Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux de la Carsat Rhône-Alpes
2018-206-APOO001-005
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description: Nettoyage des locaux de la Carsat Rhône-Alpes.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 010-018450
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-02-16 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-02-23 📅
L'heure: 11:00
Source: OJS 2018/S 030-066044 (2018-02-09)
Avis d'attribution de marché (2018-08-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Carsat Rhône Alpes
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Protection sociale
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 732 479 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Lot 1: Immeubles du siège (Park Avenue et Atrium).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 1.1: Nombre d'heures d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 1.2: Effectifs proposés pour la réalisation des prestations au forfait
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 1.3: Mécanisme de contrôle
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“1.4: Développement durable analysé au regard du pourcentage de produits disposant d'Écolables sur le fiche «Produits»”
Critère de coût (nom): 2. Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): 2.1: Prix globale et forfaitaire
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): 2.2: Prix de la simulation des prestations réalisées sur ordre de service
Critère de coût (pondération): 15
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Description du marché: Lot 2: Département du Rhône.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. Valeur technique
Critère de qualité (nom): 1.3: Mécanismes de contrôle
Critère de qualité (nom):
“1.4: Développement Durable analysé au regard du pourcentage de produits disposant d'écolables sur la fiche "produits"”
Critère de coût (nom): 2.1: Prix global et forfaitaire
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Lot 3: Départements de l'Ain et de la Loire (+ agence de Limas).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1.1. Nombre d'heures d'exécution
Critère de qualité (nom): 1.2. Effectifs proposés pour la réalisation des prestations au forfait
Critère de qualité (nom): 1.3. Mécanisme de contrôle
Critère de qualité (nom):
“1.4. Développement Durable analysé au regard du pourcentage de produits disposant d'écolables sur la fiche «produits»”
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: Lot 4: Départements de la Drôme et de l'Isère
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1.2: Effectifs proposés pour la réalisation de la prestation
Critère de qualité (nom):
“1.4: Développement Durable analysé au regard du pourcentage de produits disposant d'écolabels sur la fiche «produits»”
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché: Lot 5: Département de la Savoie et Haute Savoie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“1.4: Développement durable analysé au regard du pourcentage de produits disposant d'écolabels sur la fiche «produits»”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 010-018450
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-206-APOO001
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Nettoyage des locaux — Immeubles du siège
Date de conclusion du contrat: 2018-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: OMS Synergie
Adresse postale: ZA des Béthunes, 38 avenue Fond de Vaux
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumone
Code postal: 95310
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: http://www.oms-synergie.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166 081 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018-206-APOO02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Nettoyage des locaux — Département du Rhône
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZA des Béthunes, 38 avenue du Fond Vaux
URL: http://oms-synergie.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 395 960 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018-206-APOO03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Nettoyage des locaux — Départements de l'Ain et de la Loire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg
Adresse postale: 84 boulevard de l'Europe
Commune postale: Pierre-Béniete
Code postal: 69491
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.derichebourg.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 054 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2018-206-APOO024
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Nettoyage des locaux — Département de la Drôme et de l'Isère
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Pierre-Bénite
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 639 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2018-206-APOO05
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Nettoyage des locaux — Départements de la Savoie et Haute-Savoie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 744 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 37 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
URL: https://lannuaire.service-public.fr/auvergne-rhone-alpes/rhone/tgi-69383-01🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence dans le cadre d'un référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence dans le cadre d'un référé précontractuel (article L. 1441-1 et L. 1441-2 du code de procédure civile) jusqu'à la signature du marché objet de la présente procédure. Conformément aux dispositions de l'article 101 du décret 2016-360, la Carsat Rhône-Alpes respectera un délai d'au moins 16 jours entre la réception, par le soumissionnaire non retenu, du courrier l'informant du rejet de son offre, et la conclusion du contrat. Ce délai est ramené à 11 jours en cas d'envoi électronique de l'information sus-mentionnée. Tout intéressé dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'union européenne, pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (articles L. 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile — articles 2 à 10 de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique — article 2 et 3 du décret 2009-1456 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). En l'absence de publication d'un avis d'attribution, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché.
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Source: OJS 2018/S 164-375240 (2018-08-24)