Brève description
La consultation est lancée sous-forme de procédure adaptée selon les articles 28, 78 et 80 du décret.
Les prestations sont réparties en 36 lots qui feront l'objet de marchés séparés les spécifications techniques attendues pour les prestations objet du marché sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières et ses annexes, ainsi que le document intitulé «Liste d'actions de formation pour les filières stratégiques».
Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. L'acheteur se réserve la possibilité de recourir ou non à la négociation.