La présente consultation concerne l'organisation de classes d'environnement entre janvier 2019 et juin 2019 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux. Cette opération est planifiée en partenariat avec les enseignants des structures élémentaires pour permettre, dans le cadre des actions pédagogiques et d'instruction de l'école publique, de développer l'autonomie, la responsabilité des enfants, mais aussi de les faire vivre hors du milieu familial, autour de projets éducatifs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-01.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Organisation de classes d'environnement entre janvier 2019 et juin 2019
PA16-31
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Brève description:
“La présente consultation concerne l'organisation de classes d'environnement entre janvier 2019 et juin 2019 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles...”
Brève description
La présente consultation concerne l'organisation de classes d'environnement entre janvier 2019 et juin 2019 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux. Cette opération est planifiée en partenariat avec les enseignants des structures élémentaires pour permettre, dans le cadre des actions pédagogiques et d'instruction de l'école publique, de développer l'autonomie, la responsabilité des enfants, mais aussi de les faire vivre hors du milieu familial, autour de projets éducatifs.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de 2 classes découverte du milieu montagnard en France, en Savoie ou Haute-Savoie, pour des élèves de classes élémentaires (CM2)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Organisation de 2 classes découverte du milieu montagnard en France, en Savoie ou Haute-Savoie, pour des élèves de classes élémentaires (CM2)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un...”
Informations complémentaires
Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics comportant les quantités minimum et maximum suivantes: lot nº 1: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de 2 classes de neige en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CM1)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Organisation de 2 classes de neige en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CM1)”
Informations complémentaires:
“Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un...”
Informations complémentaires
Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics comportant les quantités minimum et maximum suivantes: lot nº 2: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de 2 classes de neige en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CE2 et CM2)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Organisation de 2 classes de neige en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CE2 et CM2)”
Informations complémentaires:
“Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un...”
Informations complémentaires
Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics comportant les quantités minimum et maximum suivantes: lot nº 3: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de 2 classes sur l'éveil des 5 sens en France, en Normandie, pour des élèves de classes élémentaires (CP)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Organisation de 2 classes sur l'éveil des 5 sens en France, en Normandie, pour des élèves de classes élémentaires (CP)”
Informations complémentaires:
“Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un...”
Informations complémentaires
Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics comportant les quantités minimum et maximum suivantes: lot nº 4: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de 2 classes linguistiques en France, au bord de la Manche, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CM1)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Organisation de 2 classes linguistiques en France, au bord de la Manche, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CM1)”
Informations complémentaires:
“Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un...”
Informations complémentaires
Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics comportant les quantités minimum et maximum suivantes: lot nº 5: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de 2 classes sur le thème «bien vivre avec la nature» en France, en Poitou — Touraine, pour des élèves de classes élémentaires (CE1 et CM1)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Organisation de 2 classes sur le thème «bien vivre avec la nature» en France, en Poitou — Touraine, pour des élèves de classes élémentaires (CE1 et CM1)”
Informations complémentaires:
“Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un...”
Informations complémentaires
Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics comportant les quantités minimum et maximum suivantes: lot nº 6: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de 2 classes découverte du littoral en France, au bord de l'atlantique ou de la Manche, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CE1)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Organisation de 2 classes découverte du littoral en France, au bord de l'atlantique ou de la Manche, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CE1)”
Informations complémentaires:
“Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un...”
Informations complémentaires
Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics comportant les quantités minimum et maximum suivantes: lot nº 7: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-01
12:05 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-02
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Puteaux
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Variantes: les variantes sont autorisées pour tous les lots sous réserve de respecter la durée du séjour, le lieu du séjour et le thème défini pour chaque...”
Variantes: les variantes sont autorisées pour tous les lots sous réserve de respecter la durée du séjour, le lieu du séjour et le thème défini pour chaque lot. Ces réserves constituent une exigence minimale du marché. Pour les lots 1, 2 et 3, les variantes sont autorisées pour le mode de transport sous réserve de proposer un transport ferroviaire (exemple: transport en train couchette de nuit). Pour chaque variante présentée, le candidat remettra, le cas échéant, un bordereau des prix unitaires et une situation fictive distincte s'il présente 2 offres ou plus. Négociation: le pouvoir adjudicateur négociera avec les candidats ayant présenté une offre régulière, appropriée et acceptable au sens de l'article 59 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette négociation pourra porter sur tous les éléments de l'offre, et notamment:
— les dates et les conditions de séjour (transport, hébergement, restauration…) proposées par le candidat,
— les activités, sorties et excursions proposées pendant le séjour,
— les prix proposés par le candidat.
Présentation des offres: se référer à l'article 5 du règlement de consultations jugement des candidatures et des offres: se référer à l'article 7 du règlement de consultations. Modalité de retrait du dossier de consultation: le dossier est disponible et gratuit:
1) en se munissant d'une clé USB au service des marchés publics (se munir impérativement d'une carte de la société ou d'un papier à en-tête) aucun dossier papier ne sera communiqué: mairie de Puteaux, 131 rue de la République, 92800 Puteaux, bureau 1.47 au 1 étage du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30 ou
2) par téléchargement sur achatpublic.com Les entreprises désireuses de télécharger le dossier de consultation d'entreprises et/ou de transmettre une offre par voie dématérialisée devront se connecter http: //www.achatpublic.com Les modalités d'accès au dossier de consultation d'entreprises, de dépôt électronique des candidatures et des offres, d'échanges complémentaires ainsi que toutes précautions utiles sont détaillées au règlement de la consultation du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2018/S 129-294403 (2018-07-05)
Avis d'attribution de marché (2018-09-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Organisation de classes d'environnement entre janvier 2019 et juin 2019
PA18-44
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 305899.61 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Organisation de deux classes découverte du milieu montagnard en France, en Savoie ou Haute-Savoie, pour des élèves de classes élémentaires (CM2).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“Organisation de 2 classes de neige en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CM1).” Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de 2 classes de neige en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CE2 et CM2).” Description
Description du marché:
“Organisation de 2 classes de neige en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CE2 et CM2).” Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de 2 classes sur l'éveil des cinq sens en France, en Normandie, pour des élèves de classes élémentaires (CP)” Description
Description du marché:
“Organisation de 2 classes sur l'éveil des cinq sens en France, en Normandie, pour des élèves de classes élémentaires (CP).”
Description du marché:
“Organisation de 2 classes linguistiques en France, au bord de la Manche, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CM1).”
Description du marché:
“Organisation de 2 classes sur le thème «bien vivre avec la nature» en France, en Poitou — Touraine, pour des élèves de classes élémentaires (CE1 et CM1).”
Description du marché:
“Organisation de 2 classes découverte du littoral en France, au bord de l'atlantique ou de la Manche, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CE1).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 129-294403
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: PA18-44
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1: Organisation de 2 classes découverte du milieu montagnard en France, en Savoie ou Haute-Savoie, pour des élèves de classes élémentaires (CM2)”
Date de conclusion du contrat: 2018-09-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Tootazimut
Adresse postale: 1 rue de l'Égalité
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92200
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34408.10 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot 2: Organisation de 2 classes de neige en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CM1)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Cap Monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louvecienne
Code postal: 78430
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 060 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot nº 3: Organisation de 2 classes de neige en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CE2 et CM2)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Code postal: 92220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47631.75 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Lot nº 4: Organisation de 2 classes sur l'éveil des cinq sens en France, en Normandie, pour des élèves de classes élémentaires (CP)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40133.10 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Lot nº 5: Organisation de 2 classes linguistiques en France, au bord de la Manche, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CM1)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 875 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Lot nº 6: Organisation de 2 classes sur le thème «bien vivre avec la nature» en France, en Poitou — Touraine, pour des élèves de classes élémentaires (CE1 et CM1)”
Titre
Lot nº 6: Organisation de 2 classes sur le thème «bien vivre avec la nature» en France, en Poitou — Touraine, pour des élèves de classes élémentaires (CE1 et CM1)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52791.66 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Lot nº 7: Organisation de 2 classes découverte du littoral en France, au bord de l'atlantique ou de la Manche, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CE1)”
Titre
Lot nº 7: Organisation de 2 classes découverte du littoral en France, au bord de l'atlantique ou de la Manche, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CE1)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38733.33 💰
“La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application des articles 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés...”
La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application des articles 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics comportant les quantités minimum et maximum suivantes:
— lot nº 1: minimum 40 participants / maximum 70 participants,
— lot nº 2: minimum 40 participants / maximum 70 participants,
— lot nº 3: minimum 40 participants / maximum 70 participants,
— lot nº 4: minimum 40 participants / maximum 70 participants,
— lot nº 5: minimum 40 participants / maximum 70 participants,
— lot nº 6: minimum 40 participants / maximum 70 participants,
— lot nº 7: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
Chaque lot prend effet lors de sa notification officielle et s'achève huit (8) jours après le retour des participants à l'Hôtel de Ville de Puteaux (soit après la transmission du rapport en forme de bilan du séjour). Le marché comprend 2 phases distinctes d'exécution continue:
— une phase de préparation de séjour regroupant l'ensemble des actes effectués par le titulaire pour l'organisation des séjours (réservation de places chez le transporteur, réservation de l'hébergement, sélection/recrutement des animateurs, programmation, planification et réservation des activités…). Cette phase commence à la notification du marché et s'achève la veille du jour du départ. Financièrement, compte tenu de l'importance des frais à engager, cette phase est réputée correspondre à une exécution des prestations du marché à hauteur de 80 % — une phase d'exécution du séjour laquelle correspond strictement aux dates prévues pour le séjour. Elle est réputée représenter les 20 % restant à exécuter en masse financière. Elle n'est totalement exécutée qu'après réception sans réserve du rapport détaillé du titulaire sur le déroulement du séjour par le pouvoir adjudicateur. Les dates exactes pour le déroulement du séjour sont proposées par le titulaire qui tient compte pour cela de la période pressentie par le pouvoir adjudicateur et de la durée en jours du séjour défini.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 186-420762 (2018-09-25)