Opération de recalibrage de la Lys Mitoyenne entre Deûlémont et l'écluse de Comines — travaux de recalibrage, de génie écologique et voirie, réseaux divers
Opération de recalibrage de la Lys Mitoyenne entre Deûlémont et l'écluse de Comines — travaux de recalibrage, de génie écologique et voirie, réseaux divers. Ce dossier s'inscrit dans l'opération de recalibrage de la Lys Mitoyenne entre Deûlémont et l'écluse de Comines. Pour le lot 1, le marché comportera une tranche ferme et 3 tranches optionnelles; pour le lot 2 et 3, les marchés comporteront une tranche ferme et 1 tranche optionnelle chacun.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Opération de recalibrage de la Lys Mitoyenne entre Deûlémont et l'écluse de Comines — travaux de recalibrage, de génie écologique et voirie, réseaux divers
CP18-024”
Titre
Opération de recalibrage de la Lys Mitoyenne entre Deûlémont et l'écluse de Comines — travaux de recalibrage, de génie écologique et voirie, réseaux divers
CP18-024
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Produits/services: Travaux de protection des berges📦
Brève description:
“Opération de recalibrage de la Lys Mitoyenne entre Deûlémont et l'écluse de Comines — travaux de recalibrage, de génie écologique et voirie, réseaux divers....”
Brève description
Opération de recalibrage de la Lys Mitoyenne entre Deûlémont et l'écluse de Comines — travaux de recalibrage, de génie écologique et voirie, réseaux divers. Ce dossier s'inscrit dans l'opération de recalibrage de la Lys Mitoyenne entre Deûlémont et l'écluse de Comines. Pour le lot 1, le marché comportera une tranche ferme et 3 tranches optionnelles; pour le lot 2 et 3, les marchés comporteront une tranche ferme et 1 tranche optionnelle chacun.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de défense de berges
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de protection des berges📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Produits/services supplémentaires: Installation de panneaux de signalisation📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Rives de la Lys entre le pont de Deûlémont et l'amont de l'écluse de Comines; Td 18 à Deûlémont”
Description du marché:
“Travaux sur berges et terrassements:
— travaux de reprofilage de berges,
— protection de berges par enrochements ou palplanches,
— rétablissements...”
Description du marché
Travaux sur berges et terrassements:
— travaux de reprofilage de berges,
— protection de berges par enrochements ou palplanches,
— rétablissements d'exutoires d'assainissement pluvial,
— pose de signalisation,
— valorisation écologique du bras du Vert Digue et du terrain de dépôt nº 18.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique, appréciée au regard des sous-critères définis dans le règlement de la consultation”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Procédures environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La présente consultation prévoit des options: des tranches optionnelles (lot 1, 2 et 3) décrites dans les documents de la consultation et des marchés de...”
Description des options
La présente consultation prévoit des options: des tranches optionnelles (lot 1, 2 et 3) décrites dans les documents de la consultation et des marchés de prestations similaires sont susceptibles de s'ajouter aux prestations commandées de manière ferme dans le marché. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir au 7º du I de l'article 30 du décret du 25.3.2016.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: activity 6: Lys Mitoyenne works
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de génie écologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Rives de la Lys entre le pont de Deûlémont et l'amont de l'écluse de Comines; Td 18 à Deûlémont.”
Description du marché:
“Travaux de génie écologique:
— travaux préparatoire d'investigations,
— plantations hélophytiques, arbustives et arborées,
— curage de fossés.”
Durée de l'accord: 21
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de voirie, réseaux et divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de routes📦
Description du marché:
“Travaux de voirie, réseaux et autres travaux divers:
— travaux forestiers, de démolition ou d'investigation préparatoire aux aménagements,
— terrassements...”
Description du marché
Travaux de voirie, réseaux et autres travaux divers:
— travaux forestiers, de démolition ou d'investigation préparatoire aux aménagements,
— terrassements généraux pour reprofilage de berges, constitution des défenses en enrochement, déplacement du chemin de service, dégagement de fossés et constitution d'aménagements écologiques,
— travaux de défense de berges en palplanches,
— travaux de voirie, réseaux divers pour la réfection de chaussées et de leurs réseaux,
— installation de nouveaux équipements,
— travaux de génie végétal écologique et forestier.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les documents et renseignements mentionnés à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC 1...”
Liste et brève description des conditions
Les documents et renseignements mentionnés à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC 1 et DC 2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (daj / formulaires — marchés publics); ou le DUME (papier ou électronique)
— la forme juridique du candidat,
— en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire,
— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché,
— les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues à l'article 45 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 seront exclus,
— les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues à l'article 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 pourront être exclus.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels par attestation conforme à l'arrêté du 5.1.2016.
Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La présentation d'une liste des principaux travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant notamment le montant ou le...”
Liste et brève description des critères de sélection
La présentation d'une liste des principaux travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant notamment le montant ou le volume, la date et le maître de l'ouvrage public ou privé, les prestations exécutées en propre et celles sous-traitées,
— les certificats de qualifications professionnelles ou équivalents suivants:
—— lot 1:
——— FNTP — ouvrages en site maritime ou fluvial (volet 142 et 143 ou 235, 237 et 252),
——— démolition (volet 21),
——— terrassement (2313, 2322),
——— ouvrage de technicité courante (1131),
—— lot 2:
——— FNTP travaux de curage de fossés (743),
—— lot 3:
——— FNTP — démolition (volet 21),
——— assise et revêtement de chaussés (volet 31, 32, 33 ou 34),
——— retraitement de couche de surface (volet 362),
——— construction en tranchée de réseaux d'assainissement (volet 51),
— les certificats de qualité ci-après, délivrés par des organismes indépendants fondés sur les normes européennes: AFAQ ou équivalent. La preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public; pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci. L'acheteur exige la fourniture des documents demandés même s'ils ont déjà été transmis lors d'une précédente consultation.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cautionnement et garanties exigés: retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à 1 demande;
Modalités essentielles de financement et de...”
Conditions d'exécution du contrat
Cautionnement et garanties exigés: retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à 1 demande;
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— origine du financement: État: 10.6 %; région: 43.8 %; Rte-T: 33 %; autres 12.6 %,
— une avance de 10 % sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges,
— les prix seront révisables,
— les comptes seront réglés mensuellement sous la forme d'acomptes et d'un solde,
— le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours; les conditions relatives au marché sont définies dans les documents de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-06
14:00 📅
“Autres conditions particulières:
— il sera fait application de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, les conditions particulières...”
Autres conditions particulières:
— il sera fait application de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, les conditions particulières concernant les clauses environnementales seront précisées dans le règlement de la consultation,
— en application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, l'exécution des lot(s) 1, 2 et 3 comportent une clause sociale obligatoire visant à l'insertion par l'activité économique des personnes éloignées de l'emploi,
— une visite sur site, à caractère facultatif, est recommandée, dans les conditions définies au règlement de la consultation,
— les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés,
— unité monétaire utilisée, l'euro,
— pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux,
— à titre indicatif, les travaux commenceront vers mi 2019 pour s'achever vers mi 2021,
— il ne s'agit pas d'un marché à caractère périodique,
— le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires — référence du ou des projet(s) et/ou programme(s): Activity 6: Lys Mitoyenne works,
— conformément à l'article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire modalités d'ouverture des offres,
— personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non,
— l'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:
— le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre,
— les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique «CP18-024», après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation.
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
— les conditions de remise des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de la consultation,
— en cas de problème avec la plateforme de dématérialisation, vous pouvez contacter l'assistance technique au +33 176647407 ou via le lien «assistance en ligne» sur la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 165-376192 (2018-08-28)
Avis d'attribution de marché (2019-08-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Opération de recalibrage de la Lys mitoyenne entre Deûlémont et l'écluse de Comines — travaux de recalibrage, de génie écologique et voirie, réseaux divers
CP18-024”
Titre
Opération de recalibrage de la Lys mitoyenne entre Deûlémont et l'écluse de Comines — travaux de recalibrage, de génie écologique et voirie, réseaux divers
CP18-024
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Brève description:
“Opération de recalibrage de la Lys mitoyenne entre Deûlémont et l'écluse de Comines — travaux de recalibrage, de génie écologique et voirie, réseaux divers....”
Brève description
Opération de recalibrage de la Lys mitoyenne entre Deûlémont et l'écluse de Comines — travaux de recalibrage, de génie écologique et voirie, réseaux divers. Ce dossier s'inscrit dans l'opération de recalibrage de la Lys mitoyenne entre Deûlémont et l'écluse de Comines. Pour le lot 1, le marché comportera une tranche ferme et 3 tranches optionnelles. Pour le lot 2 et 3, les marchés comporteront une tranche ferme et une tranche optionnelle chacun.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6901285.90 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Rives de la Lys entre le pont de Deûlémont et l'amont de l'écluse de Comines; Td18 à Deûlémont.”
Description du marché:
“Travaux sur berges et terrassements:
— travaux de reprofilage de berges,
— protection de berges par enrochements ou palplanches,
— rétablissements...”
Description du marché
Travaux sur berges et terrassements:
— travaux de reprofilage de berges,
— protection de berges par enrochements ou palplanches,
— rétablissements d'exutoires d'assainissement pluvial,
— pose de signalisation,
— valorisation écologique du bras du Vert-Digue et du terrain de dépôt nº18.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Activity 6: Lys Mitoyenne works
Informations sur les options
Description des options:
“La présente consultation prévoit des options: des tranches optionnelles (lot 1, 2 et 3) décrites dans les documents de la consultation et des marchés de...”
Description des options
La présente consultation prévoit des options: des tranches optionnelles (lot 1, 2 et 3) décrites dans les documents de la consultation et des marchés de prestations similaires sont susceptibles de s'ajouter aux prestations commandées de manière ferme dans le marché. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir au 7º du I de l'article 30 du décret du 25 .3.2016.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Travaux de voirie, réseaux et autres travaux divers:
— travaux forestiers, de démolition ou d'investigation préparatoire aux aménagements,
— terrassements...”
Description du marché
Travaux de voirie, réseaux et autres travaux divers:
— travaux forestiers, de démolition ou d'investigation préparatoire aux aménagements,
— terrassements généraux pour reprofilage de berges, constitution des défenses en enrochement, déplacement du chemin de service, dégagement de fossés et constitution d'aménagements écologiques.
Travaux de défense de berges en palplanches — travaux de voirie, réseaux divers pour la réfection de chaussées et de leurs réseaux:
— installation de nouveaux équipements,
Travaux de génie végétal écologique et forestier.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 165-376192
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19.31.I.005.3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Opération de recalibrage de la Lys mitoyenne entre Deûlémont et l'écluse de Comines — travaux de recalibrage, de génie écologique et voirie, réseaux divers...”
Titre
Opération de recalibrage de la Lys mitoyenne entre Deûlémont et l'écluse de Comines — travaux de recalibrage, de génie écologique et voirie, réseaux divers — lot 3: travaux de voirie, réseaux divers
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Date de conclusion du contrat: 2019-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Guintoli Région Hauts de France
Adresse postale: zone Artoipôle 1 — 145 allée d'Allemagne
Commune postale: Arras
Code postal: 62060
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Ecoterres SA
Adresse postale: avenue Jean Mermoz 3c
Commune postale: Gosselies
Code postal: 6041
Pays: Belgique 🇧🇪
Région: Belgique/België 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 270 050 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19.31.I.005.1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Opération de recalibrage de la Lys mitoyenne entre Deûlémont et l'écluse de Comines — travaux de recalibrage, de génie écologique et voirie, réseaux divers...”
Titre
Opération de recalibrage de la Lys mitoyenne entre Deûlémont et l'écluse de Comines — travaux de recalibrage, de génie écologique et voirie, réseaux divers — lot 1: travaux de défense de berges
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Date de conclusion du contrat: 2019-08-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Bouygues Travaux Publics Régions France
Adresse postale: Parc scientifique de la Haute Borne — 1 avenue de l'Horizon — CS 10029
Commune postale: Villeneuve d'Ascq Cedex
Code postal: 59651
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6631235.90 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19.31.I.005.0
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Opération de recalibrage de la Lys mitoyenne entre Deûlémont et l'écluse de Comines —travaux de recalibrage, de génie écologique et Voirie, réseaux divers —...”
Titre
Opération de recalibrage de la Lys mitoyenne entre Deûlémont et l'écluse de Comines —travaux de recalibrage, de génie écologique et Voirie, réseaux divers — lot2: génie écologique et paysager
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2019/S 165-404131 (2019-08-26)
Avis d'attribution de marché (2019-09-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 688967.84 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Rives de la Lys entre le pont de Deûlémont et l'amont de l'écluse de Comines; TD18 à Deûlémont.”
Description du marché:
“Travaux sur berges et terrassements:
— travaux de reprofilage de berges,
— protection de berges par enrochements ou palplanches,
— rétablissements...”
Description du marché
Travaux sur berges et terrassements:
— travaux de reprofilage de berges,
— protection de berges par enrochements ou palplanches,
— rétablissements d'exutoires d'assainissement pluvial,
— pose de signalisation,
— valorisation écologique du bras du Vert Digue et du terrain de dépôt n 18.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“La présente consultation prévoit des options: des tranches optionnelles (lot 1, 2 et 3) décrites dans les documents de la consultation et des marchés de...”
Description des options
La présente consultation prévoit des options: des tranches optionnelles (lot 1, 2 et 3) décrites dans les documents de la consultation et des marchés de prestations similaires sont susceptibles de s'ajouter aux prestations commandées de manière ferme dans le marché. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir au 7 du I de l'article 30 du décret du 25.3.2016.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 19.31.I.005.2
Titre:
“Opération de recalibrage de la Lys Mitoyenne entre Deûlémont et l'écluse de Comines — lot 2: travaux de génie écologique et paysager”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Agrigex Nord Picardie
Adresse postale: 661 avenue François Miterrand
Commune postale: Marck
Code postal: 62370
Nom: Segex SAS
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 688967.84 💰
Source: OJS 2019/S 176-427740 (2019-09-09)