Nettoyage, entretien des locaux et plonge au profit des formations militaires de la base de défense de Besançon
— lot 1 : 511 RT Auxonne,
— lot: 2 13 RG Valdahon,
— lot 3 : 13 RG Valdahon (succursales).
Les prestations se composent:
— pour les lots 1, 2, 3 du poste 1: nettoyage et entretien des locaux et des vitres des salles de restauration et des bâtiments hors hébergement,
— pour le lot 3 du poste 2: plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des vitres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-18.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-11-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Plate-forme achats finances Nord Est
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Adresse postale: PFAF ne Bureau achat public, 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Commune postale: Metz Cedex 1
Code postal: 57044
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Dervault Sébastien
Téléphone: +33 387155185📞
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr📧
Fax: +33 387155153 📠
Région: Moselle🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage, entretien des locaux et plonge au profit des formations militaires de la base de défense de Besançon
DAF_2018_001394”
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Brève description:
“Nettoyage, entretien des locaux et plonge au profit des formations militaires de la base de défense de Besançon
— lot 1 : 511 RT Auxonne,
— lot: 2 13 RG...”
Brève description
Nettoyage, entretien des locaux et plonge au profit des formations militaires de la base de défense de Besançon
— lot 1 : 511 RT Auxonne,
— lot: 2 13 RG Valdahon,
— lot 3 : 13 RG Valdahon (succursales).
Les prestations se composent:
— pour les lots 1, 2, 3 du poste 1: nettoyage et entretien des locaux et des vitres des salles de restauration et des bâtiments hors hébergement,
— pour le lot 3 du poste 2: plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des vitres.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 511 Régiment du Train — Auxonne” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Auxonne (21130)
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 511 Régiment du Train — Auxonne...”
Description du marché
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 511 Régiment du Train — Auxonne (Quartiers Bonaparte, Marey-Monge et Granges Hautes).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 385776.40 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet au lendemain de sa date de notification jusqu'au 31.1.2020, début d'exécution des prestations le 1.2.2019. Il pourra être...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet au lendemain de sa date de notification jusqu'au 31.1.2020, début d'exécution des prestations le 1.2.2019. Il pourra être reconduit 3 fois jusqu'au 31.1.2023. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est soumis aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance du 23.7.2015 et des articles 25, 66 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il...”
Informations complémentaires
Le marché est soumis aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance du 23.7.2015 et des articles 25, 66 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il entre dans la catégorie des marchés de services. Il est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec maximum, et est soumis aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 13 Régiment de Génie — Valdahon” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Valdahon (25800)
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 13 Régiment de Génie — Valdahon...”
Description du marché
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 13 Régiment de Génie — Valdahon (quartier Gallieni, Camps Bâti et Durant Villiers Pionniers).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 289532.50 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage, entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration et la plonge, nettoyage et entretien des locaux...”
Titre
Nettoyage, entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration et la plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des vitres du 13 RG — Valdahon
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration ainsi que la plonge et le nettoyage et...”
Description du marché
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration ainsi que la plonge et le nettoyage et l'entretien des locaux et des vitres des locaux de plonge au profit du 13 Régiment du Génie — Valdahon (Succursales du Cercle Mess de Valdahon: Ensemble alimentations loisirs (EAL) et Saugeais).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 667205.63 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Tout document relatif au pouvoir du candidat doivent faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
Tout document relatif au pouvoir du candidat doivent faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir, ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra être prouvée dans les mêmes termes.
“Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative...”
Conditions d'exécution du contrat
Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, les candidats pourront réserver un volume horaire à des personnes en parcours d'insertion au moyen de la déclaration d'insertion. Cette condition concerne l'ensemble des lots.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-18
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-19
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera fait au plus tôt après la date de remise des offres.”
“Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce...”
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués à l'article 7.2 du règlement de consultation. Les sommes dues en exécution des présents marchés sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.
Liquidation des factures par PFAF NE. Ressources propres de l'État: ministère des armées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— du référé précontractuel (art. L. 551-1 du CJA),
— du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— du référé précontractuel (art. L. 551-1 du CJA),
— du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2018/S 223-510553 (2018-11-16)
Avis d'attribution de marché (2019-04-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Plate-forme achats finances nord est
Adresse postale: PFC NE Division achat public, 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Nettoyage, entretien des locaux et plonge au profit des formations militaires de la base de défense de Besançon.
— lot 1: 511 RT Auxonne,
— lot 2: 13 RG...”
Brève description
Nettoyage, entretien des locaux et plonge au profit des formations militaires de la base de défense de Besançon.
— lot 1: 511 RT Auxonne,
— lot 2: 13 RG Valdahon,
— lot 3: 13 RG Valdahon (succursales).
Les prestations se composent:
— pour les lots 1, 2, 3 du poste 1: nettoyage et entretien des locaux et des vitres des salles de restauration et des bâtiments hors hébergement,
— pour le lot 3 du poste 2: plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des vitres.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2086523.20 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 511 Régiment du train — Auxonne” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Auxonne (21130).
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 511 RT — Auxonne (quartiers...”
Description du marché
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 511 RT — Auxonne (quartiers Bonaparte, Marey-Monge et Granges Hautes).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Eco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Les prestations se composent du poste 1: nettoyage et entretien des locaux et des vitres des salles de restauration et des bâtiments hors hébergement.” Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 13 Régiment de génie — Valdahon” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Valdahon (25800).
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 13 Régiment de génie — Valdahon...”
Description du marché
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 13 Régiment de génie — Valdahon (quartier Gallieni, Camps Bâti et Durant Villiers Pionniers).
Afficher plus
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration ainsi que la plonge et le nettoyage et...”
Description du marché
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration ainsi que la plonge et le nettoyage et l'entretien des locaux et des vitres des locaux de plonge au profit du 13 Régiment du génie — Valdahon (Succursales du cercle mess de Valdahon: Ensemble alimentations loisirs (EAL) et Saugeais).
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Informations complémentaires:
“Les prestations se composent du poste 1: nettoyage et entretien des locaux et des vitres des salles de restauration et des bâtiments hors hébergement et du...”
Informations complémentaires
Les prestations se composent du poste 1: nettoyage et entretien des locaux et des vitres des salles de restauration et des bâtiments hors hébergement et du poste 2: plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des vitres.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 223-510553
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201800820190110000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 511 RT — Auxonne (quartiers...”
Titre
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 511 RT — Auxonne (quartiers Bonaparte, Marey-Monge et Granges Hautes)
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Date de conclusion du contrat: 2019-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Elior service propreté et santé
Adresse postale: 16 rue du Cap Vert
Commune postale: Quetigny
Code postal: 21800
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 351644.86 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Part inconnue,
2️⃣
Numéro de contrat: 201800820190120000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 13 RG — Valdahon (quartier...”
Titre
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 13 RG — Valdahon (quartier Gallieni, Camps Bâti et Durant Villiers Pionniers)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Onet services
Adresse postale: 12 bis rue de la Jalesie
Commune postale: Audincourt
Code postal: 25400
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 415126.27 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 201800820190130000
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Nettoyage, entretien des locaux, des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration, plonge, nettoyage et entretien des locaux et...”
Titre
Nettoyage, entretien des locaux, des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration, plonge, nettoyage et entretien des locaux et vitres des locaux de plonge du 13 RG
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg propreté
Adresse postale: 453, rue du Breuil
Commune postale: Étupes
Code postal: 25460
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1319752.07 💰
“Les accords-cadres sont conclus de la manière suivante: concernant les prestations programmées: le montant annuel Hors taxe (HT) correspond au montant...”
Les accords-cadres sont conclus de la manière suivante: concernant les prestations programmées: le montant annuel Hors taxe (HT) correspond au montant forfaitaire des prestations programmées hors plonge (poste 1) et au montant estimatif annuel HT des prestations de plonge (poste 2). Concernant les prestations à la demande:
— lot 1 : 511 Régiment du train: le montant maximum annuel du marché est fixé à: 5 000,00 EUR HT,
— lot 2 : 13 Régiment du génie: le montant maximum annuel du marché est fixé à: 5 000,00 EUR HT,
— lot 3 : 13 Régiment du génie (succursales): le montant maximum annuel du marché est fixé à: 8 000,00 EUR HT. Les montants des marchés sont calculés sur la base des montants forfaitaires et estimatifs des prestations programmées (poste 1 et 2) et sur la base d'une simulation de commande de prestations à la demande figurant sur l'annexe 2 du règlement de consultation, sur la durée totale des marchés soit 48 mois.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière — Case officielle 20038
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation n 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 074-176148 (2019-04-12)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-09-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Plate-forme Achats Finances Nord-Est
Adresse postale: PFC NE division «Achat public», 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Personne de contact: Breitbeil Mireille
Téléphone: +33 387155069📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage, entretien des locaux et plonge au profit des formations militaires de GS Besançon — lot 1 — 511 RT Auxonne.” Description
Description du marché:
“Nettoyage, entretien des locaux et plonge au profit des formations militaires de GS Besançon — lot 1 — 511 RT Auxonne.” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 46
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 074-176148
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2018 008 2019 011 00 00
Titre:
“Nettoyage, entretien des locaux et plonge au profit des formations militaires de GS Besançon — lot 1 — 511 RT Auxonne” Nom et adresse du contractant
Nom: Elior Service Propreté et Santé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 336 993 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 Société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 185-447503 (2020-09-18)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-05-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: plate Forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: pfc ne Division achat public 10 rue d'asfeld - bP 60004
Personne de contact: BREITBEIL Mireille
Courrier électronique: pfc-est.resp-pil-prog.fct@intradef.gouv.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage, entretien des locaux et plonge au profit des formations militaires de la base de défense de Besançon
DAF_2018_001394”
Titre:
“nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 511° Régiment du train - auxonne” Description
Site principal ou lieu d'exécution: auxonne (21130)
Description du marché:
“nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 511° RT - auxonne (quartiers...”
Description du marché
nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 511° RT - auxonne (quartiers Bonaparte, Marey-Monge et Granges Hautes)
Attribution du marché
Titre:
“nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 511° RT - auxonne (quartiers...”
Titre
nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hébergement et des salles de restauration au profit du 511° RT - auxonne (quartiers Bonaparte, Marey-Monge et Granges Hautes)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: elior service proprete et sante
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 336 993 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Téléphone: +33 0383174343📞
Fax: +33 0383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“du référé contractuel (art L551-13 du Cja) ; recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
du référé contractuel (art L551-13 du Cja) ; recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Téléphone: +33 0383174343📞
Fax: +33 0383174350 📠
Source: OJS 2022/S 093-257282 (2022-05-10)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-10-11) Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 336 993 💰
Source: OJS 2022/S 199-566675 (2022-10-11)