Le marché a pour objet des prestations de maîtrise d'œuvre pour les travaux de mise en accessibilité liés à l'Adap sur les sites Pierre Puget, Timone et Saint-Charles — Aix-Marseille Université
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mission MOE pour les travaux de mise en accessibilité lié à l'Adap pour les sites Pierres Pugets, Timone et St Charles — Aix Marseille Université
AMU102-2018”
Produits/services: Services d'architecture📦
Brève description:
“Le marché a pour objet des prestations de maîtrise d'œuvre pour les travaux de mise en accessibilité liés à l'Adap sur les sites Pierre Puget, Timone et...”
Brève description
Le marché a pour objet des prestations de maîtrise d'œuvre pour les travaux de mise en accessibilité liés à l'Adap sur les sites Pierre Puget, Timone et Saint-Charles — Aix-Marseille Université
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“— Pierre Puget: 14 rue Puvis Chavannes — 13001 Marseille — Timone: 27 bd Jean Moulin 13385 Marseille cedex 05 — Saint-Charles: 3, place Victor Hugo 13331...”
Site principal ou lieu d'exécution
— Pierre Puget: 14 rue Puvis Chavannes — 13001 Marseille — Timone: 27 bd Jean Moulin 13385 Marseille cedex 05 — Saint-Charles: 3, place Victor Hugo 13331 Marseille cedex 03
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Description du marché:
“Le marché a pour objet des prestations de maîtrise d'œuvre pour les travaux de mise en accessibilité liés à l'Adap sur les sites Pierre Puget, Timone et...”
Description du marché
Le marché a pour objet des prestations de maîtrise d'œuvre pour les travaux de mise en accessibilité liés à l'Adap sur les sites Pierre Puget, Timone et sSaint-Charles — Aix-Marseille Université. Le titulaire se verra confier une mission de maîtrise d'œuvre telle que prévue par la loi MOP du 12.7.1985 et ses textes d'application.
Il s'agit d'un marché simple à prix forfaitaire.
Les prestations sont décrites dans le CCTP
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 469 402 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 4
Nombre maximum: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Les critères de sélection des candidatures sont hiérarchisés par ordre de priorité décroissante, comme indiqué à l'article 10 du règlement de la...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Les critères de sélection des candidatures sont hiérarchisés par ordre de priorité décroissante, comme indiqué à l'article 10 du règlement de la consultation — phase 1 sélection des candidatures.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article 30.i.7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article 30.i.7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“En complément de l'article Ii.2.7: pour information, le démarrage des prestations est prévu en janvier 2019 (information non contractuelle). Pour plus de...”
Informations complémentaires
En complément de l'article Ii.2.7: pour information, le démarrage des prestations est prévu en janvier 2019 (information non contractuelle). Pour plus de détails sur la durée du marché se reporter à l'article 2.5 du CCAP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-13
16:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2018-10-01 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“— Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:
Le dossier de consultation peut être téléchargé* sur le profil...”
— Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:
Le dossier de consultation peut être téléchargé* sur le profil acheteur anonymement ou après identification. Il est rappelé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indiquent une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses ...). La société qui s'identifie doit donner une adresse permettant de façon certaine un échange électronique pour les éventuels compléments au cours de la procédure. En cas de difficultés, contacter le support clients par téléphone au 01.76.64.74.07 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur Place), (https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide). De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique. (* Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats ZIP, Word, Excel, PDF.). Le référent concernant ce marché est: Grégory Guéroult, Pôle des marchés publics. Courriel: gregory.gueroult@univ-amu.fr
— information sur la rubrique I.3 concernant la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'État — place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (RC),
— information sur la rubrique I.3 concernant l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique conformément aux indications de l'article 9 du RC.
Une visite obligatoire aura lieu en «phase 2: Offres» avec les quatre candidats sélectionnés en phase candidature.
Une négociation est prévue dans le cadre de cette consultation en phase offre avec les candidats sélectionnés. L'administration se réserve toutefois la possibilité de ne pas négocier et d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24, rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel avant la signature du marché conformément à l'article L551-1 du Code de justice administrative (CJA),
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I ·pouvoir adjudicateur».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 143-327137 (2018-07-24)
Avis d'attribution de marché (2019-03-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Marseille Cedex 7
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mission MOE pour les travaux de mise en accessibilité lié à l'ADAP pour les sites Pierres Pugets, Timone et St Charles — Aix-Marseille Université
AMU102-2018”
Brève description:
“Le marché a pour objet des prestations de maîtrise d'œuvre pour les travaux de mise en accessibilité liés à l'ADAP sur les sites Pierre Puget, Timone et...”
Brève description
Le marché a pour objet des prestations de maîtrise d'œuvre pour les travaux de mise en accessibilité liés à l'ADAP sur les sites Pierre Puget, Timone et Saint Charles — Aix-Marseille Université.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 469 402 💰
Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet des prestations de maîtrise d'œuvre pour les travaux de mise en accessibilité liés à l'ADAP sur les sites Pierre Puget, Timone et...”
Description du marché
Le marché a pour objet des prestations de maîtrise d'œuvre pour les travaux de mise en accessibilité liés à l'ADAP sur les sites Pierre Puget, Timone et Saint Charles — Aix-Marseille Université. Le titulaire se verra confier une mission de maîtrise d'œuvre telle que prévue par la loi MOP du 12.7.1985 et ses textes d'application. Il s'agit d'un marché simple à prix forfaitaire. Les prestations sont décrites dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article 30.l.7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article 30.l.7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 143-327137
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Mission MOE pour les travaux de mise en accessibilité lié à l'ADAP pour les sites Pierres Pugets, Timone et St Charles — Aix-Marseille Université”
Date de conclusion du contrat: 2019-03-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Gregoire et Matteo (mandataire)
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: AD2I sarl Scop
Commune postale: Aix-en-Provence
Nom: sirex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 469 402 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 408317.28 💰
“La date de conclusion du marché indiquée à la rubrique V.2.1 est entendue dans le présent formulaire comme étant la date de notification du marché. Pour...”
La date de conclusion du marché indiquée à la rubrique V.2.1 est entendue dans le présent formulaire comme étant la date de notification du marché. Pour information, la date de signature du marché est le 4.3.2019.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel avant la signature du marché conformément à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA),
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la Section I «pouvoir adjudicateur».
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Source: OJS 2019/S 051-117665 (2019-03-08)