Nettoyage, entretien des locaux et plonge au profit des formations militaires de la base de défense de Besançon

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Nettoyage, entretien des locaux et plonge au profit des formations militaires de la base de défense de Besançon
— lot 1 : 511 RT Auxonne,
— lot: 2 13 RG Valdahon,
— lot 3 : 13 RG Valdahon (succursales).
Les prestations se composent:
— pour les lots 1, 2, 3 du poste 1: nettoyage et entretien des locaux et des vitres des salles de restauration et des bâtiments hors hébergement,
— pour le lot 3 du poste 2: plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des vitres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-16	Avis de marché
2019-04-12	Avis d'attribution de marché
2020-09-18	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-05-10	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-10-11	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2018-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: DAF_2018_001394
Brève description:

Nettoyage, entretien des locaux et plonge au profit des formations militaires de la base de défense de Besançon — lot 1 : 511 — lot: 2 13 — lot 3 : 13 Les prestations se composent: — pour les lots 1, 2, 3 du poste 1: nettoyage et entretien des locaux et des vitres des salles de restauration et des bâtiments hors hébergement, — pour le lot 3 du poste 2: plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des vitres.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: PFAF ne Bureau achat public, 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155185 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-16 📅
Date limite de soumission: 2018-12-18 📅
Date de publication: 2018-11-20 📅
Date de fin: 2020-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 223-510553
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires

Le marché est soumis aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance du 23.7.2015 et des articles 25, 66 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il entre dans la catégorie des marchés de services. Il est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec maximum, et est soumis aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage, entretien des locaux et plonge au profit des formations militaires de la base de défense de Besançon

— lot 1 : 511

— lot: 2 13

— lot 3 : 13

Les prestations se composent:

— pour les lots 1, 2, 3 du poste 1: nettoyage et entretien des locaux et des vitres des salles de restauration et des bâtiments hors hébergement,

— pour le lot 3 du poste 2: plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des vitres.

Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 511
Numéro du lot: 1
Brève description:

Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 511

Valeur estimée hors TVA: 385776.40 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre prend effet au lendemain de sa date de notification jusqu'au 31.1.2020, début d'exécution des prestations le 1.2.2019. Il pourra être reconduit 3 fois jusqu'au 31.1.2023. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 13
Numéro du lot: 2
Brève description:

Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 13

Valeur estimée hors TVA: 289532.50 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage, entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration et la plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des vitres du 13
Numéro du lot: 3
Brève description:

Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration ainsi que la plonge et le nettoyage et l'entretien des locaux et des vitres des locaux de plonge au profit du 13

Valeur estimée hors TVA: 667205.63 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Auxonne (21130)

Valdahon (25800)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Tout document relatif au pouvoir du candidat doivent faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir, ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra être prouvée dans les mêmes termes.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, les candidats pourront réserver un volume horaire à des personnes en parcours d'insertion au moyen de la déclaration d'insertion. Cette condition concerne l'ensemble des lots.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Informations complémentaires:

La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera fait au plus tôt après la date de remise des offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: Dervault Sébastien
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués à l'article 7.2 du règlement de consultation. Les sommes dues en exécution des présents marchés sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.

Liquidation des factures par PFAF NE. Ressources propres de l'État: ministère des armées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— du référé précontractuel (art. L. 551-1 du CJA),

— du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA),

— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 223-510553 (2018-11-16)

Avis d'attribution de marché (2019-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage, entretien des locaux et plonge au profit des formations militaires de la base de défense de Besançon. — lot 1: 511 — lot 2: 13 — lot 3: 13 Les prestations se composent: — pour les lots 1, 2, 3 du poste 1: nettoyage et entretien des locaux et des vitres des salles de restauration et des bâtiments hors hébergement, — pour le lot 3 du poste 2: plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des vitres.

Valeur totale du marché: 2086523.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances nord est
Adresse postale: PFC NE Division achat public, 10 rue d'Asfeld — BP 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-12 📅
Date de publication: 2019-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 074-176148
Se réfère à l'avis: 2018/S 223-510553
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Les prestations se composent du poste 1: nettoyage et entretien des locaux et des vitres des salles de restauration et des bâtiments hors hébergement.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage, entretien des locaux et plonge au profit des formations militaires de la base de défense de Besançon.

— lot 1: 511

— lot 2: 13

— lot 3: 13

Informations complémentaires:

Les prestations se composent du poste 1: nettoyage et entretien des locaux et des vitres des salles de restauration et des bâtiments hors…

… hébergement.

… hébergement et du poste 2: plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des vitres.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Auxonne (21130).

Valdahon (25800).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Eco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-18 📅
Nom: Elior service propreté et santé
Adresse postale: 16 rue du Cap Vert
Commune postale: Quetigny
Code postal: 21800
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 351644.86 EUR 💰
Nom: Onet services
Adresse postale: 12 bis rue de la Jalesie
Commune postale: Audincourt
Code postal: 25400
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 415126.27 EUR 💰
Nom: Derichebourg propreté
Adresse postale: 453, rue du Breuil
Commune postale: Étupes
Code postal: 25460
Valeur totale du marché: 1319752.07 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6

Référence
Informations complémentaires

Les accords-cadres sont conclus de la manière suivante: concernant les prestations programmées: le montant annuel Hors taxe (HT) correspond au montant forfaitaire des prestations programmées hors plonge (poste 1) et au montant estimatif annuel HT des prestations de plonge (poste 2). Concernant les prestations à la demande:

— lot 1 : 511

— lot 2 : 13

— lot 3 : 13

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière — Case officielle 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation n

Source: OJS 2019/S 074-176148 (2019-04-12)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 336 993 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme Achats Finances Nord-Est
Adresse postale: PFC NE division «Achat public», 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Contact
Téléphone: +33 387155069 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-18 📅
Date de publication: 2020-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 185-447503
Se réfère à l'avis: 2019/S 074-176148
Numéro JO-S: 185

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage, entretien des locaux et plonge au profit des formations militaires de GS Besançon — lot 1 — 511 RT Auxonne.
Brève description:

Nettoyage, entretien des locaux et plonge au profit des formations militaires de GS Besançon — lot 1 — 511 RT Auxonne.

Durée de l'accord: 46 mois

Attribution du marché
Nom: Elior Service Propreté et Santé
Valeur totale du marché: 336 993 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Breitbeil Mireille

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA);

— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 Société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Source: OJS 2020/S 185-447503 (2020-09-18)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 336 993 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: plate Forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: pfc ne Division achat public 10 rue d'asfeld - bP 60004
Contact
Courrier électronique: pfc-est.resp-pil-prog.fct@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-10 📅
Date de publication: 2022-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 093-257282
Numéro JO-S: 93

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 511° Régiment du train - auxonne
Brève description:

nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 511° RT - auxonne (quartiers Bonaparte, Marey-Monge et Granges Hautes)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: auxonne (21130)

Attribution du marché
Nom: elior service proprete et sante

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: BREITBEIL Mireille

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Téléphone: +33 0383174343 📞
Fax: +33 0383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

du référé contractuel (art L551-13 du Cja) ; recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 093-257282 (2022-05-10)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 336 993 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-11 📅
Date de publication: 2022-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 199-566675
Numéro JO-S: 199
Source: OJS 2022/S 199-566675 (2022-10-11)

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