Mise en œuvre Transports publics en stations touristiques hivers et étés
Communauté de communes Haute Maurienne
Services destinés aux skieurs avec leur matériel et aux non skieurs (hiver).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-12 | Avis de marché |
| 2019-01-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: Mobilité 2018-2
Brève description: Services destinés aux skieurs avec leur matériel et aux non skieurs (hiver).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Haute Maurienne
Adresse postale: Maison Cantonale, 9 place Sommeiller
Code postal: 73500
Commune postale: Modane
Contact
Adresse Internet: http://www.cchautemaurienne.com/ 🌏
Courrier électronique: contact@cchmv.fr 📧
Téléphone: +33 479051054 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-12 📅
Date limite de soumission: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-10-17 📅
Date de début: 2018-12-23 📅
Date de fin: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 200-454829
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ligne Val Cenis Termignon
Numéro du lot: 2
Brève description: Service régulier hiver sur la commune de Val Cenis village de Termignon (73500).
Description des renouvellements: 1 x 1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007034000019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2018/S 200-454829 (2018-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: Mobilité 2018-2
Brève description: Services destinés aux skieurs avec leur matériel et aux non skieurs (hiver).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Haute Maurienne
Adresse postale: Maison Cantonale, 9 place Sommeiller
Code postal: 73500
Commune postale: Modane
Contact
Adresse Internet: http://www.cchautemaurienne.com/ 🌏
Courrier électronique: contact@cchmv.fr 📧
Téléphone: +33 479051054 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-12 📅
Date limite de soumission: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-10-17 📅
Date de début: 2018-12-23 📅
Date de fin: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 200-454829
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
La procédure de consultation pour le lot 2, objet du présent marché, est à nouveau mise en œuvre suite à la déclaration sans suite de la précédente consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ligne Val Cenis Termignon
Numéro du lot: 2
Brève description: Service régulier hiver sur la commune de Val Cenis village de Termignon (73500).
Description des renouvellements: 1 x 1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007034000019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
La procédure de consultation pour le lot 2, objet du présent marché, est à nouveau mise en œuvre suite à la déclaration sans suite de la précédente consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2018/S 200-454829 (2018-10-12)
Avis d'attribution de marché (2019-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 192 782 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-04 📅
Date de publication: 2019-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 005-007470
Se réfère à l'avis: 2018/S 200-454829
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ligne Val-Cenis Termignon
Brève description: Service régulier hiver sur la commune de Val-Cenis village de Termignon (73500).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-26 📅
Nom: Haute Maurienne Ambulances Taxis
Adresse postale: 16 rue du Val-Cenis
Commune postale: Termignon
Code postal: 73500
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 192 782 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 005-007470 (2019-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 192 782 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-04 📅
Date de publication: 2019-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 005-007470
Se réfère à l'avis: 2018/S 200-454829
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Le montant indiqué dans la rubrique valeur totale du marché correspondant au montant estimatif de l'accord-cadre sur sa durée totale, reconductions comprises.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ligne Val-Cenis Termignon
Brève description: Service régulier hiver sur la commune de Val-Cenis village de Termignon (73500).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-26 📅
Nom: Haute Maurienne Ambulances Taxis
Adresse postale: 16 rue du Val-Cenis
Commune postale: Termignon
Code postal: 73500
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 192 782 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 005-007470 (2019-01-04)
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