Mise à disposition de personnels dans les Établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) de la Côte-d'Or

Conseil départemental de Côte-d'Or

Remplacement d'agents titulaires dans les EPLE et/ou renfort d'équipes.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-05 Avis de marché
2019-01-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-10-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de Côte-d'Or
Numéro d'enregistrement national: 222100018
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service marchés
Téléphone: +33 380636736 📞
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Région: Côte-d’Or 🏙️
URL: http://www.cotedor.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL de participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition de personnels dans les Établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) de la Côte-d'Or 1018persoeple”
Produits/services: Conseil en affaires et en gestion et services connexes 📦
Brève description: Remplacement d'agents titulaires dans les EPLE et/ou renfort d'équipes.
Valeur estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: EPLE du secteur Est du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conseil en affaires et en gestion et services connexes 📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Description du marché:
“Remplacements des agents titulaires dans les EPLE et/ou renfort d'équipes. Quantités minimales: 150 heures. Quantités maximales: 2700 heures.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 x 1 an.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 30.i.7 du décret nº...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“La durée initiale de l'accord-cadre court à compter du 1.1.2019 (ou à compter de sa date de notification si elle lui est postérieure). Il pourra être...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: EPLE du secteur Nord-Ouest du Département — agglomération dijonnaise
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Remplacement d'agents titulaires dans les EPLE et/ou renfort d'équipes. Quantités minimales: 200 heures. Quantités maximales: 5400 heures.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 432 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: EPLE du secteur Sud-Ouest du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Remplacements des agents titulaires dans les EPLE et/ou renforts d'équipes. Quantités minimales: 100 heures. Quantités maximales: 900 heures.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-08 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-09 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022.
Informations complémentaires

“Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 1018persoeple). Les prestations feront l'objet d'accords-cadres...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2018/S 195-441439 (2018-10-05)
Avis d'attribution de marché (2019-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition de personnels dans les Etablissements publics locaux d'enseignement (EPLE) de la Côte-d'Or 0119attribeple”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: Remplacements des agents titulaires dans les EPLE et/ou renfort d'équipes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Quantités minimales: 150 heures; Quantités maximales: 2 700 heures. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre unique fractionné à bons de commande en...”    Afficher plus
Description du marché: Remplacement d'agents titulaires dans les EPLE et/ou renfort d'équipes
Informations complémentaires:
“Quantités minimales: 200 heures; Quantités maximales: 5 400 heures. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre unique fractionné à bons de commande en...”    Afficher plus
Description du marché: Remplacements des agents titulaires dans les EPLE et/ou renforts d'équipes.
Informations complémentaires:
“Quantités minimales: 100 heures Quantités maximales: 900 heures Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre unique fractionné à bons de commande en...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 195-441439

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2018ALS0195505
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Eple du secteur Est du Département
Date de conclusion du contrat: 2018-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Id'ées Intérim c
Commune postale: Chenôve
Code postal: 21300
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 216 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1.83 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2018ALS0196505
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: EPLE du secteur Nord-Ouest du Département — agglomération dijonnaise
Nom et adresse du contractant
Nom: Auxois nord service
Commune postale: Semur-en-Auxois
Code postal: 21140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 432 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1.90 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2018ALS0197505
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: EPLE du secteur Sud-Ouest du Département
Date de conclusion du contrat: 2018-12-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Service Auxois sud
Commune postale: Arnay-le-Duc
Code postal: 21230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1.90 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 0119attribeple). Les valeurs indiquées au V.2.4 correspondent au...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Source: OJS 2019/S 008-014754 (2019-01-09)