Missions de levés topographiques, géolocalisation géo référencement et détection sur les réseaux enterrés d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales
CA Terre de Provence
L'Accord cadre sera passé sous la forme de bons de commandes et comporte trois types de prestations:
La geolocalisation et le georeferencement des organes et reseaux enterres d'eau potable, eaux usees et eaux pluviales,
La fourniture du materiel de geolocalisation,
La detection et le georeferencement des reseaux d'eau potable, eaux usees et eaux pluviales.
Le délai de réception des offres était de 2019-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes › Réseaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-12-13 | Avis de marché |
| 2019-07-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réseaux
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réseaux 📦
Code CPV supplémentaire: Réseaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Terre de Provence
Adresse postale: Chemin Notre Dame
Code postal: 13630
Commune postale: Eyragues
Contact
Adresse Internet: http://www.eu-supply.com/CC_RHONEALPILLESDURANCE.asp 🌏
Courrier électronique: eau-assainissement@terredeprovence-agglo.com 📧
URL des documents: http://www.eu-supply.com/CC_RHONEALPILLESDURANCE.asp 🌏
URL pour la participation: http://www.eu-supply.com/CC_RHONEALPILLESDURANCE.asp 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-13 📅
Date limite de soumission: 2019-01-07 📅
Date de publication: 2018-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 243-555805
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 580 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: De Flores Valérie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eu-supply.com/CC_RHONEALPILLESDURANCE.asp 🌏
URL des documents: http://www.eu-supply.com/CC_RHONEALPILLESDURANCE.asp 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 243-555805 (2018-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réseaux
Brève description:
L'Accord cadre sera passé sous la forme de bons de commandes et comporte trois types de prestations:
La geolocalisation et le georeferencement des organes et reseaux enterres d'eau potable, eaux usees et eaux pluviales,
La fourniture du materiel de geolocalisation,
La detection et le georeferencement des reseaux d'eau potable, eaux usees et eaux pluviales.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réseaux 📦
Code CPV supplémentaire: Réseaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Terre de Provence
Adresse postale: Chemin Notre Dame
Code postal: 13630
Commune postale: Eyragues
Contact
Adresse Internet: http://www.eu-supply.com/CC_RHONEALPILLESDURANCE.asp 🌏
Courrier électronique: eau-assainissement@terredeprovence-agglo.com 📧
URL des documents: http://www.eu-supply.com/CC_RHONEALPILLESDURANCE.asp 🌏
URL pour la participation: http://www.eu-supply.com/CC_RHONEALPILLESDURANCE.asp 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-13 📅
Date limite de soumission: 2019-01-07 📅
Date de publication: 2018-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 243-555805
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Visite libre.
Le candidat ne pourra arguer d'un manque de connaissance pour demander un complément de rémunération.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Accord cadre sera passé sous la forme de bons de commandes et comporte trois types de prestations:
La geolocalisation et le georeferencement des organes et reseaux enterres d'eau potable, eaux usees et eaux pluviales,
La fourniture du materiel de geolocalisation,
La detection et le georeferencement des reseaux d'eau potable, eaux usees et eaux pluviales.
Le marché est un accord cadre à bons de commande comportant un montant maximum de 580 000 Euros HT et un montant minimum de 400 000 EUR (H.T.).
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
Visite libre.
Le candidat ne pourra arguer d'un manque de connaissance pour demander un complément de rémunération.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'Entreprise qui effectuera les prestations de géo référencement ou de détection:
— Sera certifiée par un organisme certificateur accrédité à cet effet par le co-mité français d'accréditation ou par tout autre organisme d'accréditation équivalent signataire de l'accord multilatéral pris dans le cadre de la coor-dination européenne des organismes d'accréditation,
Afficher plus
— Ou sera inscrite à l'ordre des géomètres-experts.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
La profession de géomètre-expert est une " profession particulière ", car réglementée par le décret no 96-478 du 31 mai 1996, portant règlement de la profession de géomètre-expert et code des devoirs professionnels
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: De Flores Valérie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eu-supply.com/CC_RHONEALPILLESDURANCE.asp 🌏
URL des documents: http://www.eu-supply.com/CC_RHONEALPILLESDURANCE.asp 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 243-555805 (2018-12-13)
Avis d'attribution de marché (2019-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 483 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: chemin Notre-Dame
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-02 📅
Date de publication: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 128-313771
Se réfère à l'avis: 2018/S 243-555805
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Terre de Provence agglomération.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-25 📅
Nom: Viamapa France
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 483 100 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 128-313771 (2019-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comporte 3 types de prestations:
— la géolocalisation et le géo-référencement des organes et réseaux enterrés d'eau potable, eaux usées et eaux pluviales,
— la fourniture du matériel de géolocalisation,
— la détection et le géo-référencement des réseaux d'eau potable, eaux usées et eaux pluviales.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: chemin Notre-Dame
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-02 📅
Date de publication: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 128-313771
Se réfère à l'avis: 2018/S 243-555805
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Le marché a été signé le 21 juin puis notifié le 25.6.2019.
Il est consultable sur place uniquement sur RDV (+33 432619630).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comporte 3 types de prestations:
— la géolocalisation et le géo-référencement des organes et réseaux enterrés d'eau potable, eaux usées et eaux pluviales,
— la fourniture du matériel de géolocalisation,
— la détection et le géo-référencement des réseaux d'eau potable, eaux usées et eaux pluviales.
— la géo-localisation et le géo-référencement des organes et réseaux enterrés d'eau potable, eaux usées et eaux pluviales,
— la fourniture du matériel de géo-localisation,
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Terre de Provence agglomération.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-25 📅
Nom: Viamapa France
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 483 100 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
Le marché a été signé le 21 juin puis notifié le 25.6.2019.
Il est consultable sur place uniquement sur RDV (+33 432619630).
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