Mise à disposition, location et entretien de sanitaires autonomes
Ville de Cannes
La consultation porte sur les prestations de mise à disposition, location et entretien de sanitaires autonomes pour la Ville de Cannes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Préparations chimiques spéciales › Toilettes chimiques
- • Travaux de construction de bâtiments liés à la santé et aux services sociaux, de crématoriums et de toilettes publiques › Toilettes publiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-06 | Avis de marché |
| 2018-07-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Toilettes publiques
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Toilettes publiques 📦
Code CPV supplémentaire: Toilettes publiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes, place Bernard Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-06 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 069-152715
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Mise à disposition, location et entretien de toilettes sèches autonomes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Cannes.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du tableau de valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Point de contact: M. le maire ou son représentant, l'Adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06414
Point de contact: Direction des achats
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue des fauvettes
Point de contact: Direction des achats — du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, CS 09706
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2018/S 069-152715 (2018-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Toilettes publiques
Brève description:
La consultation porte sur les prestations de mise à disposition, location et entretien de sanitaires autonomes pour la Ville de Cannes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Toilettes publiques 📦
Code CPV supplémentaire: Toilettes publiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes, place Bernard Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-06 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 069-152715
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande et elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: pas de montant minimum — Montant maximum par période en EUR HT: 13 780 EUR.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Mise à disposition, location et entretien de toilettes sèches autonomes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot nº 2: mise à disposition, location et entretien de toilettes sèches autonomes. Le titulaire du marché devra fournir 2 types de toilettes sèches: toilettes sèches autonomes, non raccordables au réseau d'assainissement et toilettes sèches à litière bio-maîtrisée avec accès aux personnes à mobilité réduites (PMR), non raccordables au réseau d'assainissement. L'entreprise devra fournir les consommables nécessaires à la bonne utilisation des toilettes. Le nettoyage, la maintenance et l'entretien de chaque cabine sont effectués plusieurs fois par jour (minimum 3 fois). La pose des sanitaires autonomes se fera sur ordre de la Ville de Cannes lors de manifestations événementielles.
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Description des renouvellements:
La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires:
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande et elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: pas de montant minimum — Montant maximum par période en EUR HT: 13 780 EUR.
Intitulé du lot: Mise à disposition, location et maintenance de toilettes chimiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot nº 1: mise à disposition, location et maintenance de toilettes chimiques 4 types de sanitaires autonomes pourront être commandés. (PMR ou non PMR). Ces toilettes pourront être mises en place sur les plages publiques, sur les voies publiques et lieux publics de la commune et sur l'Île Sainte-Marguerite. La Ville de Cannes met en place l'ensemble des toilettes destiné aux plages de la commune du 1
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Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande et elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum par période en EUR HT: 40 000 EUR, montant maximum par période en EUR HT: 290 000 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cannes.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du tableau de valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Point de contact: M. le maire ou son représentant, l'Adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06414
Point de contact: Direction des achats
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue des fauvettes
Point de contact: Direction des achats — du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Référence
Informations complémentaires
Il est possible de consulter et de télécharger le Dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant Maître d'Ouvrage: Mairie de Cannes (06).
— le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement,
— le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours,
— le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1
— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel,
— financement sur fonds propres,
— les prix du marché sont traités à prix unitaires révisables annuellement par application d'une formule représentative de l'évolution du coût de la prestation.
— Pour le lot 1, pour chaque bon commande dont le montant est supérieur à 50 000 EUR HT, et la durée de location supérieure à 2 mois, il est prévu une avance de 5 %. Il n'est pas alloué d'avance pour le lot 2.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, CS 09706
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2018/S 069-152715 (2018-04-06)
Avis d'attribution de marché (2018-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville de Cannes, place Bernard Cornut Gentille, CS 30140
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-18 📅
Date de publication: 2018-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 139-317507
Se réfère à l'avis: 2018/S 069-152715
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cannes
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur Technique appréciée au regard du tableau de valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-12 📅
Nom: Sud Est Assainissement du VAr
Adresse postale: 682 route de Grenoble quartier Lingostière
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 1 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-11 📅
Nom: Entre Pierre et Bois
Adresse postale: 27 boulevard auguste fournier
Commune postale: Toulon
Code postal: 83100
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 55 120 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2018/S 139-317507 (2018-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de mise à disposition, location et entretien de sanitaires autonomes pour la ville de Cannes.
Valeur totale du marché: 1 215 120 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville de Cannes, place Bernard Cornut Gentille, CS 30140
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-18 📅
Date de publication: 2018-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 139-317507
Se réfère à l'avis: 2018/S 069-152715
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande et elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
Montant minimum par période en EUR (HT): 40 000 EUR
Montant maximum par période en EUR (HT): 290 000 EUR.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot nº 1 Mise à disposition, location et maintenance de toilettes chimiques quatre types de sanitaires autonomes pourront être commandés. (PMR ou non Pmr). Ces toilettes pourront être mises en place sur les plages publiques,sur les voies publiques et lieux publics de la commune et sur l'île Sainte Marguerite. La ville de Cannes met en place l'ensemble des toilettes destiné aux plages de la commune du 1er juin au 30 septembre. Pour les manifestations et événements ponctuels (foires, expositions...) ces implantations pourront avoir lieu tout au long de l'année. La prestation comprend le nettoyage intérieur et extérieur et inclut la main d'œuvre, la fourniture des consommables et les déplacements. Pour les plages de Cannes, le nettoyage et l'entretien de chaque cabine sont effectués à raison de deux passages par jour, sept jours sur sept, y compris les jours fériés. Le premier passage sera effectué entre 6:00 et 9:00 le matin et le 2
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Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande et elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
Montant minimum par période en EUR (HT): 40 000 EUR
Montant maximum par période en EUR (HT): 290 000 EUR.
Lot nº 2 Mise à disposition, location et entretien de toilettes sèches autonomes le titulaire du marché devra fournir 2 types de toilettes sèches: Toilettes sèches autonomes, non raccordables au réseau d'assainissement et toilettes sèches à litière bio-maîtrisée avec accès aux Personnes à mobilité réduites (PMR), Non raccordables au réseau d'assainissement. L'entreprise devra fournir les consommables nécessaires à la bonne utilisation des toilettes. Le nettoyage, la maintenance et l'entretien de chaque cabine sont effectués plusieurs fois par jour (minimum 3 fois. La pose des sanitaires autonomes se fera sur ordre de la ville de Cannes lors de manifestations événementielles.
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Pas de montant minimum
Montant maximum par période en EUR (HT): 13 780 EUR
Site principal ou lieu d'exécution: Cannes
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur Technique appréciée au regard du tableau de valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-12 📅
Nom: Sud Est Assainissement du VAr
Adresse postale: 682 route de Grenoble quartier Lingostière
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 1 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-11 📅
Nom: Entre Pierre et Bois
Adresse postale: 27 boulevard auguste fournier
Commune postale: Toulon
Code postal: 83100
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 55 120 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Date de conclusion des contrats pour les 2 lots: les contrats ont été signés le 4.7.2018. Les contrats sont consultable à la Direction des Achats 3 rue des Fauvettes 06400 Cannes sur rendez-vous. les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum pour le lot 1 (montant minimum par période 40 000 EUR (HT)/Montant maximum par période 290 000 EUR (HT)) et sans minimum/avec maximum pour le lot 2 (montant maximum par période 13 780 EUR (HT)) en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. les contrats sont passés pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même durée.
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