Le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission de maîtrise d'œuvre complète en vue des travaux de réhabilitation de la phase II du lycée de Roches Maigres situé sur la commune de Saint-Louis (97450).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-17.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du lycée de roches maigres — commune de Saint-Louis (97450) Phase 2
A.2018.088”
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission de maîtrise d'œuvre complète en vue des travaux de réhabilitation de la phase II du lycée de...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission de maîtrise d'œuvre complète en vue des travaux de réhabilitation de la phase II du lycée de Roches Maigres situé sur la commune de Saint-Louis (97450).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Description du marché:
“Il sera confié au maître d'œuvre:
Mission de base
Études d'avant-projet sommaire APS;
Études d'avant-projet définitif (y compris réalisation et dépôt du...”
Description du marché
Il sera confié au maître d'œuvre:
Mission de base
Études d'avant-projet sommaire APS;
Études d'avant-projet définitif (y compris réalisation et dépôt du permis de construire) APD;
Études de Projet PRO;
Assistance à la passation des contrats de travaux ACT;
Visa des études d'exécution et de synthèse VISA;
Direction de l'exécution des Travaux DET;
Assistance aux opérations de réception et pendant l'année de garantie de parfait achèvement AOR.
Missions complémentaires
Diagnostic DIAG;
Ordonnancement, pilotage et coordination OPC.
Au titre de la mission «Direction de l'exécution des marchés de travaux», le maître d'œuvre assume toutes les tâches techniques et administratives mises à sa charge par le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux (arrêté du 8.9.2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux — NOR: Ecem0916617a). Part de l'enveloppe affectée aux travaux: 1 740 000 EUR (HT).
La mission de maîtrise d'œuvre englobe également en tant que de besoin l'assistance au maître d'ouvrage pour les relations avec les autres prestataires intervenant sur le site (géomètre, géotechnicien, CSPS, etc.).
L'élément de mission EXE ne fait pas partie des missions à exécuter.
La mission confiée au maître d'œuvre est une mission avec:
Engagement nº 1 portant sur le respect du coût prévisionnel des travaux à la l'issue de la passation des contrats: le seuil de tolérance est fixé à 5 %;
Engagement nº 2 portant sur le respect du coût résultant des contrats de travaux: le seuil de tolérance est fixé à 2 %.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il ne s'agit pas d'un marché reconductible ni d'un marché à tranches. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des marchés ayant pour...”
Description des options
Il ne s'agit pas d'un marché reconductible ni d'un marché à tranches. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires au sens de l'article 30 I 7º du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat devra fournir:
1) une lettre de candidature avec identification du candidat ou formulaire DC1 dûment complétée;
2) la déclaration du candidat ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat devra fournir:
1) une lettre de candidature avec identification du candidat ou formulaire DC1 dûment complétée;
2) la déclaration du candidat ou formulaire DC2 dûment complétée.
Important: les formulaires DC1 et DC2 à compléter sont ceux joints au présent dossier de consultation. Ils ont été mis à jour suite à l'entrée en vigueur au 1.4.2016 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics;
3) la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire; les personnes admises au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée d'exécution du marché;
4) une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, sauf si le candidat fourni un formulaire DC1.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra fournir:
5) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat devra fournir:
5) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sont disponibles. Conformément à l'article 2 II de l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier de sa capacité financière, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur;
6) une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (responsabilité civile).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra fournir:
7) la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat devra fournir:
7) la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
8) les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de service de même nature que celle du marché;
9) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type pour le Document unique de marché européen (DUME) en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Le soumissionnaire devra cependant indiquer a minima dans le DUME les éléments des points III.1.2 et III.1.3 mentionnés ci-dessus.
Important
Conformément à l'article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidats sont informés qu'ils sont dispensés de produire les documents ou renseignements sur la candidature (par exemple sur le chiffre d'affaires, sur les références professionnelles, les effectifs, moyens matériels…) à condition:
— soit que la SPL Maraïna puisse obtenir directement ces documents ou renseignements par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique. Les candidats doivent alors faire figurer dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et l'accès à ceux-ci doit être gratuit,
— ou soit que les documents et renseignements aient déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et demeurent valables. Les candidats doivent alors vérifier que ces documents ou renseignements fournis antérieurement sont encore valables, préciser de quelle consultation il s'agit et confirmer leur validité.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“L'équipe d'étude de maîtrise d'œuvre devra justifier a minima de ses capacités en matière:
— d'architecture,
— de maîtrise d'œuvre fluides,
— de maîtrise...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
L'équipe d'étude de maîtrise d'œuvre devra justifier a minima de ses capacités en matière:
— d'architecture,
— de maîtrise d'œuvre fluides,
— de maîtrise d'œuvre VRD,
— de maîtrise d'œuvre structure,
— d'OPC.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-18
10:00 📅
“La SPL Maraïna agit au nom et pour le compte de la région Réunion en tant que mandataire. Tous les horaires du présent avis s'entendent en heure locale....”
La SPL Maraïna agit au nom et pour le compte de la région Réunion en tant que mandataire. Tous les horaires du présent avis s'entendent en heure locale. Sauf renonciation expresse du titulaire exprimée dans l'acte d'engagement, une avance lui sera accordée. Le montant de l'avance, les dates et les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont précisées au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Le présent marché est financé à 100 % par les fonds propres de la région Réunion. Le paiement interviendra par virement bancaire dans un délai de 30 jours maximum. Il sera fait application des dispositions de la loi nº 2013-100 du 28.1.2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contacts de la commande publique. Le marché est traité à prix global et forfaitaire pour tout le marché quelles que soient les quantités livrées ou exécutées, en application du montant global et forfaitaire total (mission de base + missions complémentaires) figurant à l'acte d'engagement.
La rémunération du maître d'œuvre prévue pour l'exécution de la mission de base est provisoire. Elle deviendra définitive dans les conditions fixées au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Concernant la réalisation des missions complémentaires (diagnostic et ordonnancement, pilotage, coordination), la rémunération du maître d'œuvre telle qu'elle figure à l'acte d'engagement est définitive.
Les candidats peuvent présenter pour un même marché plusieurs offres en agissant à la fois:
1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2) en qualité de membres de plusieurs groupements.
Dans le cas où l'opérateur économique est un groupement momentané d'entreprises, aucune forme particulière n'est imposée.
Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.les critères de sélection des candidatures sont indiqués à l'article 4.1 du règlement de consultation. La durée du marché court à compter de la notification du marché jusqu'à la fin du délai de «Garantie de parfait achèvement» des travaux (prévue à l'article 44.1.2º alinéa du CCAG-Travaux) ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la réception ne sont pas toutes levées à la fin de cette période. Dans cette hypothèse, l'achèvement de la mission intervient lors de la levée de la dernière réserve. La durée indiquée à l'article II.2.7 du présent avis est donnée à titre indicatif. Les délais d'exécution des prestations figurent à l'acte d'engagement. Le dossier de consultation des entreprises est uniquement téléchargeable à l'adresse suivante: https://spl-maraina.achatpublic.com (voir modalités de téléchargement à l'annexe du règlement de la consultation). Aucun dossier de consultation ne sera transmis par courriel ou en version papier. Conditions de remise des offres: sur support papier ou sur un support physique électronique (à l'adresse indiquée plus haut) ou par voie dématérialisée (https://spl-maraina.achatpublic.com).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon — CS 61107 — BP 2024
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr📧
Fax: +262 262924362 📠
URL: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion
Adresse postale: À l'attention du greffier en chef, 27 rue Félix Guyon — CS 61107 — BP 2024
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr📧
Fax: +262 262924362 📠
URL: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 178-403322 (2018-09-12)
Avis d'attribution de marché (2019-10-25) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de maitrise d'œuvre pour la réhabilitation du lycée de Roches Maigres — commune de Saint-Louis (97450) phase 2”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 192704.56 💰
Description
Description du marché:
“Il sera confié au maître d'œuvre: mission de base études d'avant-projet sommaire APS études d'avant-projet définitif (y compris réalisation et dépôt du...”
Description du marché
Il sera confié au maître d'œuvre: mission de base études d'avant-projet sommaire APS études d'avant-projet définitif (y compris réalisation et dépôt du permis de construire) APD études de projet PRO assistance à la passation des contrats de travaux ACT VISA a des études d'exécution et de synthèse VISA Direction de l'exécution des travaux DET assistance aux opérations de réception et pendant l'année de garantie de parfait achèvement AOR missions complémentaires diagnostic DIAG Ordonnancement, pilotage et coordination OPC au titre de la mission «Direction de l'exécution des marchés de Travaux», le maître d'œuvre assume toutes les tâches techniques et administratives mises à sa charge par le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux (arrêté du 8.9.2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux — NOR: Ecem0916617a). Part de l'enveloppe affectée aux travaux: 1 740 000 EUR (HT). La mission de maîtrise d'œuvre englobe également en tant que de besoin l'assistance au maître d'ouvrage pour les relations avec les autres prestataires intervenant sur le site (géomètre, géotechnicien, CSPS, etc.) L'élément de mission EXE ne fait pas partie des missions à exécuter. La mission confiée au maître d'œuvre est une mission avec: engagement n 1 portant sur le respect du coût prévisionnel des travaux à la l'issue de la passation des contrats: le seuil de tolérance est fixé à 5 %; engagement n 2 portant sur le respect du coût résultant des contrats de travaux: le seuil de tolérance est fixé à 2 %.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“Il ne s'agit pas d'un marché reconductible ni d'un marché à tranches. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des marchés ayant pour...”
Description des options
Il ne s'agit pas d'un marché reconductible ni d'un marché à tranches. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires au sens de l'article 30 I 7 du décret n2016-360 relatif aux marchés publics.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 178-403322
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: H2B Aarchitectures, mandataire du groupement
Adresse postale: 24 rue Pente Nicole
Commune postale: La Rivière
Code postal: 97421
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: GIE Darwin Concept, cotraitant
Adresse postale: 28a rue des Artisans — ZA Pointe des Châteaux
Commune postale: Saint-Leu
Code postal: 97436
Nom: Impulsion ingénierie, cotraitant
Adresse postale: 33 rue Malartic, no9 Résidence Vert Prés
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192704.56 💰
“La date de conclusion est la date de notification. Le marché a été signé le 19.6.2019. Les pièces des marchés sont consultables gratuitement sur demande...”
La date de conclusion est la date de notification. Le marché a été signé le 19.6.2019. Les pièces des marchés sont consultables gratuitement sur demande écrite à l'adresse suivante: marches@spl-maraina.com
Autres publications antérieures:
— avis paru au BOAMP, annonce n 18-127056 en date du 15.9.2018,
— avis supplémentaire paru dans le Quotidien en date du 19.9.2018 (réf: 645164),
— avis supplémentaire paru dans le Journal de l'île de la Réunion en date du 19.9.2018 (réf:208888-2167).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107, BP 2024
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: À l'attention du greffieren chef, 27 rue Félix Guyon, CS 61107, BP 2024
Source: OJS 2019/S 210-513784 (2019-10-25)