Nca-17-0538 fourniture de petits déjeuners, plateaux repas, buffets et cocktails pour les besoins de la Métropole Nice Côte d'Azur

Métropole Nice Côte d'Azur

Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret n2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: Le présent accord cadre à bons de commandes a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires sous forme de petits déjeuners, plateaux repas, buffets et cocktails pour les diverses manifestations, réceptions et/ou réunions organisées par la Métropole Nice Côte d'azur. Il concerne également la fourniture de matériels et la mise à disposition de personnel utile à la mise en œuvre des prestations.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-12 Avis de marché
2018-08-30 Informations complémentaires
2019-03-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pâtisserie et gâteaux
Brève description: Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret n
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pâtisserie et gâteaux 📦
Code CPV supplémentaire: Pâtisserie et gâteaux 📦
Repas préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Direction des Contrats Publics Service des Marchés Publics 45 rue Gioffredo
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497132348 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-12 📅
Date limite de soumission: 2018-09-06 📅
Date de publication: 2018-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 135-307528
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
1) Échantillons. Les soumissionnaires devront faire parvenir les échantillons le jour de la date limite de réception des offres, à 12:00 à l'adresse suivante: Villa Massena — musée d'art et d'histoire 65 rue de France 06000 Nice. Les fournitures étant identiques sur les 4 lots, un candidat souhaitant soumissionner à plusieurs lots ne fournira qu'une fois les 4 échantillons. Pour le détail cf article 5.2 du Règlement de Consultation. 2) Conditions de remise des plis – cf article 7 du Règlement de Consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Petits déjeuners, pause café
Numéro du lot: 1
Brève description:
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n
Montant minimum (H.T.).: 10 000,00 EUR
Montant maximum (H.T.).: 150 000,00 EUR
La durée initiale est de 1 an(s)
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s). La reconduction est expresse.
Description des options: Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret n
Intitulé du lot: Plateaux repas
Numéro du lot: 2
Brève description:
Montant minimum (H.T.).: 5 000,00 EUR
Montant maximum (H.T.).: 50 000,00 EUR
Intitulé du lot: Buffets
Numéro du lot: 3
Brève description:
Montant maximum (H.T.).: 60 000,00 EUR
La durée initiale est de 1 an(s).
Intitulé du lot: Cocktails et réception
Numéro du lot: 4
Brève description:
Montant minimum (H.T.).: 20 000,00 EUR
Montant maximum (H.T.).: 200 000,00 EUR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'azur

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf article 5.1.1 du Règlement de Consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des Contrats Publics
Adresse postale: Uniquement par mail ou par la plateforme:
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06364
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
Commune postale: Nice Cedex 4
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠

Référence
Informations complémentaires
1) Échantillons. Les soumissionnaires devront faire parvenir les échantillons le jour de la date limite de réception des offres, à 12:00 à l'adresse suivante: Villa Massena — musée d'art et d'histoire 65 rue de France 06000 Nice. Les fournitures étant identiques sur les 4 lots, un candidat souhaitant soumissionner à plusieurs lots ne fournira qu'une fois les 4 échantillons. Pour le détail cf article 5.2 du Règlement de Consultation.
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2) Conditions de remise des plis – cf article 7 du Règlement de Consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2018/S 135-307528 (2018-07-12)
Informations complémentaires (2018-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: le présent accord-cadre à bons de commandes a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires sous forme de petits déjeuners, plateaux repas, buffets et cocktails pour les diverses manifestations, réceptions et/ou réunions organisées par la métropole Nice Côte d'Azur. Il concerne également la fourniture de matériels et la mise à disposition de personnel utile à la mise en œuvre des prestations.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des contrats publics — Service des marchés publics — 45 rue Gioffredo

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-30 📅
Date limite de soumission: 2018-09-11 📅
Date de publication: 2018-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 168-382447
Se réfère à l'avis: 2018/S 135-307528
Numéro JO-S: 168

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: le présent accord-cadre à bons de commandes a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires sous forme de petits déjeuners, plateaux repas, buffets et cocktails pour les diverses manifestations, réceptions et/ou réunions organisées par la
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métropole Nice Côte d'Azur. Il concerne également la fourniture de matériels et la mise à disposition de personnel utile à la mise en œuvre des prestations.
Source: OJS 2018/S 168-382447 (2018-08-30)
Avis d'attribution de marché (2019-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: le présent accord-cadre à bons de commandes a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires sous forme de petits déjeuners, plateaux repas, buffets et cocktails pour les diverses manifestations, réceptions et/ou réunions organisées par la Métropole Nice Côte d'Azur. Il concerne également la fourniture de matériels et la mise à disposition de personnel utile à la mise en œuvre des prestations.
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Valeur totale du marché: 38 932 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des contrats publics service des marchés publics, 45 rue Gioffredo

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-13 📅
Date de publication: 2019-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 054-124377
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 29.1.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: le présent accord-cadre à bons de commandes a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires sous forme de petits déjeuners, plateaux repas, buffets et cocktails pour les diverses manifestations, réceptions et/ou réunions organisées par la Métropole Nice Côte d'Azur. Il concerne également la fourniture de matériels et la mise à disposition de personnel utile à la mise en œuvre des prestations.
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Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les montants minimum et maximum sont:
— montant minimum (HT): 10 000,00 EUR,
— montant maximum (HT): 150 000,00 EUR.
La durée initiale est d'1 an.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Des marchés de prestations similaires portant uniquement sur la partie services du marché pourront être conclus.
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Brève description:
— montant minimum (HT): 5 000,00 EUR,
— montant maximum (HT): 50 000,00 EUR.
— montant minimum (HT): 5 000,00 EUR
— montant maximum (HT): 60 000,00 EUR.
— montant minimum (HT): 20 000,00 EUR,
— montant maximum (HT): 200 000,00 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-01 📅
Nom: SAS La Toque du midi
Adresse postale: 6 rue Anatole de Monzie
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 38 932 EUR 💰
29 505 EUR 💰
21 634 EUR 💰
143 866 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Possibilité d'exercer un recours contre la validité du marché conclu pour les lots 1; 2; 3 et 4 le 1.2.2019 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 4 — 4
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Source: OJS 2019/S 054-124377 (2019-03-13)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Produits/services:
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