organisation de 2 classes de neige en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CE2 et CM2)
Informations complémentaires:
Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics comportant les quantités minimum et maximum suivantes: lot nº 3: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
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Intitulé du lot: Organisation de 2 classes sur l'éveil des 5 sens en France, en Normandie, pour des élèves de classes élémentaires (CP)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Organisation de 2 classes sur l'éveil des 5 sens en France, en Normandie, pour des élèves de classes élémentaires (CP)
Informations complémentaires:
Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics comportant les quantités minimum et maximum suivantes: lot nº 4: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
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Intitulé du lot: Organisation de 2 classes linguistiques en France, au bord de la Manche, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CM1)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Organisation de 2 classes linguistiques en France, au bord de la Manche, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CM1)
Informations complémentaires:
Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics comportant les quantités minimum et maximum suivantes: lot nº 5: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
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Intitulé du lot: Organisation de 2 classes sur le thème «bien vivre avec la nature» en France, en Poitou — Touraine, pour des élèves de classes élémentaires (CE1 et CM1)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Organisation de 2 classes sur le thème «bien vivre avec la nature» en France, en Poitou — Touraine, pour des élèves de classes élémentaires (CE1 et CM1)
Informations complémentaires:
Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics comportant les quantités minimum et maximum suivantes: lot nº 6: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
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Intitulé du lot: Organisation de 2 classes découverte du littoral en France, au bord de l'atlantique ou de la Manche, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CE1)
Numéro du lot: 7
Brève description:
Organisation de 2 classes découverte du littoral en France, au bord de l'atlantique ou de la Manche, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CE1)
Informations complémentaires:
Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics comportant les quantités minimum et maximum suivantes: lot nº 7: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat formulaire du 24.10.16;
2) formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat formulaire du 24.10.16.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:05
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-02 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Mairie de Puteaux
Informations complémentaires:
L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Ap9jzhFSUc 🌏
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Variantes: les variantes sont autorisées pour tous les lots sous réserve de respecter la durée du séjour, le lieu du séjour et le thème défini pour chaque lot. Ces réserves constituent une exigence minimale du marché. Pour les lots 1, 2 et 3, les variantes sont autorisées pour le mode de transport sous réserve de proposer un transport ferroviaire (exemple: transport en train couchette de nuit). Pour chaque variante présentée, le candidat remettra, le cas échéant, un bordereau des prix unitaires et une situation fictive distincte s'il présente 2 offres ou plus. Négociation: le pouvoir adjudicateur négociera avec les candidats ayant présenté une offre régulière, appropriée et acceptable au sens de l'article 59 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette négociation pourra porter sur tous les éléments de l'offre, et notamment:
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— les dates et les conditions de séjour (transport, hébergement, restauration…) proposées par le candidat,
— les activités, sorties et excursions proposées pendant le séjour,
— les prix proposés par le candidat.
Présentation des offres: se référer à l'article 5 du règlement de consultations jugement des candidatures et des offres: se référer à l'article 7 du règlement de consultations. Modalité de retrait du dossier de consultation: le dossier est disponible et gratuit:
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1) en se munissant d'une clé USB au service des marchés publics (se munir impérativement d'une carte de la société ou d'un papier à en-tête) aucun dossier papier ne sera communiqué: mairie de Puteaux, 131 rue de la République, 92800 Puteaux, bureau 1.47 au 1
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2) par téléchargement sur achatpublic.com Les entreprises désireuses de télécharger le dossier de consultation d'entreprises et/ou de transmettre une offre par voie dématérialisée devront se connecter http: //www.achatpublic.com Les modalités d'accès au dossier de consultation d'entreprises, de dépôt électronique des candidatures et des offres, d'échanges complémentaires ainsi que toutes précautions utiles sont détaillées au règlement de la consultation du marché.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 129-294403 (2018-07-05)
Avis d'attribution de marché (2018-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PA18-44
Valeur totale du marché: 305899.61 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-25 đź“…
Date de publication: 2018-09-27 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 186-420762
Se réfère à l'avis: 2018/S 129-294403
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application des articles 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics comportant les quantités minimum et maximum suivantes: — lot nº 1: minimum 40 participants / maximum 70 participants, — lot nº 2: minimum 40 participants / maximum 70 participants, — lot nº 3: minimum 40 participants / maximum 70 participants, — lot nº 4: minimum 40 participants / maximum 70 participants, — lot nº 5: minimum 40 participants / maximum 70 participants, — lot nº 6: minimum 40 participants / maximum 70 participants, — lot nº 7: minimum 40 participants / maximum 70 participants. Chaque lot prend effet lors de sa notification officielle et s'achève huit (8) jours après le retour des participants à l'Hôtel de Ville de Puteaux (soit après la transmission du rapport en forme de bilan du séjour). Le marché comprend 2 phases distinctes d'exécution continue: — une phase de préparation de séjour regroupant l'ensemble des actes effectués par le titulaire pour l'organisation des séjours (réservation de places chez le transporteur, réservation de l'hébergement, sélection/recrutement des animateurs, programmation, planification et réservation des activités…). Cette phase commence à la notification du marché et s'achève la veille du jour du départ. Financièrement, compte tenu de l'importance des frais à engager, cette phase est réputée correspondre à une exécution des prestations du marché à hauteur de 80 % — une phase d'exécution du séjour laquelle correspond strictement aux dates prévues pour le séjour. Elle est réputée représenter les 20 % restant à exécuter en masse financière. Elle n'est totalement exécutée qu'après réception sans réserve du rapport détaillé du titulaire sur le déroulement du séjour par le pouvoir adjudicateur. Les dates exactes pour le déroulement du séjour sont proposées par le titulaire qui tient compte pour cela de la période pressentie par le pouvoir adjudicateur et de la durée en jours du séjour défini.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Organisation de deux classes découverte du milieu montagnard en France, en Savoie ou Haute-Savoie, pour des élèves de classes élémentaires (CM2).
Organisation de 2 classes de neige en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CM1).
Intitulé du lot: Organisation de 2 classes de neige en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CE2 et CM2).
Brève description:
Organisation de 2 classes de neige en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CE2 et CM2).
Intitulé du lot: Organisation de 2 classes sur l'éveil des cinq sens en France, en Normandie, pour des élèves de classes élémentaires (CP)
Brève description:
Organisation de 2 classes sur l'éveil des cinq sens en France, en Normandie, pour des élèves de classes élémentaires (CP).
Organisation de 2 classes linguistiques en France, au bord de la Manche, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CM1).
Organisation de 2 classes sur le thème «bien vivre avec la nature» en France, en Poitou — Touraine, pour des élèves de classes élémentaires (CE1 et CM1).
Organisation de 2 classes découverte du littoral en France, au bord de l'atlantique ou de la Manche, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CE1).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-12 đź“…
Nom: Tootazimut
Adresse postale: 1 rue de l'Égalité
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92200
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 34408.10 EUR 💰
Nom: Cap Monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louvecienne
Code postal: 78430
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 74 060 EUR 💰
Code postal: 92220
Valeur totale du marché: 47631.75 EUR 💰
40133.10 EUR đź’°
56 875 EUR đź’°
52791.66 EUR đź’°
38733.33 EUR đź’°
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
1

Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application des articles 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics comportant les quantités minimum et maximum suivantes:
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— lot nº 1: minimum 40 participants / maximum 70 participants,
— lot nº 2: minimum 40 participants / maximum 70 participants,
— lot nº 3: minimum 40 participants / maximum 70 participants,
— lot nº 4: minimum 40 participants / maximum 70 participants,
— lot nº 5: minimum 40 participants / maximum 70 participants,
— lot nº 6: minimum 40 participants / maximum 70 participants,
— lot nº 7: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
Chaque lot prend effet lors de sa notification officielle et s'achève huit (8) jours après le retour des participants à l'Hôtel de Ville de Puteaux (soit après la transmission du rapport en forme de bilan du séjour). Le marché comprend 2 phases distinctes d'exécution continue:
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— une phase de préparation de séjour regroupant l'ensemble des actes effectués par le titulaire pour l'organisation des séjours (réservation de places chez le transporteur, réservation de l'hébergement, sélection/recrutement des animateurs, programmation, planification et réservation des activités…). Cette phase commence à la notification du marché et s'achève la veille du jour du départ. Financièrement, compte tenu de l'importance des frais à engager, cette phase est réputée correspondre à une exécution des prestations du marché à hauteur de 80 % — une phase d'exécution du séjour laquelle correspond strictement aux dates prévues pour le séjour. Elle est réputée représenter les 20 % restant à exécuter en masse financière. Elle n'est totalement exécutée qu'après réception sans réserve du rapport détaillé du titulaire sur le déroulement du séjour par le pouvoir adjudicateur. Les dates exactes pour le déroulement du séjour sont proposées par le titulaire qui tient compte pour cela de la période pressentie par le pouvoir adjudicateur et de la durée en jours du séjour défini.
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Source: OJS 2018/S 186-420762 (2018-09-25)
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RĂ©gion:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
Cap Monde Tootazimut
Produits/services:
Services d'hôtellerie, de... Campings et autre hébergement non hôtelier Services de centres aérés et de centres...