No17M244AO — AC/JM — fourniture de produits de désaffichage et d'enlèvement de graffitis — années 2018 à 2022

Toulouse Métropole

Fourniture de produits de désaffichage et d'enlèvement de graffitis — années 2018 à 2022.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-23	Avis de marché
2018-02-28	Informations complémentaires
2018-09-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Décapant
Numéro de référence: 17M244AO
Brève description:

Fourniture de produits de désaffichage et d'enlèvement de graffitis — années 2018 à 2022.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Décapant 📦
Code CPV supplémentaire: Décapant 📦
Produits de nettoyage 📦
Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_u5LpMKcy8E 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-23 📅
Date limite de soumission: 2018-03-26 📅
Date de publication: 2018-02-27 📅
Date de fin: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 040-086981
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. À titre indicatif, l'estimation annuelle des commandes par lot est la suivante: — lot 1: 8 000 EUR HT, — lot 2: 15 000 EUR HT, — lot 3: 19 000 EUR HT, — lot 4: 10 000 EUR HT. Unité monétaire: EUR. Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 17M244AO). Fourniture d'échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et gratuitement avant les dates et heures limites de remise des offres, les échantillons, selon les dispositions suivantes: type d'échantillons: — lot nº 1: —— décapant surpuissant tout support: 5 l, —— tampons de lustrage ou décapage: 10 tampons pour chaque type et abrasivité, — lot nº 2: décapant peinture pour support fragile: 5 l, — lot nº 3: —— 20 lingettes pour nettoyage des graffitis et autocollants sur panneaux de police, —— 1 bombe de décapant en aérosol, —— 5 l pour anti-adhérant affiches, —— 5 l pour produit pour décoller les affiches, —— 5 l de dissolvant pour résines et colles, — lot nº 4: —— 2 sacs de 12,5 kg (granulométrie de 0,1 mm à 0,6 mm [ou 100 μ à 600 μ]), —— 2 sacs de 12,5 kg (granulométrie de 0,075 mm à 0,25 mm [ou 75 μ à 250 μ]). Les échantillons devront parvenir à l'adresse suivante: Toulouse Métropole, service moyens généraux et interventions mutualisées — désaffichage et détagage, 160 chemin du Sang de Serp, 31200 Toulouse, Tél: +33 567738719 — Fax: +33 562276969, horaires: de 8:00 à 16:00. Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels co-traitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire. Ces documents signés devront être fournis via la plate-forme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sécurités: Direction coordination opérationnelle de proximité — service coordination sécurité et proximité, 1 place de la Légion d'honneur — Marengo Ovale — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5, Nadine Dasque, Tél: +33 581917757, mail: nadine.dasque@toulouse-metropole.fr Renseignements sur la dématérialisation: Direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka, Tél.: +33 562276553, mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

À titre indicatif, l'estimation annuelle des commandes par lot est la suivante:

— lot 1: 8 000 EUR HT,

— lot 2: 15 000 EUR HT,

— lot 3: 19 000 EUR HT,

— lot 4: 10 000 EUR HT.

Unité monétaire: EUR.

Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 17M244AO).

Fourniture d'échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et gratuitement avant les dates et heures limites de remise des offres, les échantillons, selon les dispositions suivantes: type d'échantillons:

— lot nº 1:

—— décapant surpuissant tout support: 5 l,

—— tampons de lustrage ou décapage: 10 tampons pour chaque type et abrasivité,

— lot nº 2: décapant peinture pour support fragile: 5 l,

— lot nº 3:

—— 20 lingettes pour nettoyage des graffitis et autocollants sur panneaux de police,

—— 1 bombe de décapant en aérosol,

—— 5 l pour anti-adhérant affiches,

—— 5 l pour produit pour décoller les affiches,

—— 5 l de dissolvant pour résines et colles,

— lot nº 4:

—— 2 sacs de 12,5 kg (granulométrie de 0,1 mm à 0,6 mm [ou 100 μ à 600 μ]),

—— 2 sacs de 12,5 kg (granulométrie de 0,075 mm à 0,25 mm [ou 75 μ à 250 μ]).

Les échantillons devront parvenir à l'adresse suivante: Toulouse Métropole, service moyens généraux et interventions mutualisées — désaffichage et détagage, 160 chemin du Sang de Serp, 31200 Toulouse, Tél: +33 567738719 — Fax: +33 562276969, horaires: de 8:00 à 16:00.

Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels co-traitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire. Ces documents signés devront être fournis via la plate-forme de dématérialisation de la collectivité.

Renseignements sécurités: Direction coordination opérationnelle de proximité — service coordination sécurité et proximité, 1 place de la Légion d'honneur — Marengo Ovale — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5, Nadine Dasque, Tél: +33 581917757, mail: nadine.dasque@toulouse-metropole.fr

Renseignements sur la dématérialisation: Direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka, Tél.: +33 562276553, mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 208 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Décapant surpuissant tout support et tampons de lustrage ou de décapage et accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Décapant surpuissant tout support et tampons de lustrage ou de décapage et accessoires.

Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale du 1.6.2018 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31.5.2019. Il peut être reconduit 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder le 31.5.2022.

Intitulé du lot: Produit décapant peinture pour support fragile
Numéro du lot: 2
Brève description: Produit décapant peinture pour support fragile.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lingettes imprégnées et aérosols pour traitement mobilier urbain — anti-adhérent et nettoyant pour colles et affiches — dissolvant pour résines et colles
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lingettes imprégnées et aérosols pour traitement mobilier urbain — anti-adhérent et nettoyant pour colles et affiches — dissolvant pour résines et colles.

Valeur estimée hors TVA: 19 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Granulats pour hydrogommeuse
Numéro du lot: 4
Brève description: Granulats pour hydrogommeuse.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire«MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.

1 — compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET;

2 — joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS:

— renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat: voir ci-après (paragraphe III.1.3);

3 — joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. art. 4 du règlement de la consultation.

Situation économique et financière: Se reporter à l'art. 4 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:

Les références de fournitures similaires: liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à livrer ces fournitures.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection et de sécurité pour l'environnement et pour l'homme
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Techniques: pôle Toulouse Centre — service moyens généraux et interventions mutualisées, 1 place des Carmes, 31000 Toulouse — Yves Castro, Tél: +33 567738719, Mail: yves.castro@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: 1 place de la Légion d'honneur — Marengo Ovale — BP 35821
Point de contact: Administratifs: délégation générale déléguée aux espaces publics — Direction de la performance — service marchés — Stéphanie Ribaute
Téléphone: +33 562274139 📞
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1.6.2022, à l'issue de la dernière période de reconduction.

À titre indicatif, l'estimation annuelle des commandes par lot est la suivante:

— lot 1: 8 000 EUR HT,

— lot 2: 15 000 EUR HT,

— lot 3: 19 000 EUR HT,

— lot 4: 10 000 EUR HT.

Unité monétaire: EUR.

Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 17M244AO).

Fourniture d'échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et gratuitement avant les dates et heures limites de remise des offres, les échantillons, selon les dispositions suivantes: type d'échantillons:

— lot nº 1:

—— décapant surpuissant tout support: 5 l,

—— tampons de lustrage ou décapage: 10 tampons pour chaque type et abrasivité,

— lot nº 2: décapant peinture pour support fragile: 5 l,

— lot nº 3:

—— 20 lingettes pour nettoyage des graffitis et autocollants sur panneaux de police,

—— 1 bombe de décapant en aérosol,

—— 5 l pour anti-adhérant affiches,

—— 5 l pour produit pour décoller les affiches,

—— 5 l de dissolvant pour résines et colles,

— lot nº 4:

—— 2 sacs de 12,5 kg (granulométrie de 0,1 mm à 0,6 mm [ou 100 μ à 600 μ]),

—— 2 sacs de 12,5 kg (granulométrie de 0,075 mm à 0,25 mm [ou 75 μ à 250 μ]).

Les échantillons devront parvenir à l'adresse suivante: Toulouse Métropole, service moyens généraux et interventions mutualisées — désaffichage et détagage, 160 chemin du Sang de Serp, 31200 Toulouse, Tél: +33 567738719 — Fax: +33 562276969, horaires: de 8:00 à 16:00.

Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels co-traitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire. Ces documents signés devront être fournis via la plate-forme de dématérialisation de la collectivité.

Renseignements sécurités: Direction coordination opérationnelle de proximité — service coordination sécurité et proximité, 1 place de la Légion d'honneur — Marengo Ovale — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5, Nadine Dasque, Tél: +33 581917757, mail: nadine.dasque@toulouse-metropole.fr

Renseignements sur la dématérialisation: Direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka, Tél.: +33 562276553, mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 040-086981 (2018-02-23)

Informations complémentaires (2018-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de produits de desaffichage et d'enlèvement de graffitis - Années 2018 à 2022

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique , 6 rue René Leduc, BP 35821

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-28 📅
Date de publication: 2018-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 042-091878
Se réfère à l'avis: 2018/S 040-086981
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

Les pièces du DCE impactées par cette modification du lot 4 ont été mises en ligne.

Source: OJS 2018/S 042-091878 (2018-02-28)

Avis d'attribution de marché (2018-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de produits de desaffichage et d'enlèvement de graffitis — années 2018 à 2022.

Valeur totale du marché: 75 671 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-19 📅
Date de publication: 2018-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 182-411851
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum. Les montants indiqués dans les rubriques «Valeur totale du marché/du lot» et «Valeur totale finale du marché» sont estimatifs.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-27 📅
Nom: Rhône Chimie Industrie
Adresse postale: ZAE Champagne
Commune postale: Tournon-sur-Rhône Cedex
Code postal: 07302
Pays: France 🇫🇷
Ardèche 🏙️
Adresse Internet: http://www.rcifrance.com 🌏
Valeur totale du marché: 27 680 EUR 💰
Nom: Haute performance chimie
Adresse postale: ZAC des Epalits
Commune postale: Saint-Romain-le-Puy
Code postal: 42610
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.hp-chimie.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 13 780 EUR 💰
Nom: Rhône chimie industrie
Valeur totale du marché: 19 361 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-14 📅
Nom: Vivien Consulting
Adresse postale: 3 rue des Malines
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.vivienconsulting.fr 🌏
Valeur totale du marché: 14 850 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse métropole — Direction de la commande publique
Source: OJS 2018/S 182-411851 (2018-09-19)

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